85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des indvidus privés de ressources, bons de visite.

Date

1920-1939

Cote

EDEPOT 358/40 (Cote)

Résultat n°2

Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne" : diplôme de reconnaissance.

Date

1930

Cote

EDEPOT 358/45 (Cote)

Résultat n°3

Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse, chiens, voitures, chevaux, mules et mulets ; taxes foncières, habitations, patentes ; dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants ; impôts sur le revenu, déclarations : rôles, tableaux, carnets à souche, listes nominatives.

Date

1921-1976

Cote

EDEPOT 358/58 (Cote)

Résultat n°4

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

EDEPOT 358/53 (Cote)

Résultat n°5

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1958

Cote

EDEPOT 358/7 (Cote)

Résultat n°6

Monuments aux morts, construction et financement : arrêté, devis, plans, extrait des délibérations.

Date

1922-1923

Cote

EDEPOT 358/27 (Cote)

Résultat n°7

Voirie, alignement ; adjudication pour la construction et réfection des travaux : affiche, plans.

Date

1938-1965

Cote

EDEPOT 358/76 (Cote)

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.

Date

1933-1943

Cote

EDEPOT 358/82 (Cote)

Résultat n°9

Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives.

Date

1921-1975

Cote

EDEPOT 358/55 (Cote)

Résultat n°10

Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance, procès-verbal, facture.

Date

1924-1927

Cote

EDEPOT 358/28 (Cote)

Résultat n°11

Comptes de gestion.

Date

1914-1930

Cote

EDEPOT 358/25 (Cote)

Résultat n°12

Assistance aux vieillards : extraits des délibérations, registre à souches.

Date

1922-1927

Cote

EDEPOT 358/41 (Cote)

Résultat n°13

Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux de réparations et d'aménagement : contrat d'architecte, cahier des charges, plans, note d'honoraires, procès-verbaux, devis (1962-1965). Projet de construction d'un garage pour l'institutrice, acquisition d'une maison : acte notarié (1938).

Date

1938-1965

Cote

EDEPOT 358/70 (Cote)

Résultat n°14

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1844-1849

Cote

EDEPOT 358/5 (Cote)

Résultat n°15

Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des délibérations.

Date

1921-1927

Cote

EDEPOT 358/37 (Cote)

Résultat n°16

Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958). Journal centralisateur (1959-1963).

Date

1940-1963

Cote

EDEPOT 358/69 (Cote)

Résultat n°17

Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux, état communal, registre décennal.

Date

1928-1960

Cote

EDEPOT 358/56 (Cote)

Résultat n°18

Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés, décomptes.

Date

1920-1927

Cote

EDEPOT 358/22 (Cote)

Résultat n°19

Recensement des classes : tableaux.

Date

1921-1922

Cote

EDEPOT 358/14 (Cote)

Résultat n°20

Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).

Date

1928-1929

Cote

EDEPOT 358/13 (Cote)