CESSE - Recherche

Résultat n°1
Nomination des répartiteurs : listes des candidats, arrêtés, extraits des délibérations.

Date

1857-1923

Cote

EDEPOT 74/35 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série G : Impositions
- Nomination des répartiteurs : listes des candidats,...
Résultat n°2
Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations des pertes ; souscription en faveur des blessés ; indemnisations : états, rôles, instructions, décrets, correspondance, tableaux, listes nominatives, extraits des délibérations, comptes, rapport, quittances.

Date

1870-1872

Cote

EDEPOT 74/46 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations...
Résultat n°3
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1854-1862

Cote

EDEPOT 74/22 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°4
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1833-1843

Cote

EDEPOT 74/20 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°5
Procès-verbaux d'élections : élections législatives

Date

1852-1914

Cote

EDEPOT 74/58 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série K : Élections
- Procès-verbaux d'élections : élections législatives
Résultat n°6
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 493 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°7
Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions : extraits des délibérations, états nominatifs, tableaux.

Date

1907-1922

Cote

EDEPOT 74/86 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions...
Résultat n°8
Réquisitions des voitures, recensement et déclarations : tableaux, listes nominatives, registres.

Date

1896-1933

Cote

EDEPOT 74/42 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Réquisitions des voitures, recensement et déclarations...
Résultat n°9

237 medias
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2 E 98 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CESSE
- Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°10
Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931), bulletins portants avis de décès (1890-1909).

Date

1811-1931

Cote

EDEPOT 74/40 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931),...
Résultat n°11
Vaccinations : états, listes nominatives.

Date

1851-1914

Cote

EDEPOT 74/55 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série I : Police
- Vaccinations : états, listes nominatives.
Résultat n°12
Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation de requérir en justice (an II), décret (1791).

Date

1793-1872

Cote

EDEPOT 74/53 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série I : Police
- Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation...
Résultat n°13
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

an VI-an XIV

Cote

EDEPOT 74/16 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°14
Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.

Date

1912

Cote

EDEPOT 74/63 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série K : Élections
- Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.
Résultat n°15
Administration militaire, surveillance des voies ferrées : instructions, listes nominatives ; tombes militaires : correspondance ; médaille de Saint-Hélène : diplômes.

Date

1821-1922

Cote

EDEPOT 74/43 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Administration militaire, surveillance des voies ferrées...
Résultat n°16

141 medias
Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

Date

1813-1821

Cote

E dépôt 74 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CESSE
- Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)
Résultat n°17

229 medias
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 98 (12) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CESSE
- Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°18
Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires, procès-verbaux.

Date

1900-1927

Cote

EDEPOT 74/85 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
Résultat n°19
Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis, état, procès-verbal d'expertise, plan (1864-1865). Eglise, réparations : procès-verbal d'adjudication (1845). Remise, pompe à incendie, construction ; acquisition ; réparations : correspondance, devis, plan, note sur la manutention et l'entretien de la pompe (1852-1854). Cimetière ; presbytère ; jardin de l'école, réparations, entretien : devis, procès-verbal d'adjudication (1845, 1861).

Date

1845-1865

Cote

EDEPOT 74/71 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis,...
Résultat n°20
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1813-1842

Cote

EDEPOT 74/23 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°21
Chemin de fer de la vallée de la Meuse, enquête d'utilité publique ; demande d'un arrêt de train ; expropriations : rapport, jugements, procès-verbaux, correspondance, tableau, arrêtés.

Date

1872-1907

Cote

EDEPOT 74/81 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Chemin de fer de la vallée de la Meuse, enquête d'utilité...
Résultat n°22
Secours viagers : liste nominative des anciens militaires de la République et de l'Empire qui n'en sont pas bénéficiaires

Date

1860

Cote

EDEPOT 74/90 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Secours viagers : liste nominative des anciens militaires...
Résultat n°23
Correspondance de la commune, enregistrement.

Date

1799-1928

Cote

EDEPOT 74/4 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série D : Administration
- Correspondance de la commune, enregistrement.
Résultat n°24
Réquisitions des chevaux, recensement et déclarations : états nominatifs, registres, listes, tableaux.

Date

1877-1931

Cote

EDEPOT 74/41 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Réquisitions des chevaux, recensement et déclarations...
Résultat n°25
Bois, vente et location : procès-verbaux d'adjudications (an II-1913) ; litige entre Henri-Eugène-Philippe-Louis d'Orléans, duc d'Aumale et la commune concernant la forêt de Dieulet : transaction, procès-verbaux d'expertises, correspondance (1842-1843).

Date

1793-1913

Cote

EDEPOT 74/73 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Bois, vente et location : procès-verbaux d'adjudications...
Résultat n°26
Guerres révolutionnaires, réquisitions : correspondance.

Date

1792

Cote

EDEPOT 74/44 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Guerres révolutionnaires, réquisitions : correspondance.
Résultat n°27
Rétribution scolaire : rôles (1851-1881). Situation de l'enseignement primaire : questionnaires (1886-1902). Fonctionnement de la caisse des écoles : statuts, correspondance (1882-1910). Absentéisme des élèves : convocations de la commission scolaire municipale (1882).

Date

1851-1910

Cote

EDEPOT 74/92 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série R : Instruction publique
- Rétribution scolaire : rôles (1851-1881). Situation...
Résultat n°28
Nomination du garde champêtre et de pâtres : arrêtés (1889), procès-verbaux d'adjudications (an XIII-1909).

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 22 septembre 1919

Cote

EDEPOT 74/64 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série K : Élections
- Nomination du garde champêtre et de pâtres : arrêtés...
Résultat n°29
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 508 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°30
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.

Date

1911-1912

Cote

EDEPOT 74/87 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
Résultat n°31
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1807-1812

Cote

EDEPOT 74/17 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°32
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 496 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°33
Location de la chasse : procès-verbaux d'adjudications, extraits des délibérations, permis de chasse (1867).

Date

1829-1893

Cote

EDEPOT 74/75 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Location de la chasse : procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°34
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 491 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°35
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1813-1821

Cote

EDEPOT 74/18 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°36

1 media
CESSE - Section A - Grand Champ-Haut - feuille U

Date

1828

Cote

139 FI 46 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CESSE
- CESSE - Section A - Grand Champ-Haut - feuille U
Résultat n°37
Chemins, reconnaissance ; classement ; travaux ; alignement : tableaux, états, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudications, rapport.

Date

1825-1914

Cote

EDEPOT 74/79 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Chemins, reconnaissance ; classement ; travaux ; alignement...
Résultat n°38
Société coopérative de reconstruction, dédommagement des sinistrés : dossiers individuels ; règlement de mitoyenneté : comptes ; remise en état des bâtiments communaux : correspondance, devis, extraits des délibérations.

Date

1920-1927

Cote

EDEPOT 74/50 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Société coopérative de reconstruction, dédommagement...
Résultat n°39
Logement et cantonnement des troupes : état.

Date

1930

Cote

EDEPOT 74/49 (Cote)
- Contexte : Cesse E dépôt 74
- E dépôt 74
- Série H : Affaires militaires
- Logement et cantonnement des troupes : état.
Résultat n°40
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 499 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

Résultats de la recherche

Nomination des répartiteurs : listes des candidats, arrêtés, extraits des délibérations.

Date

Cote

Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations des pertes ; souscription en faveur des blessés ; indemnisations : états, rôles, instructions, décrets, correspondance, tableaux, listes nominatives, extraits des délibérations, comptes, rapport, quittances.

Date

Cote

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Procès-verbaux d'élections : élections législatives

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions : extraits des délibérations, états nominatifs, tableaux.

Date

Cote

Réquisitions des voitures, recensement et déclarations : tableaux, listes nominatives, registres.

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Date

Cote

Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931), bulletins portants avis de décès (1890-1909).

Date

Cote

Vaccinations : états, listes nominatives.

Date

Cote

Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation de requérir en justice (an II), décret (1791).

Date

Cote

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.

Date

Cote

Administration militaire, surveillance des voies ferrées : instructions, listes nominatives ; tombes militaires : correspondance ; médaille de Saint-Hélène : diplômes.

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

Cote

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires, procès-verbaux.

Date

Cote

Date

Cote

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Chemin de fer de la vallée de la Meuse, enquête d'utilité publique ; demande d'un arrêt de train ; expropriations : rapport, jugements, procès-verbaux, correspondance, tableau, arrêtés.

Date

Cote

Secours viagers : liste nominative des anciens militaires de la République et de l'Empire qui n'en sont pas bénéficiaires

Date

Cote

Correspondance de la commune, enregistrement.

Date

Cote

Réquisitions des chevaux, recensement et déclarations : états nominatifs, registres, listes, tableaux.

Date

Cote

Bois, vente et location : procès-verbaux d'adjudications (an II-1913) ; litige entre Henri-Eugène-Philippe-Louis d'Orléans, duc d'Aumale et la commune concernant la forêt de Dieulet : transaction, procès-verbaux d'expertises, correspondance (1842-1843).

Date

Cote

Guerres révolutionnaires, réquisitions : correspondance.

Date

Cote

Rétribution scolaire : rôles (1851-1881). Situation de l'enseignement primaire : questionnaires (1886-1902). Fonctionnement de la caisse des écoles : statuts, correspondance (1882-1910). Absentéisme des élèves : convocations de la commission scolaire municipale (1882).

Date