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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.
Cote
844 W 1-37 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
2

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.
Cote
1814 W 1-5 (Cote)
 Date
1919-1984
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...
3

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
Cote
469 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
4

Hypothèques.
Cote
4 Q (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
5

Volume 710.
Cote
4 Q 4/1959 (Cote)
 Date
30 décembre 1955-3 février 1956
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 710.
6

Volume 611.
Cote
4 Q 1/1945 (Cote)
 Date
8 décembre 1880-14 janvier 1880
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 611.
7

Volume 708.
Cote
4 Q 4/1957 (Cote)
 Date
27 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 708.
8

Volume 289.
Cote
4 Q 1/1623 (Cote)
 Date
22 novembre 1861-3 janvier 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 289.
9

Volume 1136.
Cote
4 Q 1/2470 (Cote)
 Date
6 juillet 1912-26 avril 1912
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1136.
10

Volume 668.
Cote
4 Q 1/3253 (Cote)
 Date
29 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 668.
11

Volume 831.
Cote
4 Q 1/2165 (Cote)
 Date
11 décembre 1893-29 janvier 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 831.
12

Volume 239.
Cote
4 Q 1/1573 (Cote)
 Date
20 décembre 1858-19 janvier 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 239.
13

Volume 554.
Cote
4 Q 1/1888 (Cote)
 Date
19 décembre 1878-5 février 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
14

Volume 709.
Cote
4 Q 4/1958 (Cote)
 Date
30 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 709.
15

Volumes 1968 et 1969.
Cote
4 Q 3/2469 (Cote)
 Date
27 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volumes 1968 et 1969.
16

Volume 1.
Cote
4 Q 1/2586 (Cote)
 Date
3 novembre 1921-22 février 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
17

Volume 203.
Cote
4 Q 1/1537 (Cote)
 Date
19 novembre 1856-8 janvier 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 203.
18

Volume 392.
Cote
4 Q 1/1726 (Cote)
 Date
27 juin 1868-23 juin 1868
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 392.
19

Volume 667.
Cote
4 Q 1/3252 (Cote)
 Date
21 décembre 1955-28 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 667.
20

Volume 707.
Cote
4 Q 4/1956 (Cote)
 Date
23 décembre 1955-27 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 707.