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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • 1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).
  2. Résultat n°2

    Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

    Date

    1964-1982

    Cote

    491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
  3. Résultat n°3

    Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale du 21 juin 1791 qui ordonne d'empêcher toute sortie du royaume et de joindre les individus de la famille royale. - Louis XVI

    Date

    1791-1791

    Cote

    1 J 392 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale...
  4. Résultat n°4

    "Seconde liste des émigrés du département de la Meuse contenant les biens immeubles..., les rentes,... - revolution de 1789

    Date

    1792-1792

    Cote

    1 J 570 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • "Seconde liste des émigrés du département...
  5. Résultat n°5

    Police.

    Date

    1800-1940

    Cote

    4 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Police.
  6. Résultat n°6

    Famille de Colliquet. Bois de Longchamps-sur-Aire confisqués : extrait du registre des arrêtés de l'administration du département de la Meuse [17 frimaire an IV, 8 décembre 1795]. - Famille de Colliquet

    Date

    1795-1795

    Cote

    1 J 373 (Cote), 1 J 3707 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille de Colliquet. Bois de Longchamps-sur-Aire confisqués...