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  1. Résultat n°1

    Fonds du couvent des Capucins d'Étain.

    Date

    1791

    Cote

    11 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds du couvent des Capucins d'Étain.

  2. Résultat n°2

    Étain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Étain.
  3. Résultat n°3

    Étain. Couvent des Capucins.

    Date

    1791

    Cote

    11 H 4 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Étain. Couvent des Capucins.
  4. Résultat n°4

    Étain - Louppy-sur-Loison.

    Cote

    1 T 978 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Étain - Louppy-sur-Loison.
  5. Résultat n°5

    Étain. Maison de Charité des Soeurs Vatelottes.

    Date

    1759-1791

    Cote

    47 H 1 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Étain. Maison de Charité des Soeurs Vatelottes.
  6. Résultat n°6

    Hôtel de ville (1825-1930). Abattoir (1833-1924). Maternité (1929-1930). Asiles (1844-1937).

    Date

    1825-1937

    Cote

    2 O 439 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Hôtel de ville (1825-1930). Abattoir (1833-1924). Maternité...
  7. Résultat n°7

    Distribution d'eau (1806-1947). Adduction d'eau (1902-1938).

    Date

    1806-1947

    Cote

    2 O 443 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Distribution d'eau (1806-1947). Adduction d'eau (1902-1938).
  8. Résultat n°8

    Concessions.

    Date

    1859-1950

    Cote

    2 O 438 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Concessions.
  9. Résultat n°9

    Divers.

    Date

    An X-1947

    Cote

    2 O 444 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Divers.
  10. Résultat n°10

    Bureau de poste, hôtel des Postes et marché couvert.

    Date

    1859-1929

    Cote

    2 O 442 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Bureau de poste, hôtel des Postes et marché couvert.
  11. Résultat n°11

    Arrêtés et règlements (1833-1899). Personnel (1854-1946). Finances (an IX-1950). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1863-1890).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 437 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Arrêtés et règlements (1833-1899). Personnel (1854-1946)....
  12. Résultat n°12

    Église, presbytère et cimetière (cimetière israélite).

    Date

    An XI-1948

    Cote

    2 O 440 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Église, presbytère et cimetière (cimetière israélite).
  13. Résultat n°13

    Collège (1819-1911). Écoles (1833-1950). Théâtre (1808-1885).

    Date

    1808-1950

    Cote

    2 O 441 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Étain.
    • Collège (1819-1911). Écoles (1833-1950). Théâtre (1808-1885).
  14. Résultat n°14

    SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1822 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
  15. Résultat n°15

    1903-1927

    Date

    1903-1927

    Cote

    1 T 962 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège d'Étain.
    • Personnel et affaires générales.
    • 1903-1927
  16. Résultat n°16

    Bureau d'Étain.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau d'Étain.
  17. Résultat n°17

    1835-1849, 1887-1902

    Date

    1835-1902

    Cote

    1 T 961 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège d'Étain.
    • Personnel et affaires générales.
    • 1835-1849, 1887-1902
  18. Résultat n°18

    Correspondance reçue de l'établissement.

    Date

    1865-1866

    Cote

    1 T 964 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège d'Étain.
    • Correspondance reçue de l'établissement.
  19. Résultat n°19

    Collège d'Étain.

    Date

    1822-1874

    Cote

    1 T 237 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Collège d'Étain.
  20. Résultat n°20

    Copie de lettres adressées au collège.

    Date

    1er juin 1826-23 janvier 1851

    Cote

    1 T 963 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège d'Étain.
    • Copie de lettres adressées au collège.
  21. Résultat n°21

    Étain (dîmes et cure).

    Date

    1243-1785

    Cote

    15 G 17 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Sainte-Marie-Madeleine de Verdun.

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Étain (dîmes et cure).
  22. Résultat n°22

    Base aérienne d'Étain : aménagement.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Base aérienne d'Étain : aménagement.
  23. Résultat n°23

    Esnes-en-Argonne, Étain (biens et droits, église).

    Date

    1224-1790

    Cote

    15 G 16 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Sainte-Marie-Madeleine de Verdun.

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Esnes-en-Argonne, Étain (biens et droits, église).
  24. Résultat n°24

    Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1980

    Cote

    476 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de...
  25. Résultat n°25

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  26. Résultat n°26

    Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

    Date

    sans date

    Cote

    399 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
  27. Résultat n°27

    Vigneulles et Verdun, hydrologie : études des ressources hydrauliques et études hydrogéologiques. Alimentation en eau de la ville de Metz à partir du Rupt. Comité technique de l'eau, ressources en eau souterraine de Clermont, Vaubecourt, Stenay et Étain. Société d'équipement du bassin lorrain, fonctionnement (1963-1964). Économie : rapports mensuels (1962-1965).

    Date

    1962-1967

    Cote

    290 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Vigneulles et Verdun, hydrologie : études des ressources...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  34. Résultat n°34

    Collection Pierson

    Date

    1785-1863

    Cote

    114 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Collection Pierson
  35. Résultat n°35

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  36. Résultat n°36
    État des droits du prieuré d'Amel.

    1 media

    État des droits du prieuré d'Amel.

    Date

    [1600-1630]

    Cote

    7 H 2 (21) (Cote)

    • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

    • Cours de paléographie 2019.
    • État des droits du prieuré d'Amel.
  37. Résultat n°37

    Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

    Date

    1957-1973

    Cote

    190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
  38. Résultat n°38

    Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

    Date

    1807-1933

    Cote

    1 T 246 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).
  39. Résultat n°39

    Dossiers des théâtres.

    Date

    1807-1861

    Cote

    4 T 23 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Spectacles (théâtre et musique).
    • Théâtres et salles de spectacles.
    • Dossiers des théâtres.
  40. Résultat n°40

    Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

    Date

    1878-1943

    Cote

    1 T 196 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire supérieur.
    • Écoles primaires supérieures, créations (de cours,...
  41. Résultat n°41

    Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.

    Date

    1843-1935

    Cote

    4 T 66 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.
  42. Résultat n°42

    Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

    Date

    1961-1984

    Cote

    749 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
  43. Résultat n°43

    Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

    Date

    1962-1979

    Cote

    104 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
  44. Résultat n°44

    Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable cartulaire).

    Date

    1239-1712

    Cote

    1 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la Commanderie des Antonistes de Bar-le-Duc.

    • Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable...
  45. Résultat n°45

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  46. Résultat n°46

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  47. Résultat n°47

    Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

    Date

    1969-1993

    Cote

    2123 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aide au développement des coopératives agricoles et...
  48. Résultat n°48

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  51. Résultat n°51

    Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
  52. Résultat n°52

    Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

    Date

    1883-1992

    Cote

    1837 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires culturelles.
    • Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...
  53. Résultat n°53

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...