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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dons et legs (5 O).

    Cote

    5 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Dons et legs (5 O).
  2. Résultat n°2

    Enquêtes administratives.

    Date

    1984

    Cote

    558 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Enquêtes administratives.
  3. Résultat n°3

    Lettre de Pierre François Gossin. 11 pages.

    Date

    1788

    Cote

    1 J 671 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Lettre de Pierre François Gossin. 11 pages.
  4. Résultat n°4

    Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1954-1967

    Cote

    171 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Mutuelle générale des préfectures.
    • Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Correspondance du comte de Sainte-Aulaire, préfet de la Meuse avec M. J. D'estourmel, sous-préfet de Château-Gontier : copie d'extraits - M. d'Harcourt

    Date

    1813-1814

    Cote

    1 J 31 (Cote), 1 J 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Correspondance du comte de Sainte-Aulaire, préfet de...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    148 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes....
  7. Résultat n°7

    Généralités (1 O).

    Cote

    1 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Généralités (1 O).
  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux (2 O).

    Cote

    2 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Dossiers communaux (2 O).
  9. Résultat n°9

    Comptes de gestion (3 O).

    Cote

    3 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Comptes de gestion (3 O).
  10. Résultat n°10

    Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration

    Date

    "XVIIIE"-"XVIIIE"

    Cote

    1 J 455 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Division administrative des communes du département...
  11. Résultat n°11

    Circonscriptions administratives à la fin de l'ancien Régime. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789. Paris, CNRS, 1988, 99 p.

    Date de publication

    1988

    Cote

    FOLIO 24 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

    • Circonscriptions administratives à la fin de l'ancien...
  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs (4 O).

    Cote

    4 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Budgets et comptes administratifs (4 O).
  13. Résultat n°13

    Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
  14. Résultat n°14

    Débits de boissons, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie de Naix - Débits de boissons

    Date

    1887-1887

    Cote

    1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Débits de boissons, règlementation : extrait du registre...