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  1. Résultat n°1

    Assistance médicale gratuite : états nominatifs des indvidus privés de ressources, bons de visite.

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT 358/40 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
  2. Résultat n°2

    Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne" : diplôme de reconnaissance.

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT 358/45 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série R : Instruction publique
    • Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne"...
  3. Résultat n°3

    Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse, chiens, voitures, chevaux, mules et mulets ; taxes foncières, habitations, patentes ; dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants ; impôts sur le revenu, déclarations : rôles, tableaux, carnets à souche, listes nominatives.

    Date

    1921-1976

    Cote

    EDEPOT 358/58 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse,...
  4. Résultat n°4

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT 358/53 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1958

    Cote

    EDEPOT 358/7 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  6. Résultat n°6

    Monuments aux morts, construction et financement : arrêté, devis, plans, extrait des délibérations.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEPOT 358/27 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Monuments aux morts, construction et financement :...
  7. Résultat n°7

    Voirie, alignement ; adjudication pour la construction et réfection des travaux : affiche, plans.

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT 358/76 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, alignement ; adjudication pour la construction...
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.

    Date

    1933-1943

    Cote

    EDEPOT 358/82 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.
  9. Résultat n°9

    Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives.

    Date

    1921-1975

    Cote

    EDEPOT 358/55 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance, procès-verbal, facture.

    Date

    1924-1927

    Cote

    EDEPOT 358/28 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion.

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEPOT 358/25 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  12. Résultat n°12

    Assistance aux vieillards : extraits des délibérations, registre à souches.

    Date

    1922-1927

    Cote

    EDEPOT 358/41 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards : extraits des délibérations,...
  13. Résultat n°13

    Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux de réparations et d'aménagement : contrat d'architecte, cahier des charges, plans, note d'honoraires, procès-verbaux, devis (1962-1965). Projet de construction d'un garage pour l'institutrice, acquisition d'une maison : acte notarié (1938).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT 358/70 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux...
  14. Résultat n°14

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1844-1849

    Cote

    EDEPOT 358/5 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des délibérations.

    Date

    1921-1927

    Cote

    EDEPOT 358/37 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des...
  16. Résultat n°16

    Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958). Journal centralisateur (1959-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    EDEPOT 358/69 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958)....
  17. Résultat n°17

    Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux, état communal, registre décennal.

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEPOT 358/56 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux,...
  18. Résultat n°18

    Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés, décomptes.

    Date

    1920-1927

    Cote

    EDEPOT 358/22 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série K : Élections
    • Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés,...
  19. Résultat n°19

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEPOT 358/14 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  20. Résultat n°20

    Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    EDEPOT 358/13 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, taxe des prestations : rôle...
  21. Résultat n°21

    Dommage de guerre, reconstitution immobilière ; reconstruction ; indemnisation : mémoire des travaux, devis, procès-verbaux, correspondance, états.

    Date

    1920-1951

    Cote

    EDEPOT 358/16 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommage de guerre, reconstitution immobilière ; reconstruction...
  22. Résultat n°22

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT 358/51 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  23. Résultat n°23

    Propriétés non bâties : matrice (volume 1).

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEPOT 358/8 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice (volume 1).
  24. Résultat n°24

    Registres de comptabilité.

    Date

    1959-1972

    Cote

    EDEPOT 358/68 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  25. Résultat n°25

    Propriétés non bâties : états de sections.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT 358/10 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : états de sections.
  26. Résultat n°26

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  27. Résultat n°27

    Vaccinations, recensement : listes nominatives.

    Date

    1929-1963

    Cote

    EDEPOT 358/64 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série I : Police
    • Vaccinations, recensement : listes nominatives.
  28. Résultat n°28

    Listes électorales.

    Date

    1919-1939

    Cote

    EDEPOT 358/20 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.
  29. Résultat n°29

    Chemins vicinaux : budgets.

    Date

    1927-1958

    Cote

    EDEPOT 358/32 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux : budgets.
  30. Résultat n°30

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT 358/3 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  31. Résultat n°31

    Plan d'abornement.

    Date

    1854

    Cote

    104 Fi 460 (Cote), EDEPOT 358/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Plan d'abornement.
  32. Résultat n°32

    Recettes et dépenses : livre de détail.

    Date

    1942-1950

    Cote

    EDEPOT 358/26 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Recettes et dépenses : livre de détail.
  33. Résultat n°33

    Etrangers, demande de carte d'identité : questionnaire, photographies.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT 358/19 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série I : Police
    • Etrangers, demande de carte d'identité : questionnaire,...
  34. Résultat n°34

    Aqueduc, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT 358/38 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Aqueduc, aménagement : mémoire des travaux.
  35. Résultat n°35

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT 358/52 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs.

    Date

    1918-1958

    Cote

    EDEPOT 358/24 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  37. Résultat n°37

    Location de la chasse : cahier des charges, extraits des délibérations.

    Date

    1928

    Cote

    EDEPOT 358/31 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location de la chasse : cahier des charges, extraits...
  38. Résultat n°38

    Budgets primitifs.

    Date

    1914-1958

    Cote

    EDEPOT 358/23 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  39. Résultat n°39

    Distribution électrique : relevés des canalisations.

    Date

    1929-1932

    Cote

    EDEPOT 358/35 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution électrique : relevés des canalisations.
  40. Résultat n°40

    Plan cadastral.

    Date

    1832

    Cote

    104 Fi 459 (Cote), EDEPOT 358/11 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.