Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc
Date
1791-1791
Cote
1 J 181 (Cote), 1 J 181 (Ancienne cote)
1791-1791
1 J 181 (Cote), 1 J 181 (Ancienne cote)
1794-1794
1 J 101 (Cote), 1 J 161 (Ancienne cote)
1938-1957
2001 W (Cote)
1973-1974
1573 W (Cote)
1974-1980
683 W (Cote)
1977-2009
2253 W (Cote)
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