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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dons et legs (5 O).
Cote
5 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dons et legs (5 O).
Résultat n°2

Enquêtes administratives.
Cote
558 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Enquêtes administratives.
Résultat n°3

Lettre de Pierre François Gossin. 11 pages.
Cote
1 J 671 (Cote)
 Date
1788
 Lieu
BAR-LE-DUC, VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Lettre de Pierre François Gossin. 11 pages.
Résultat n°4

Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.
Cote
171 W (Cote)
 Date
1954-1967
 Lieu - Type de document
chrono, rapport, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Mutuelle générale des préfectures.
  • Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,...
Résultat n°5

Correspondance du comte de Sainte-Aulaire, préfet de la Meuse avec M. J. D'estourmel, sous-préfet de Château-Gontier : copie d'extraits - M. d'Harcourt
Cote
1 J 31 (Cote), 1 J 363 (Ancienne cote)
 Date
1813-1814
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT], MAYENNE [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Correspondance du comte de Sainte-Aulaire, préfet de...
Résultat n°6

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).
Cote
148 W (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes....
Résultat n°7

Généralités (1 O).
Cote
1 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Généralités (1 O).
Résultat n°8

Dossiers communaux (2 O).
Cote
2 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
Résultat n°9

Comptes de gestion (3 O).
Cote
3 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
Résultat n°10

Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration
Cote
1 J 455 (Cote)
 Date
"XVIIIE"-"XVIIIE"
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Division administrative des communes du département...
Résultat n°11

Circonscriptions administratives à la fin de l'ancien Régime. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789. Paris, CNRS, 1988, 99 p.
Cote
FOLIO 24 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
PLAN, CARTE

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Circonscriptions administratives à la fin de l'ancien...
Résultat n°12

Budgets et comptes administratifs (4 O).
Cote
4 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
Résultat n°13

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
Résultat n°14

Débits de boissons, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie de Naix - Débits de boissons
Cote
1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)
 Date
1887-1887
 Lieu
NAIX-AUX-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Débits de boissons, règlementation : extrait du registre...