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Résultats de la recherche

  • 1

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Hypothèques.
  • 2

    Bureau de Stenay.

    Date

    2 nivôse an IV-1er frimaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2429 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Stenay.
  • 3

    Bureau de Montmédy.

    Date

    3 nivôse an IV-30 brumaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2431 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Montmédy.
  • 4

    Bureau de Dun-sur-Meuse.

    Date

    16 nivôse an IV-25 brumaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2430 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Dun-sur-Meuse.
  • 5

    Volume 323.

    Date

    15 janvie 1862-7 mars 1862

    Cote

    4 Q 1/778 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 323.
  • 6

    Volume 611.

    Date

    8 décembre 1880-14 janvier 1880

    Cote

    4 Q 1/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 611.
  • 7

    Volume 718.

    Date

    13 juin 1901-24 avril 1901

    Cote

    4 Q 1/1173 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 718.
  • 8

    Volume 712.

    Date

    12 juillet 1900-13 juin 1900

    Cote

    4 Q 1/1167 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 712.
  • 9

    Volume 732.

    Date

    17 novembre 1903-9 juillet 1903

    Cote

    4 Q 1/1187 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 732.
  • 10

    Volume 289.

    Date

    22 novembre 1861-3 janvier 1861

    Cote

    4 Q 1/1623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 289.
  • 11

    Volume 169.

    Date

    25 juillet 1843-8 avril 1843

    Cote

    4 Q 1/624 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 169.
  • 12

    Volume 1136.

    Date

    6 juillet 1912-26 avril 1912

    Cote

    4 Q 1/2470 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1136.
  • 13

    Volume 831.

    Date

    11 décembre 1893-29 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/2165 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 831.
  • 14

    Volume 239.

    Date

    20 décembre 1858-19 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/1573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 239.
  • 15

    Volume 554.

    Date

    19 décembre 1878-5 février 1878

    Cote

    4 Q 1/1888 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 554.
  • 16

    Volume 138.

    Date

    4 mai 1835-3 septembre 1834

    Cote

    4 Q 1/593 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 138.
  • 17

    Volume 50.

    Date

    7 décembre 1932-14 mars 1932

    Cote

    4 Q 1/1308 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 50.
  • 18

    Volume 372.

    Date

    11 août 1866-7 novembe 1866

    Cote

    4 Q 1/827 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 372.
  • 19

    Volume 723.

    Date

    24 avril 1902-14 mars 1902

    Cote

    4 Q 1/1178 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 723.
  • 20

    Volume 1.

    Date

    3 novembre 1921-22 février 1921

    Cote

    4 Q 1/2586 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 21

    Volume 203.

    Date

    19 novembre 1856-8 janvier 1856

    Cote

    4 Q 1/1537 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 203.
  • 22

    Volume 392.

    Date

    27 juin 1868-23 juin 1868

    Cote

    4 Q 1/1726 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 392.
  • 23

    Volume 796.

    Date

    27 décembre 1913-21 octobre 1913

    Cote

    4 Q 1/1251 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 796.
  • 24

    Volume 1.

    Date

    11 floréal an VII-26 floréal an VII

    Cote

    4 Q 1/455 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 1.
  • 25

    Volume 1.

    Date

    13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX

    Cote

    4 Q 1/1335 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 26

    Volume 2.

    Date

    27 floréal an VII-4 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/456 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 2.
  • 27

    Volume 3.

    Date

    5 prairial an VII-22 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/457 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 3.
  • 28

    Volume 4.

    Date

    22 prairial an VII-25 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/458 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 4.
  • 29

    Volume 5.

    Date

    25 prairial an VII-26 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/459 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 5.
  • 30

    Volume 6.

    Date

    26 prairial an VII-27 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/460 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 6.
  • 31

    Volume 7.

    Date

    27 prairial an VII-28 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/461 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 7.
  • 32

    Volume 2.

    Date

    28 prairial an VII-24 prairial an VIII

    Cote

    4 Q 2/1080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 33

    Volume 8.

    Date

    28 prairial an VII

    Cote

    4 Q 1/462 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 8.
  • 34

    Volume 9.

    Date

    1er messidor an VII-18 frimaire an IX

    Cote

    4 Q 1/463 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 9.
  • 35

    Volume 9.

    Date

    25 fructidor an VII-2 nivôse an IX

    Cote

    4 Q 2/284 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 9.
  • 36

    Registres de notification des procès-verbaux d’affiches.

    Date

    an VIII

    Cote

    4 Q 1/3365 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres de notification des procès-verbaux d’affiches.
  • 37

    Volume 3.

    Date

    26 prairial an VIII-21 ventôse an IX

    Cote

    4 Q 2/1081 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 3.
  • 38

    Registres d’inscription des procès-verbaux d’affiches.

    Date

    an IX

    Cote

    4 Q 1/3364 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d’inscription des procès-verbaux d’affiches.
  • 39

    Volume 2.

    Date

    2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X

    Cote

    4 Q 1/1336 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 40

    Volume 10.

    Date

    18 frimaire an IX-3 brumaire an X

    Cote

    4 Q 1/464 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 10.