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  1. Résultat n°1

    Assistance médicale gratuite : états nominatifs des indvidus privés de ressources, bons de visite.

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT 358/40 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
  2. Résultat n°2

    Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne" : diplôme de reconnaissance.

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT 358/45 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série R : Instruction publique
    • Société de tir et de préparation militaire "La Dunienne"...
  3. Résultat n°3

    Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse, chiens, voitures, chevaux, mules et mulets ; taxes foncières, habitations, patentes ; dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants ; impôts sur le revenu, déclarations : rôles, tableaux, carnets à souche, listes nominatives.

    Date

    1921-1976

    Cote

    EDEPOT 358/58 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse,...
  4. Résultat n°4

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT 358/53 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1958

    Cote

    EDEPOT 358/7 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  6. Résultat n°6

    Monuments aux morts, construction et financement : arrêté, devis, plans, extrait des délibérations.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEPOT 358/27 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Monuments aux morts, construction et financement :...
  7. Résultat n°7

    Voirie, alignement ; adjudication pour la construction et réfection des travaux : affiche, plans.

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT 358/76 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, alignement ; adjudication pour la construction...
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.

    Date

    1933-1943

    Cote

    EDEPOT 358/82 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, admissions : états nominatifs.
  9. Résultat n°9

    Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives.

    Date

    1921-1975

    Cote

    EDEPOT 358/55 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance, procès-verbal, facture.

    Date

    1924-1927

    Cote

    EDEPOT 358/28 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cimetière, agrandissement et examen géologique : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion.

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEPOT 358/25 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  12. Résultat n°12

    Assistance aux vieillards : extraits des délibérations, registre à souches.

    Date

    1922-1927

    Cote

    EDEPOT 358/41 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards : extraits des délibérations,...
  13. Résultat n°13

    Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux de réparations et d'aménagement : contrat d'architecte, cahier des charges, plans, note d'honoraires, procès-verbaux, devis (1962-1965). Projet de construction d'un garage pour l'institutrice, acquisition d'une maison : acte notarié (1938).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT 358/70 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Bâtiment scolaire et logement de l'instituteur, travaux...
  14. Résultat n°14

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1844-1849

    Cote

    EDEPOT 358/5 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des délibérations.

    Date

    1921-1927

    Cote

    EDEPOT 358/37 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Ruisseau des Saules, curage : rapports, extraits des...
  16. Résultat n°16

    Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958). Journal centralisateur (1959-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    EDEPOT 358/69 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série L : Finances
    • Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1958)....
  17. Résultat n°17

    Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux, état communal, registre décennal.

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEPOT 358/56 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux,...
  18. Résultat n°18

    Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés, décomptes.

    Date

    1920-1927

    Cote

    EDEPOT 358/22 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série K : Élections
    • Personnel municipal, nomination et traitements : arrêtés,...
  19. Résultat n°19

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEPOT 358/14 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  20. Résultat n°20

    Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    EDEPOT 358/13 (Cote)

    • Contexte : SASSEY-SUR-MEUSE
    • E dépôt 358
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, taxe des prestations : rôle...