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  1. Résultat n°1

    Association foncière, fonctionnement : délibérations, budget, comptes administratifs ; travaux connexes au remembrement ; renouvellement du bureau : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEPOT 107/58 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série I : Police
    • Association foncière, fonctionnement : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Distribution de gaz, demande de concession de transport de gaz n°5 : projet de cahier des charges, rapport général, plans détaillés des emprunts du domaine public, carte générale du tracé, mémoire descriptif.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT 101/93 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution de gaz, demande de concession de transport...
  3. Résultat n°3

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT 107/17 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  4. Résultat n°4

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1757-1777

    Cote

    EDEPOT 107/13 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  5. Résultat n°5

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés, carnet d'enregistrement des cartes d'identité.

    Date

    1922

    Cote

    EDEPOT 107/104 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 95 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1930-1941

    Cote

    EDEPOT 107/3 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  8. Résultat n°8

    Vaccinations : listes récapitulatives.

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT 107/61 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes récapitulatives.
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 251 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    118 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 147 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 252 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches, horloge, mobilier ; travaux : correspondance, plans, extraits des délibérations, devis, arrêtés, marchés de travaux, cahiers des charges.

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT 107/82 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches,...
  13. Résultat n°13

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1778-1792

    Cote

    EDEPOT 107/14 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  14. Résultat n°14

    Cantonnement, organisation et indemnisation : états, correspondance, listes des ressources. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre

    Date

    1917-1940

    Cote

    EDEPOT 107/53 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Cantonnement, organisation et indemnisation : états,...
  15. Résultat n°15

    Arrêtés du maire.

    Date

    1922-1972

    Cote

    EDEPOT 107/5 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs.

    Date

    1901-1979

    Cote

    EDEPOT 107/74 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 97 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1921-1934, 1953-1960

    Cote

    EDEPOT 107/7 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
  19. Résultat n°19

    Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits des délibérations, correspondance. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007. 1947-1979

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits...
  20. Résultat n°20

    Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance, marché de gré à gré, mémoire des travaux (1923) ; rénovation cadastrale : enquête, correspondance, état des déclarations de la propriété bâtie, procès-verbal des opérations (1924-1962).

    Date

    1923-1962

    Cote

    EDEPOT 107/43 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série G : Impositions
    • Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance,...
  21. Résultat n°21

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 240 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  22. Résultat n°22

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  23. Résultat n°23

    Tombes militaires : fiches nominatives et descriptives.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT 107/51 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Tombes militaires : fiches nominatives et descriptives.
  24. Résultat n°24

    Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil de la République.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT 107/68 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil...
  25. Résultat n°25

    Ravitaillement, battages ; abattage de porcs ; ressources, déclarations : questionnaires, bordereaux, cahiers.

    Date

    1894-1943

    Cote

    EDEPOT 107/31 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série F : Population et économie
    • Ravitaillement, battages ; abattage de porcs ; ressources,...
  26. Résultat n°26

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1731-1757

    Cote

    EDEPOT 107/12 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  27. Résultat n°27

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 244 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  28. Résultat n°28

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1692-1730

    Cote

    EDEPOT 107/11 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  29. Résultat n°29

    Remembrement : procès-verbal.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT 107/40 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série G : Impositions
    • Remembrement : procès-verbal.
  30. Résultat n°30
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    188 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 147 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  31. Résultat n°31

    Reconstitution foncière, opérations de remembrement : extrait du procès-verbal ; adjudications d'immeubles : actes notariés.

    Date

    1848-1929

    Cote

    EDEPOT 107/88 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Reconstitution foncière, opérations de remembrement...
  32. Résultat n°32

    Chemins, classements ; alignements ; budgets ; plantations ; réfections : acquisition de terrains ; travaux : devis, plans, extraits des délibérations, correspondance, arrêtés, tableaux.

    Date

    1841-1959

    Cote

    EDEPOT 107/95 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, classements ; alignements ; budgets ; plantations...
  33. Résultat n°33

    Elections : procès-verbaux. - Elections législatives.

    Date

    1924-1981

    Cote

    EDEPOT 107/65 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections législatives.
  34. Résultat n°34

    Dépenses et titres de recettes : journal (1946-1953) ; situation financière : état (1979).

    Date

    1946-1979

    Cote

    EDEPOT 107/77 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Dépenses et titres de recettes : journal (1946-1953)...
  35. Résultat n°35

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 87 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  36. Résultat n°36

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 88 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  37. Résultat n°37

    Secours national ; secours temporaires, locations aux sinistrés ; solidarité au profit des prisonniers de guerre : états, contrats, correspondance.

    Date

    1920-1943

    Cote

    EDEPOT 107/55 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Secours national ; secours temporaires, locations aux...
  38. Résultat n°38

    Registre d'état civil : Mariages.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 107/21 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Mariages.
  39. Résultat n°39

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1889-1958

    Cote

    EDEPOT 107/48 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  40. Résultat n°40

    Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections. - Elections à la Chambre d'agriculture. .

    Date

    1925-1979

    Cote

    EDEPOT 107/24 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série F : Population et économie
    • Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections....