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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société de secours mutuel, de retraite et coopérative scolaire du canton de Pierrefitte.

    Date

    Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1980

    Cote

    21 J (Cote), 21 J 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Société de secours mutuel, de retraite et coopérative...
  2. Résultat n°2

    1842-1892

    Date

    1842-1892

    Cote

    1 T 419 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Personnel.
    • Retraites, liquidation des pensions.
    • Brevets de pension et admissions à la retraite.
    • 1842-1892
  3. Résultat n°3

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    1 T 420 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Personnel.
    • Retraites, liquidation des pensions.
    • Brevets de pension et admissions à la retraite.
    • 1893-1902
  4. Résultat n°4

    Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

    Date

    1938-1957

    Cote

    1811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers...
  5. Résultat n°5

    1903-1906

    Date

    1903-1906

    Cote

    1 T 421 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Personnel.
    • Retraites, liquidation des pensions.
    • Brevets de pension et admissions à la retraite.
    • 1903-1906
  6. Résultat n°6

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  7. Résultat n°7

    Admission à la retraite : correspondance, états nominatifs.

    Date

    1879-1910

    Cote

    1 T 422 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Personnel.
    • Retraites, liquidation des pensions.
    • Admission à la retraite : correspondance, états nominatifs.
  8. Résultat n°8

    Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).

    Date

    1976-1981

    Cote

    200 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
  9. Résultat n°9

    Instructions abrogées sur les retraites.

    Date

    1862-1907

    Cote

    1 T 418 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Personnel.
    • Retraites, liquidation des pensions.
    • Instructions abrogées sur les retraites.