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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 197 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  2. Résultat n°2

    Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, états annuels, bilans comptables et situations financières.

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEPOT 533/40 (Cote)

    • Contexte : Dombras E dépôt 533

    • E dépôt 533
    • Série L : Finances
    • Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion,...
  3. Résultat n°3

    Terrains communaux, location : procès-verbaux de locations des aisances communales, procès-verbaux de location des herbages communaux, délibérations. Bois communaux, affouages : procès-verbaux de vente de bois, correspondance, adjudications des bois, listes des affouagistes, cahier des charges concernant la vente de bois, cessions amiables, état estimatif de vente d'arbres, dédommagement de coupes incendiées, procès-verbaux d'aménagement de la forêt, (1839 + plan en 2LA), plans, procès-verbaux de délivrance de permis d'exploiter, procès-verbaux d'estimation des coupes.

    Date

    1839-1950

    Cote

    EDEPOT 533/42 (Cote)

    • Contexte : Dombras E dépôt 533

    • E dépôt 533
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terrains communaux, location : procès-verbaux de locations...
  4. Résultat n°4
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    276 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 160 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • DOMBRAS
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1895-1911

    Cote

    EDEPOT 533/3 (Cote)

    • Contexte : Dombras E dépôt 533

    • E dépôt 533
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  6. Résultat n°6
    DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1847

    Cote

    139 FI 76 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • DOMBRAS
    • DOMBRAS - Tableau d'assemblage - feuille 01
  7. Résultat n°7
    DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07

    1 media

    DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07

    Date

    1847

    Cote

    139 FI 76 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • DOMBRAS
    • DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 07
  8. Résultat n°8
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    161 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 160 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • DOMBRAS
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  9. Résultat n°9
    DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05

    1 media

    DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05

    Date

    1847

    Cote

    139 FI 76 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • DOMBRAS
    • DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 05
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 194 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Voirie, réseaux, travaux publics : marché de gré à gré, rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, devis et factures, correspondance, fixation des contingents des communes tributaires des chemins vicinaux, délibérations, arrêtés, relevé de canalisations, plans, fond d'amortissement des charges d'électrification.

    Date

    1920-1960

    Cote

    EDEPOT 533/43 (Cote)

    • Contexte : Dombras E dépôt 533

    • E dépôt 533
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, réseaux, travaux publics : marché de gré à...
  12. Résultat n°12

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 198 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  13. Résultat n°13
    DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05

    1 media

    DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05

    Date

    1847

    Cote

    139 FI 76 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • DOMBRAS
    • DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 05
  14. Résultat n°14

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 533/13 (Cote)

    • Contexte : Dombras E dépôt 533

    • E dépôt 533
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15
    DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06

    1 media

    DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06

    Date

    1847

    Cote

    139 FI 76 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • DOMBRAS
    • DOMBRAS - Section E - de Coupaise - feuille 06
  16. Résultat n°16
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    271 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 160 (12) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • DOMBRAS
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 203 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18
    DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06

    1 media

    DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06

    Date

    1847

    Cote

    139 FI 76 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • DOMBRAS
    • DOMBRAS - Section A - de Dimbley - feuille 06
  19. Résultat n°19

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT 533/26 (Cote)

    • Contexte : Dombras E dépôt 533

    • E dépôt 533
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 204 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...