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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.
Cote
559 W (Cote)
 Date
1958-1984
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Police, Renseignements généraux : documents sur le...
2

Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc
Cote
1 J 515 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc...
3

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.
Cote
2048 W (Cote)
 Date
1960-1997
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
4

Dossier professionnel d'officier de santé du sieur Georges-Louis-Joseph Collot, demeurant à Bar-sur-Ornain : certificats de domicile, de citoyenneté et renseignements sur sa vie civique et politique (1798) ; deux certificats certifiant que le sieur Collot a étudié et exercé l'art de guérir dans les hôpitaux depuis cinq ans (1798) ; certificat d'inscription au tableau de conscrit (1800) ; quatre certificats et attestations certifiant que le sieur Collot pratique l'art de guérir avec talent, et justifie sa qualité d'officier de santé (1803) ; deux certificats délivrés par le comité d'administration de l'école de Strasbourg certifiant que le sieur Collot a été admis à présenter sa thèse manuscrite, afin d'acquérir le titre de docteur (1805 - 1806) ; deux passeports pour voyager dans l'intérieur de l'Empire (1801 - 1806) ; une "carte civique" (1808) ; correspondance adressée au sieur Collot, médecin et chirurgien, concernant sa profession d'officier de santé au service des armées (1804 - 1809). - Georges-Louis-Joseph Collot
Cote
1 J 84 (Cote), 1 J 581 (Ancienne cote)
 Date
1771-1811
 Lieu
BAS-RHIN [DEPARTEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier professionnel d'officier de santé du sieur...
5

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).
Cote
731 W (Cote)
 Date
1970-1984
 Lieu - Type de document
LISTE DE TIRAGE AU SORT, liste nominative, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes...
6

- Circulaires sur l'achat des alambics par l'Etat (1917) - Copie du télégramme de Thiers sur la situation à Paris en avril 1871 - Circulaires diverses
Cote
1 J 151 (Cote), 1 J 888 (Ancienne cote)
 Date
1871-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Circulaires sur l'achat des alambics par l'Etat (1917) -...
7

Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse
Cote
1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)
 Date
1885-1885
 Lieu
NAIX-AUX-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix,...
8

Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure criminelle, tabellionnage. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
Cote
10 J 7 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)
 Date
1380-1782
 Lieu
STAINVILLE (PREVOTE)
 Type de document -

  • Contexte : Chartrier de Stainville

  • Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure...
9

Prostitution, renseignements pris le 3 mai 1918 chez le commissaire de Police, concernant la "Maison Nys", au 9, rue de Polval à Bar-le-Duc : notes manuscrites. - Prostitution
Cote
1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)
 Date
1918-1918
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Prostitution, renseignements pris le 3 mai 1918 chez...
10

Cimetière communal et inhumations, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie. - Cimetière de Naix
Cote
1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)
 Date
1887-1887
 Lieu
NAIX-AUX-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Cimetière communal et inhumations, règlementation :...
11

- Procès verbaux de gardes forestiers et gardes champêtres à Martincourt, Louppy, Jametz, Inor, Stenay (1794-1798) - Actes de partage de la famille Bertrand à Briey [54] (1776) - Gardes forestiers/Actes notariés à Stenay
Cote
1 J 230 (Cote), 1 J 3082 (Ancienne cote)
 Date
1776-1798
 Lieu
LOUPPY-SUR-LOISON, STENAY, INOR, JAMETZ, MARTINCOURT
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Procès verbaux de gardes forestiers et gardes champêtres...
12

Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc
Cote
1 J 181 (Cote), 1 J 181 (Ancienne cote)
 Date
1791-1791
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait...
13

Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale du 21 juin 1791 qui ordonne d'empêcher toute sortie du royaume et de joindre les individus de la famille royale. - Louis XVI
Cote
1 J 392 (Cote)
 Date
1791-1791
 Lieu
VARENNES-EN-ARGONNE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale...
14

Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour un haut-fourneau, au lieu-dit de l'abbaye d'Evaux, au profit de M. Agnus Roussel. 19 juin 1837. - Fonderie de Saint Joire
Cote
1 J 331 (Cote), 1 J 3666 (Ancienne cote)
 Date
1837-1837
 Lieu
SAINT-JOIRE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour...
15

Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de lorraine portant nomination en qualité de juge, magistrat ordinaire de police des ville et prévôté de Bar (14 décembre 1704) - prestation de serment du même (29 décembre 1704) - Famille Colliquet
Cote
1 J 384 (Cote), 1 J 3718 (Ancienne cote)
 Date
1704-1704
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de...
16

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).
Cote
1905 W (Cote)
 Date
1940-1969
 Lieu - Type de document
rapport, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
17

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).
Cote
691 W (Cote)
 Date
1924-1974
 Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
 Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
18

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.
Cote
2035 W (Cote)
 Date
1886-1967
 Lieu
VERDUN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Verdun.
  • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
19

"Une nuit à Bar-le-Duc, l'illustre ville du train de 8 h. 47" : article de presse sur la prostitution. - Prostitution
Cote
1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)
 Date
1918-1918
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • "Une nuit à Bar-le-Duc, l'illustre ville du...
20

Registres de main-courante.
Cote
228 W (Cote)
 Date
1944-1969
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
main courante

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Ligny-en-Barrois.
  • Registres de main-courante.