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Résultats de la recherche

  • 1

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Hypothèques.
  • 2

    Bureau de Stenay.

    Date

    2 nivôse an IV-1er frimaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2429 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Stenay.
  • 3

    Bureau de Montmédy.

    Date

    3 nivôse an IV-30 brumaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2431 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Montmédy.
  • 4

    Bureau de Dun-sur-Meuse.

    Date

    16 nivôse an IV-25 brumaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2430 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Dun-sur-Meuse.
  • 5

    Volume 323.

    Date

    15 janvie 1862-7 mars 1862

    Cote

    4 Q 1/778 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 323.
  • 6

    Volume 611.

    Date

    8 décembre 1880-14 janvier 1880

    Cote

    4 Q 1/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 611.
  • 7

    Volume 718.

    Date

    13 juin 1901-24 avril 1901

    Cote

    4 Q 1/1173 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 718.
  • 8

    Volume 712.

    Date

    12 juillet 1900-13 juin 1900

    Cote

    4 Q 1/1167 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 712.
  • 9

    Volume 732.

    Date

    17 novembre 1903-9 juillet 1903

    Cote

    4 Q 1/1187 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 732.
  • 10

    Volume 289.

    Date

    22 novembre 1861-3 janvier 1861

    Cote

    4 Q 1/1623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 289.
  • 11

    Volume 169.

    Date

    25 juillet 1843-8 avril 1843

    Cote

    4 Q 1/624 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 169.
  • 12

    Volume 1136.

    Date

    6 juillet 1912-26 avril 1912

    Cote

    4 Q 1/2470 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1136.
  • 13

    Volume 831.

    Date

    11 décembre 1893-29 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/2165 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 831.
  • 14

    Volume 239.

    Date

    20 décembre 1858-19 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/1573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 239.
  • 15

    Volume 554.

    Date

    19 décembre 1878-5 février 1878

    Cote

    4 Q 1/1888 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 554.
  • 16

    Volume 138.

    Date

    4 mai 1835-3 septembre 1834

    Cote

    4 Q 1/593 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 138.
  • 17

    Volume 50.

    Date

    7 décembre 1932-14 mars 1932

    Cote

    4 Q 1/1308 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 50.
  • 18

    Volume 372.

    Date

    11 août 1866-7 novembe 1866

    Cote

    4 Q 1/827 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 372.
  • 19

    Volume 723.

    Date

    24 avril 1902-14 mars 1902

    Cote

    4 Q 1/1178 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 723.
  • 20

    Volume 1.

    Date

    3 novembre 1921-22 février 1921

    Cote

    4 Q 1/2586 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.