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8 résultats

Résultats de la recherche

1

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

Date

An VIII-1944

Cote

4 Z (Cote)

2

3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de Commercy pour assassinat (1817), signalement de Jacques Curel, évadé (1817), inventaire des objets volés chez Nicolas Raulin à Issoncourt (1818) - PIECES DE JUSTICE

Date

1817-1818

Cote

1 J 213 (Cote), 1 J 2321-2323 (Ancienne cote)

3

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

4

Registres de main courante.

Date

1927-1989

Cote

1955 W (Cote)

5

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

6

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

Date

1977-2009

Cote

2253 W (Cote)

7

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

Date

1958-2003

Cote

2131 W (Cote)

8

Pièces diverses concernant la "Restauration" : 1815 - 1824. - "Proclamation" : affiches du 13 Mars 1815 (2 pièces). - Circulaire annonçant l'assasinat du Duc de Berry, le 14 Février 1820. - Circulaire adressée aux Sous-Préfets et Maires du département de la Meuse portant connaissance d'une trame criminelle contre le gouvernement (21 Août 1820). - Circulaires concernant la naissance du Duc de Bordeaux, fils du Duc et de la Duchesse de Berry, né le 29 Sept. 1820 à Paris (3 pièces). - Circulaire adressée au maire de Neuville-sur-Orne concernant une souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord (23 Janvier 1823). - Circulaire du Procureur du Roi adressée au Tribunal civil de Bar-le-Duc, le chargeant de l'administration de la Police judiciaire dans l'arrondissement de Bar-le-Duc (14 Avril 1824). - Dossier du service éducatif

Date

1815-1824

Cote

1 J 136 (Cote), 1 J 766 (Ancienne cote)