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  1. Résultat n°1

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  2. Résultat n°2

    Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

    Date

    1919-1984

    Cote

    1814 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...
  3. Résultat n°3

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  4. Résultat n°4

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...
    • Hypothèques.
  5. Résultat n°5

    Volume 710.

    Date

    30 décembre 1955-3 février 1956

    Cote

    4 Q 4/1959 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 710.
  6. Résultat n°6

    Volume 611.

    Date

    8 décembre 1880-14 janvier 1880

    Cote

    4 Q 1/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 611.
  7. Résultat n°7

    Volume 708.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1957 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 708.
  8. Résultat n°8

    Volume 289.

    Date

    22 novembre 1861-3 janvier 1861

    Cote

    4 Q 1/1623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 289.
  9. Résultat n°9

    Volume 1136.

    Date

    6 juillet 1912-26 avril 1912

    Cote

    4 Q 1/2470 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1136.
  10. Résultat n°10

    Volume 668.

    Date

    29 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3253 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 668.
  11. Résultat n°11

    Volume 831.

    Date

    11 décembre 1893-29 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/2165 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 831.
  12. Résultat n°12

    Volume 239.

    Date

    20 décembre 1858-19 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/1573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 239.
  13. Résultat n°13

    Volume 554.

    Date

    19 décembre 1878-5 février 1878

    Cote

    4 Q 1/1888 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 554.
  14. Résultat n°14

    Volume 709.

    Date

    30 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1958 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 709.
  15. Résultat n°15

    Volumes 1968 et 1969.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2469 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volumes 1968 et 1969.
  16. Résultat n°16

    Volume 1.

    Date

    3 novembre 1921-22 février 1921

    Cote

    4 Q 1/2586 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  17. Résultat n°17

    Volume 203.

    Date

    19 novembre 1856-8 janvier 1856

    Cote

    4 Q 1/1537 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 203.
  18. Résultat n°18

    Volume 392.

    Date

    27 juin 1868-23 juin 1868

    Cote

    4 Q 1/1726 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 392.
  19. Résultat n°19

    Volume 667.

    Date

    21 décembre 1955-28 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3252 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 667.
  20. Résultat n°20

    Volume 707.

    Date

    23 décembre 1955-27 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1956 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 707.