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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 197 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu
DAMVILLERS [DOYENNE], AZANNES, BRANDEVILLE, BREHEVILLE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, DELUT, VITTARVILLE, DOMBRAS, ECUREY, ETRAYE, FLABAS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, GREMILLY, LISSEY, MERLES-SUR-LOISON, MOIREY-CREPION, PEUVILLERS, REVILLE-AUX-BOIS, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, WAVRILLE, DAMVILLERS
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°2

Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, états annuels, bilans comptables et situations financières.
Cote
EDEPOT 533/40 (Cote)
 Date
1941-1969
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Dombras E dépôt 533

  • E dépôt 533
  • Série L : Finances
  • Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion,...
Résultat n°3

Terrains communaux, location : procès-verbaux de locations des aisances communales, procès-verbaux de location des herbages communaux, délibérations. Bois communaux, affouages : procès-verbaux de vente de bois, correspondance, adjudications des bois, listes des affouagistes, cahier des charges concernant la vente de bois, cessions amiables, état estimatif de vente d'arbres, dédommagement de coupes incendiées, procès-verbaux d'aménagement de la forêt, (1839 + plan en 2LA), plans, procès-verbaux de délivrance de permis d'exploiter, procès-verbaux d'estimation des coupes.
Cote
EDEPOT 533/42 (Cote)
 Date
1839-1950
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Dombras E dépôt 533

  • E dépôt 533
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Terrains communaux, location : procès-verbaux de locations...
Résultat n°4
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

276 medias

Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
Cote
2 E 160 (8) (Cote)
 Date
1843-1852
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Etat civil numérisé

  • DOMBRAS
  • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
Résultat n°5

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT 533/3 (Cote)
 Date
1895-1911
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Dombras E dépôt 533

  • E dépôt 533
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°6
DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01

1 media

DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01
Cote
139 FI 76 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE 139Fi

  • DOMBRAS
  • DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01
Résultat n°7
DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07

1 media

DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07
Cote
139 FI 76 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE 139Fi

  • DOMBRAS
  • DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07
Résultat n°8
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

161 medias

Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
Cote
2 E 160 (6) (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Etat civil numérisé

  • DOMBRAS
  • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
Résultat n°9
DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05

1 media

DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05
Cote
139 FI 76 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE 139Fi

  • DOMBRAS
  • DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05
Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 194 (Cote)
 Date
1865-1866
 Lieu
DAMVILLERS [DOYENNE], AZANNES, BRANDEVILLE, BREHEVILLE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, DELUT, VITTARVILLE, DOMBRAS, ECUREY, ETRAYE, FLABAS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, GREMILLY, LISSEY, MERLES-SUR-LOISON, MOIREY-CREPION, PEUVILLERS, REVILLE-AUX-BOIS, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, WAVRILLE, DAMVILLERS
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°11

Voirie, réseaux, travaux publics : marché de gré à gré, rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, devis et factures, correspondance, fixation des contingents des communes tributaires des chemins vicinaux, délibérations, arrêtés, relevé de canalisations, plans, fond d'amortissement des charges d'électrification.
Cote
EDEPOT 533/43 (Cote)
 Date
1920-1960
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Dombras E dépôt 533

  • E dépôt 533
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Voirie, réseaux, travaux publics : marché de gré à...
Résultat n°12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 198 (Cote)
 Date
1873-1874
 Lieu
DAMVILLERS [DOYENNE], AZANNES, BRANDEVILLE, BREHEVILLE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, DELUT, VITTARVILLE, DOMBRAS, ECUREY, ETRAYE, FLABAS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, GREMILLY, LISSEY, MERLES-SUR-LOISON, MOIREY-CREPION, PEUVILLERS, REVILLE-AUX-BOIS, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, WAVRILLE, DAMVILLERS
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°13
DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05

1 media

DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05
Cote
139 FI 76 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE 139Fi

  • DOMBRAS
  • DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05
Résultat n°14

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 533/13 (Cote)
 Date
1843-1852
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Dombras E dépôt 533

  • E dépôt 533
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°15
DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06

1 media

DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06
Cote
139 FI 76 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE 139Fi

  • DOMBRAS
  • DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06
Résultat n°16
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

271 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Cote
2 E 160 (12) (Cote)
 Date
1883-1892
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Etat civil numérisé

  • DOMBRAS
  • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 203 (Cote)
 Date
1885-1889
 Lieu
DAMVILLERS [DOYENNE], AZANNES, BRANDEVILLE, BREHEVILLE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, WITTARVILLE, DOMBRAS, ECUREY, FLABAS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, GREMILLY, LISSEY, MERLES-SUR-LOISON, MOIREY-CREPION, PEUVILLERS, REVILLE-AUX-BOIS, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, WAVRILLE, DAMVILLERS
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°18
DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06

1 media

DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06
Cote
139 FI 76 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE 139Fi

  • DOMBRAS
  • DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06
Résultat n°19

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 533/26 (Cote)
 Date
1873-1882
 Lieu
DOMBRAS
 Type de document -

  • Contexte : Dombras E dépôt 533

  • E dépôt 533
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 204 (Cote)
 Date
1890-1894
 Lieu
DAMVILLERS [DOYENNE], AZANNES, BRANDEVILLE, BREHEVILLE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, WITTARVILLE, DOMBRAS, ECUREY, FLABAS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, GREMILLY, LISSEY, MERLES-SUR-LOISON, MOIREY-CREPION, PEUVILLERS, REVILLE-AUX-BOIS, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, WAVRILLE, DAMVILLERS
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...