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1

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

Date

1981-1992

Cote

1759 W (Cote)

2

Acquisitions foncières.

Date

1971-1985

Cote

1932 W (Cote)

3

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

Date

1981-1983

Cote

543 W (Cote)

4

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

5

Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

Date

1933-1957

Cote

270 W (Cote)

6

Généralités (6 O).

Date

-

Cote

6 O (Cote)

7

8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

Date

1800-1940

Cote

8 R (Cote)

8

Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

Date

1800-1940

Cote

S (Cote)

9

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

10

10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

Date

1800-1940

Cote

10 R (Cote)

11

Personnel de la voirie communale (7 O).

Date

-

Cote

7 O (Cote)

12

Dossiers des chemins (9 O).

Date

-

Cote

9 O (Cote)

13

Dossiers communaux (8 O).

Date

-

Cote

8 O (Cote)

14

2 R - Organisation de l'armée.

Date

1800-1940

Cote

2 R (Cote)

15

L'histoire des routes de France du Moyen-Age à la Révolution. Paris, Presses de l'école nationale des Ponts et chaussées, 1997, 171 p.

Date

-

Cote

FOLIO 38 (Cote)

16

Les routes de France du XIXe siècle. Paris, Ecole nationale des Ponts et Chaussées, 1993, 263 p.

Date

-

Cote

FOLIO 28 (Cote)