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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois
Cote
1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)
 Date
1575-1839
 Lieu
KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant...
2

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).
Cote
691 W (Cote)
 Date
1924-1974
 Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
 Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
3

Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).
Cote
1171 W (Cote)
 Date
1939-1945
 Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...
4

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).
Cote
2023 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document
liste nominative, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains...
5

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.
Cote
1179 W 1-6 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
6

Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.
Cote
1180 W 1-2 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...
7

Exploitations agricoles, recensement : feuilles d'exploitation.
Cote
1358 W (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Exploitations agricoles, recensement : feuilles d'exploitation.
8

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
9

Effectifs des enseignants du 1er degré, 2ème degré et des élèves dans chaque établissement d'enseignement : enquêtes, statistiques.
Cote
460 W (Cote)
 Date
1951-1978
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Effectifs des enseignants du 1er degré, 2ème degré...
10

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).
Cote
205 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, procès-verbal d'infraction, titre de séjour, statistique, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
11

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.
Cote
149 W 1-7 (Cote)
 Date
1956-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
12

Recensement général du vignoble du département de la Meuse.
Cote
2060 W (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Office national interprofessionnel des vins.
  • Recensement général du vignoble du département de la...
13

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).
Cote
694 W (Cote)
 Date
1959-1985
 Lieu
Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
inventaire, pièce comptable, statistique, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
14

Recensement de la population : listes nominatives communales.
Cote
1353 W (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement de la population : listes nominatives communales.
15

Recensement de la population : dossiers.
Cote
1116 W (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement de la population : dossiers.
16

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  
Cote
258 W (Cote)
 Date
1966-1974
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recensement annuel des étrangers : arrondissements...
17

Etablissements d'enseignement, enquêtes (1972-1981). Ecoles : enquêtes (1971-1972). Emplois ; recensement (1967-1971). Fonctionnaires non enseignants : statistiques (1977-1980) ; enquête de situation de carrière (1970-1979). Enseignants, répartition (1976-1979), emplois du temps (1978-1982). Etablissements médicaux, enquêtes (1977-1982). Etablissements CIO (1977-1978), CFA (1979-1980), E.N. (1970-1978), classes ateliers ; enquêtes. Recherche pédagogique (1971-1979). Rentrée, préparation (1970-1978). Enseignement privé du 2ème degré, enquête (1971-1980). 1er degré privé-public, recensement (1974-1978). Elèves C.M.2, recensement (1977-1978). Origine des élèves (1978-1980). Orientation fin du 2ème cycle, enquête (1972-1977). Devenir des élèves (1977-1980). Etablissements 1er degré privés-publics : statistiques (1974-1978).
Cote
475 W (Cote)
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Etablissements d'enseignement, enquêtes (1972-1981)....
18

Recensement de la population : listes nominatives communales.
Cote
1354 W (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement de la population : listes nominatives communales.
19

Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).
Cote
1079 W (Cote)
 Date
1968-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations...
20

Personnel communal et syndical : recensement (1970).
Cote
296 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Personnel communal et syndical : recensement (1970).