95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934). Réfection d'une partie de canalisation d'eau potable et raccordement aux deux bacs abreuvoirs : marché de gré à gré (1934).

    Date

    1934

    Cote

    EDEPOT 469/31 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934)....
  2. Résultat n°2

    Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de départs ; certificat d'immatriculation et cartes d'identité, demandes ; enregistrement des changements de résidence : registres, listes nominatives, carnet à souche.

    Date

    1926-1970

    Cote

    EDEPOT 469/26 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série I : Police
    • Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de...
  3. Résultat n°3

    Budgets primitifs et comptes administratifs.

    Date

    1970-1971

    Cote

    EDEPOT 469/30 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs et comptes administratifs.
  4. Résultat n°4

    Elections au Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, arrêté, extrait des délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT 469/16 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série F : Population et économie
    • Elections au Centre régional de la propriété forestière...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 26 février 1938 et le 26 janvier 1957

    Cote

    EDEPOT 469/2 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    Naturalisations, instructions des demandes : correspondance, déclarations de changement de résidence, certificats, contrats d'embauche, extraits d'actes d'état civil.

    Date

    1925-1968

    Cote

    EDEPOT 469/12 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Naturalisations, instructions des demandes : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEPOT 469/10 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  8. Résultat n°8

    Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête ; subventions ; acquisition du terrain sur lequel est édifié le château d'eau ; rattachement au syndicat intercommunal d'eau potable de Piennes ; réparations de canalisations : devis, correspondance, factures, extraits des délibérations, arrêtés.

    Date

    1936-1966

    Cote

    EDEPOT 469/41 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête...
  9. Résultat n°9
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille...
  10. Résultat n°10

    Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

    Date

    1951-1968

    Cote

    1692 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 79 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 469/5 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 66 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 30 août 1919 et le 06 février 1938

    Cote

    EDEPOT 469/1 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 71 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 63 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Monument aux Morts : plan d'élévation.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT 469/35 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Monument aux Morts : plan d'élévation.
  19. Résultat n°19

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT 469/7 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Voirie, alignement ; reclassement, conservation et surveillance des voies communales, état des surfaces à incorporer à la voie publique et montant à payer à chaque riverain ; convention de servitude ; éclairage électrique ; entretien et réparations de chaussées : tableaux, correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, rapport, plans d'alignement, marché de gré à gré, relevés des canalisations, plan. Enlèvement des dépôts d'ordures : devis, correspondance (1965).

    Date

    1925-1971

    Cote

    EDEPOT 469/39 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, alignement ; reclassement, conservation et...
  21. Résultat n°21
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 01

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 01

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille...
  22. Résultat n°22

    Foyer rural, fonctionnement : correspondance.

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEPOT 469/15 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série F : Population et économie
    • Foyer rural, fonctionnement : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Accidents du travail ; employés municipaux ; bâtiments, assurances : correspondance, contrats.

    Date

    1923-1954

    Cote

    EDEPOT 469/29 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série K : Élections
    • Accidents du travail ; employés municipaux ; bâtiments,...
  24. Résultat n°24
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section B - de Longue-Raie - feuille 01

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section B - de Longue-Raie - feuille 01

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section B - de Longue-Raie - feuille...
  25. Résultat n°25
    AMEL-SUR-L'ETANG - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Tableau d'assemblage - feuille 01
  26. Résultat n°26

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  27. Résultat n°27

    Droit de chasse, location : procès verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance, marché de gré à gré, extraits des délibérations.

    Date

    1937-1965

    Cote

    EDEPOT 469/36 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droit de chasse, location : procès verbaux d'adjudication,...
  28. Résultat n°28

    Propriété bâties : matrice.

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEPOT 469/19 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série G : Impositions
    • Propriété bâties : matrice.
  29. Résultat n°29
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 02

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 02

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille...
  30. Résultat n°30
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 02

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 02

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille...
  31. Résultat n°31

    Remembrement, association foncière, travaux connexes ; réaménagement des chemins ruraux ; indemnisation de servitude du pipeline Metz-Marville : budgets, extraits des délibérations, correspondance, rapports, contrat de prêt, plans, arrêtés.

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT 469/4 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série D : Administration
    • Remembrement, association foncière, travaux connexes...
  32. Résultat n°32

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 70 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  33. Résultat n°33
    Tables décennales (1803-1902)

    102 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 8 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • Tables décennales (1803-1902)
  34. Résultat n°34

    Transport de corps ; mises en bière ; exhumations, autorisations : procès verbaux, arrêtés, correspondance, actes de décès.

    Date

    1926-1966

    Cote

    EDEPOT 469/24 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série I : Police
    • Transport de corps ; mises en bière ; exhumations,...
  35. Résultat n°35

    Maison du berger, vente : arrêtés, extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT 469/34 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Maison du berger, vente : arrêtés, extrait des délibérations,...
  36. Résultat n°36
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    198 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 8 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  37. Résultat n°37

    Dépôt de fumier et fosses à purin, règlementation : instruction, extrait des délibérations, arrêté.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT 469/27 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
    • E dépôt 469
    • Série I : Police
    • Dépôt de fumier et fosses à purin, règlementation :...
  38. Résultat n°38

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 62 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  39. Résultat n°39

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 81 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 72 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...