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  1. Résultat n°1

    Association foncière, fonctionnement : délibérations, budget, comptes administratifs ; travaux connexes au remembrement ; renouvellement du bureau : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEPOT 107/58 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série I : Police
    • Association foncière, fonctionnement : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Distribution de gaz, demande de concession de transport de gaz n°5 : projet de cahier des charges, rapport général, plans détaillés des emprunts du domaine public, carte générale du tracé, mémoire descriptif.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT 101/93 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution de gaz, demande de concession de transport...
  3. Résultat n°3

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT 107/17 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  4. Résultat n°4

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1757-1777

    Cote

    EDEPOT 107/13 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  5. Résultat n°5

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés, carnet d'enregistrement des cartes d'identité.

    Date

    1922

    Cote

    EDEPOT 107/104 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 95 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1930-1941

    Cote

    EDEPOT 107/3 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  8. Résultat n°8

    Vaccinations : listes récapitulatives.

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT 107/61 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes récapitulatives.
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 251 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    118 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 147 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 252 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches, horloge, mobilier ; travaux : correspondance, plans, extraits des délibérations, devis, arrêtés, marchés de travaux, cahiers des charges.

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT 107/82 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches,...
  13. Résultat n°13

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1778-1792

    Cote

    EDEPOT 107/14 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  14. Résultat n°14

    Cantonnement, organisation et indemnisation : états, correspondance, listes des ressources. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre

    Date

    1917-1940

    Cote

    EDEPOT 107/53 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Cantonnement, organisation et indemnisation : états,...
  15. Résultat n°15

    Arrêtés du maire.

    Date

    1922-1972

    Cote

    EDEPOT 107/5 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs.

    Date

    1901-1979

    Cote

    EDEPOT 107/74 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 97 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1921-1934, 1953-1960

    Cote

    EDEPOT 107/7 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
  19. Résultat n°19

    Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits des délibérations, correspondance. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007. 1947-1979

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits...
  20. Résultat n°20

    Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance, marché de gré à gré, mémoire des travaux (1923) ; rénovation cadastrale : enquête, correspondance, état des déclarations de la propriété bâtie, procès-verbal des opérations (1924-1962).

    Date

    1923-1962

    Cote

    EDEPOT 107/43 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série G : Impositions
    • Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance,...
  21. Résultat n°21

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 240 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  22. Résultat n°22

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  23. Résultat n°23

    Tombes militaires : fiches nominatives et descriptives.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT 107/51 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Tombes militaires : fiches nominatives et descriptives.
  24. Résultat n°24

    Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil de la République.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT 107/68 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil...
  25. Résultat n°25

    Ravitaillement, battages ; abattage de porcs ; ressources, déclarations : questionnaires, bordereaux, cahiers.

    Date

    1894-1943

    Cote

    EDEPOT 107/31 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série F : Population et économie
    • Ravitaillement, battages ; abattage de porcs ; ressources,...
  26. Résultat n°26

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1731-1757

    Cote

    EDEPOT 107/12 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  27. Résultat n°27

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 244 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  28. Résultat n°28

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1692-1730

    Cote

    EDEPOT 107/11 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  29. Résultat n°29

    Remembrement : procès-verbal.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT 107/40 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série G : Impositions
    • Remembrement : procès-verbal.
  30. Résultat n°30
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    188 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 147 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  31. Résultat n°31

    Reconstitution foncière, opérations de remembrement : extrait du procès-verbal ; adjudications d'immeubles : actes notariés.

    Date

    1848-1929

    Cote

    EDEPOT 107/88 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Reconstitution foncière, opérations de remembrement...
  32. Résultat n°32

    Chemins, classements ; alignements ; budgets ; plantations ; réfections : acquisition de terrains ; travaux : devis, plans, extraits des délibérations, correspondance, arrêtés, tableaux.

    Date

    1841-1959

    Cote

    EDEPOT 107/95 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, classements ; alignements ; budgets ; plantations...
  33. Résultat n°33

    Elections : procès-verbaux. - Elections législatives.

    Date

    1924-1981

    Cote

    EDEPOT 107/65 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections législatives.
  34. Résultat n°34

    Dépenses et titres de recettes : journal (1946-1953) ; situation financière : état (1979).

    Date

    1946-1979

    Cote

    EDEPOT 107/77 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Dépenses et titres de recettes : journal (1946-1953)...
  35. Résultat n°35

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 87 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  36. Résultat n°36

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 88 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  37. Résultat n°37

    Secours national ; secours temporaires, locations aux sinistrés ; solidarité au profit des prisonniers de guerre : états, contrats, correspondance.

    Date

    1920-1943

    Cote

    EDEPOT 107/55 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Secours national ; secours temporaires, locations aux...
  38. Résultat n°38

    Registre d'état civil : Mariages.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 107/21 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Mariages.
  39. Résultat n°39

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1889-1958

    Cote

    EDEPOT 107/48 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  40. Résultat n°40

    Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections. - Elections à la Chambre d'agriculture. .

    Date

    1925-1979

    Cote

    EDEPOT 107/24 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série F : Population et économie
    • Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections....
  41. Résultat n°41

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1863-1867

    Cote

    EDEPOT 107/112 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  42. Résultat n°42

    Propriétés non bâties : matrices. - Volume 1.

    Date

    1914-1958

    Cote

    EDEPOT 107/38 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. - Volume 1.
  43. Résultat n°43

    Comptabilité : registres.

    Date

    1953-1962

    Cote

    EDEPOT 107/76 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Comptabilité : registres.
  44. Résultat n°44

    Contributions foncières : matrices. - Volume 1.

    Date

    1829-1914

    Cote

    EDEPOT 107/33 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices. - Volume 1.
  45. Résultat n°45

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1861-1862

    Cote

    19 J 93 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  46. Résultat n°46

    Comptes de gestion.

    Date

    1872-1927

    Cote

    EDEPOT 107/75 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  47. Résultat n°47

    Remembrement, recours ; constitution d'une commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement : arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1956-1961

    Cote

    EDEPOT 107/9 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série D : Administration
    • Remembrement, recours ; constitution d'une commission...
  48. Résultat n°48

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 235 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  49. Résultat n°49

    Caisse des incendiés : états, correspondance, détails de l'assurance.

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEPOT 107/100 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse des incendiés : états, correspondance, détails...
  50. Résultat n°50

    Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    1307 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
  51. Résultat n°51

    Bois du chapitre de la cathédrale de Verdun à Damloup.

    Date

    1732

    Cote

    EDEPOT 107/108 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Bois du chapitre de la cathédrale de Verdun à Damloup.
  52. Résultat n°52
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    161 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 147 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  53. Résultat n°53
    DAMLOUP - Section A - de la Côte - feuille 01

    1 media

    DAMLOUP - Section A - de la Côte - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 68 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • DAMLOUP
    • DAMLOUP - Section A - de la Côte - feuille 01
  54. Résultat n°54

    Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections. - Elections à la Chambre des métiers.

    Date

    1939-1980

    Cote

    EDEPOT 107/26 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série F : Population et économie
    • Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections....
  55. Résultat n°55

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1868-1880

    Cote

    EDEPOT 107/113 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  56. Résultat n°56

    Assistance médicale gratuite : délibérations, états nominatifs des bénéficiaires. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007.

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEPOT 107/101 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : délibérations, états...
  57. Résultat n°57

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 242 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  58. Résultat n°58

    Elections : procès-verbaux. - Elections générales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 107/67 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections générales.
  59. Résultat n°59

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 91 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  60. Résultat n°60
    DAMLOUP - Section B - de la Grande Fin - feuille 02

    1 media

    DAMLOUP - Section B - de la Grande Fin - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 68 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • DAMLOUP
    • DAMLOUP - Section B - de la Grande Fin - feuille 02
  61. Résultat n°61
    Naissances, Mariages, Décès (1669-1757)

    319 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1669-1757)

    Date

    1669-1757

    Cote

    2 E 147 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1669-1757)
  62. Résultat n°62

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT 107/18 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  63. Résultat n°63

    Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections. - Elections à la Chambre de commerce.

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEPOT 107/25 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série F : Population et économie
    • Elections : listes électorales, procès-verbaux d'élections....
  64. Résultat n°64

    Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil d'arrondissement.

    Date

    1922-1934

    Cote

    EDEPOT 107/69 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil...
  65. Résultat n°65

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT 107/15 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  66. Résultat n°66

    Soins médicaux aux victimes de la guerre : liste nominative des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEPOT 107/102 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes de la guerre : liste nominative...
  67. Résultat n°67

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 85 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  68. Résultat n°68
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    204 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 147 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  69. Résultat n°69
    DAMLOUP - Section B - de la Grande Fin - feuille 01

    1 media

    DAMLOUP - Section B - de la Grande Fin - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 68 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • DAMLOUP
    • DAMLOUP - Section B - de la Grande Fin - feuille 01
  70. Résultat n°70
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    199 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 147 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • DAMLOUP
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  71. Résultat n°71

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 86 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  72. Résultat n°72

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 99 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  73. Résultat n°73

    Dommages de guerre, décisions de dommages de guerre ; reconstitution foncière : états récapitulatifs, correspondance, arrêtés, procès-verbal, correspondance comptable, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEPOT 107/54 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, décisions de dommages de guerre...
  74. Résultat n°74

    Registre d'état civil : Naissances.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 107/20 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances.
  75. Résultat n°75

    Elections : procès-verbaux. - Elections sénatoriales.

    Date

    1919-1974

    Cote

    EDEPOT 107/64 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections sénatoriales.
  76. Résultat n°76

    Budgets primitifs.

    Date

    1901-1980

    Cote

    EDEPOT 107/73 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  77. Résultat n°77

    Monument aux Morts, acquisition : correspondance, plan, arrêté, mémoire des travaux, extraits des délibérations.

    Date

    1925-1927

    Cote

    EDEPOT 107/81 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Monument aux Morts, acquisition : correspondance, plan,...
  78. Résultat n°78

    Bâtiments communaux, alambic ; maison ; remise à pompe, acquisition, travaux : devis, plans, acte de vente, extraits des délibérations, arrêtés, mémoires des travaux, correspondance, marché de gré à gré.

    Date

    1875-1976

    Cote

    EDEPOT 107/78 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Bâtiments communaux, alambic ; maison ; remise à pompe,...
  79. Résultat n°79

    Registre d'état civil : Naissances.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 107/109 (Cote)

    • Contexte : Damloup E dépôt 107
    • E dépôt 107
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances.
  80. Résultat n°80

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 232 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...