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Résultat n°1

Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)

Résultat n°2

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

Résultat n°3

Dossiers communaux de remembrement rural.

Date

1989-1993

Cote

2039 W (Cote)

Résultat n°4

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Résultat n°5

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)

Résultat n°6

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

Résultat n°7

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1976-1982

Cote

1391 W (Cote)

Résultat n°8

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Date

1981-1988

Cote

1363 W (Cote)

Résultat n°9

Remembrement des communes de Varvinay, Senonville, Savonnières-en-Woëvre, recours devant le tribunal administratif.

Date

1970-1980

Cote

1328 W (Cote)

Résultat n°10

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1971-1975

Cote

1327 W (Cote)

Résultat n°11

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.

Date

1960-1972

Cote

1312 W (Cote)

Résultat n°12

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

Résultat n°13

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

Résultat n°14

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

Date

1961-1966

Cote

1309 W (Cote)

Résultat n°15

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

Résultat n°16

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)

Résultat n°17

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

1963

Cote

1306 W (Cote)

Résultat n°18

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1954-1964

Cote

1305 W (Cote)

Résultat n°19

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)

Résultat n°20

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)