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Résultat n°1

Pulnoy, Domgermain, Thonnance-lès-Joinville, Sarrey, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Épiez, Montbras, Sauvigny, Vannes (Meurthe-et-Moselle), Bailly-aux-Forges. Procédure contre divers.

Date

1173-1776

Cote

16 H 10 (Cote)

Résultat n°2

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)

Résultat n°3

Sampigny - Vaucouleurs.

Date

-

Cote

1 T 249 (Cote)

Résultat n°4

Sauvigny.

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Mairie et écoles (1811-1946). Église, presbytère et cimetière (an XI-1914). Divers (an IX-1948).

Date

An IX-1948

Cote

2 O 1098 (Cote)

Résultat n°6

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

Résultat n°7

Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1816-1946). Finances (1871-1949). Biens (an X-1950 ; copie d'une pièce de l'an II). Vaine pâture (1863-1866). Concessions (1863-1949).

Date

An X-1950

Cote

2 O 1097 (Cote)

Résultat n°8

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)