SASSEY-SUR-MEUSE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Assistance médicale gratuite : états nominatifs des indvidus privés de ressources, bons de visite.	Cote EDEPOT 358/40 (Cote)	Date 1920-1939	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série Q : Assistance et prévoyance Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
Résultat n°2	Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne" : diplôme de reconnaissance.	Cote EDEPOT 358/45 (Cote)	Date 1930	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série R : Instruction publique Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne"...
Résultat n°3	Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse, chiens, voitures, chevaux, mules et mulets ; taxes foncières, habitations, patentes ; dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants ; impôts sur le revenu, déclarations : rôles, tableaux, carnets à souche, listes nominatives.	Cote EDEPOT 358/58 (Cote)	Date 1921-1976	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série G : Impositions Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse,...
Résultat n°4	Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.	Cote EDEPOT 358/53 (Cote)	Date 1893-1902	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série E : Etat civil Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°5	Propriétés bâties : matrice.	Cote EDEPOT 358/7 (Cote)	Date 1911-1958	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série G : Impositions Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°6	Monuments aux morts, construction et financement : arrêté, devis, plans, extrait des délibérations.	Cote EDEPOT 358/27 (Cote)	Date 1922-1923	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série M : Biens communaux : Édifices Monuments aux morts, construction et financement :...
Résultat n°7	Voirie, alignement ; adjudication pour la construction et réfection des travaux : affiche, plans.	Cote EDEPOT 358/76 (Cote)	Date 1938-1965	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série O : Travaux publics, voirie, transports Voirie, alignement ; adjudication pour la construction...
Résultat n°8	Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.	Cote EDEPOT 358/82 (Cote)	Date 1933-1943	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série Q : Assistance et prévoyance Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.
Résultat n°9	Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives.	Cote EDEPOT 358/55 (Cote)	Date 1921-1975	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série F : Population et économie Dénombrement de la population : listes nominatives,...
Résultat n°10	Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance, procès-verbal, facture.	Cote EDEPOT 358/28 (Cote)	Date 1924-1927	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série M : Biens communaux : Édifices Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance,...
Résultat n°11	Comptes de gestion.	Cote EDEPOT 358/25 (Cote)	Date 1914-1930	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série L : Finances Comptes de gestion.
Résultat n°12	Assistance aux vieillards : extraits des délibérations, registre à souches.	Cote EDEPOT 358/41 (Cote)	Date 1922-1927	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série Q : Assistance et prévoyance Assistance aux vieillards : extraits des délibérations,...
Résultat n°13	Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux de réparations et d'aménagement : contrat d'architecte, cahier des charges, plans, note d'honoraires, procès-verbaux, devis (1962-1965). Projet de construction d'un garage pour l'institutrice, acquisition d'une maison : acte notarié (1938).	Cote EDEPOT 358/70 (Cote)	Date 1938-1965	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série M : Biens communaux : Édifices Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux...
Résultat n°14	Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.	Cote EDEPOT 358/5 (Cote)	Date 1844-1849	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série E : Etat civil Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°15	Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des délibérations.	Cote EDEPOT 358/37 (Cote)	Date 1921-1927	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série O : Travaux publics, voirie, transports Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des...
Résultat n°16	Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958). Journal centralisateur (1959-1963).	Cote EDEPOT 358/69 (Cote)	Date 1940-1963	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série L : Finances Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958)....
Résultat n°17	Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux, état communal, registre décennal.	Cote EDEPOT 358/56 (Cote)	Date 1928-1960	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série F : Population et économie Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux,...
Résultat n°18	Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés, décomptes.	Cote EDEPOT 358/22 (Cote)	Date 1920-1927	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série K : Élections Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés,...
Résultat n°19	Recensement des classes : tableaux.	Cote EDEPOT 358/14 (Cote)	Date 1921-1922	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série H : Affaires militaires Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°20	Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).	Cote EDEPOT 358/13 (Cote)	Date 1928-1929	Lieu SASSEY-SUR-MEUSE	Type de document -
	Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE E dépôt 358 Série G : Impositions Contributions directes, taxe des prestations : rôle...

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Assistance médicale gratuite : états nominatifs des indvidus privés de ressources, bons de visite.

Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne" : diplôme de reconnaissance.

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Propriétés bâties : matrice.

Monuments aux morts, construction et financement : arrêté, devis, plans, extrait des délibérations.

Voirie, alignement ; adjudication pour la construction et réfection des travaux : affiche, plans.

Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.

Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives.

Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance, procès-verbal, facture.

Comptes de gestion.

Assistance aux vieillards : extraits des délibérations, registre à souches.

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des délibérations.

Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958). Journal centralisateur (1959-1963).

Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux, état communal, registre décennal.

Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés, décomptes.

Recensement des classes : tableaux.

Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).