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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pulnoy, Domgermain, Thonnance-lès-Joinville, Sarrey, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Épiez, Montbras, Sauvigny, Vannes (Meurthe-et-Moselle), Bailly-aux-Forges. Procédure contre divers.

    Date

    1173-1776

    Cote

    16 H 10 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Pulnoy, Domgermain, Thonnance-lès-Joinville, Sarrey,...
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  3. Résultat n°3

    Sampigny - Vaucouleurs.

    Cote

    1 T 249 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Sampigny - Vaucouleurs.
  4. Résultat n°4

    Sauvigny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Sauvigny.
  5. Résultat n°5

    Mairie et écoles (1811-1946). Église, presbytère et cimetière (an XI-1914). Divers (an IX-1948).

    Date

    An IX-1948

    Cote

    2 O 1098 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Sauvigny.
    • Mairie et écoles (1811-1946). Église, presbytère et...
  6. Résultat n°6

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  7. Résultat n°7

    Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1816-1946). Finances (1871-1949). Biens (an X-1950 ; copie d'une pièce de l'an II). Vaine pâture (1863-1866). Concessions (1863-1949).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 1097 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Sauvigny.
    • Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1816-1946)....
  8. Résultat n°8

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...