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Résultat n°1

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 197 (Cote)

Résultat n°2

Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, états annuels, bilans comptables et situations financières.

Date

1941-1969

Cote

EDEPOT 533/40 (Cote)

Résultat n°3

Terrains communaux, location : procès-verbaux de locations des aisances communales, procès-verbaux de location des herbages communaux, délibérations. Bois communaux, affouages : procès-verbaux de vente de bois, correspondance, adjudications des bois, listes des affouagistes, cahier des charges concernant la vente de bois, cessions amiables, état estimatif de vente d'arbres, dédommagement de coupes incendiées, procès-verbaux d'aménagement de la forêt, (1839 + plan en 2LA), plans, procès-verbaux de délivrance de permis d'exploiter, procès-verbaux d'estimation des coupes.

Date

1839-1950

Cote

EDEPOT 533/42 (Cote)

Résultat n°4
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

276 medias

Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2 E 160 (8) (Cote)

Résultat n°5

Conseil municipal : délibérations.

Date

1895-1911

Cote

EDEPOT 533/3 (Cote)

Résultat n°6
DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01

1 media

DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01

Date

1847

Cote

139 FI 76 (Cote)

Résultat n°7
DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07

1 media

DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07

Date

1847

Cote

139 FI 76 (Cote)

Résultat n°8
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

161 medias

Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2 E 160 (6) (Cote)

Résultat n°9
DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05

1 media

DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05

Date

1847

Cote

139 FI 76 (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 194 (Cote)

Résultat n°11

Voirie, réseaux, travaux publics : marché de gré à gré, rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, devis et factures, correspondance, fixation des contingents des communes tributaires des chemins vicinaux, délibérations, arrêtés, relevé de canalisations, plans, fond d'amortissement des charges d'électrification.

Date

1920-1960

Cote

EDEPOT 533/43 (Cote)

Résultat n°12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 198 (Cote)

Résultat n°13
DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05

1 media

DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05

Date

1847

Cote

139 FI 76 (Cote)

Résultat n°14

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 533/13 (Cote)

Résultat n°15
DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06

1 media

DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06

Date

1847

Cote

139 FI 76 (Cote)

Résultat n°16
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

271 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 160 (12) (Cote)

Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 203 (Cote)

Résultat n°18
DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06

1 media

DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06

Date

1847

Cote

139 FI 76 (Cote)

Résultat n°19

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEPOT 533/26 (Cote)

Résultat n°20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 204 (Cote)