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477 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cierges.

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Rarécourt.

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

1946-2005

Cote

2132 W (Cote)

Résultat n°4

Murauvaux.

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

Date

1684-1684

Cote

1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires

Date

1892-1894

Cote

1 J 533 (Cote), 105 J 102 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Pouilly.

Date

-

Cote

-

Résultat n°8

Bezonvaux.

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Ginvry.

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Heudicourt.

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Waly.

Date

-

Cote

-

Résultat n°13

Nepvant.

Date

-

Cote

-

Résultat n°14

Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son arrestation à Varennes : coupures de presse du "Figaro" (1954), article illustré de "Rails de France" (1936) et de l" "revue illustrée" (1891). Avis de décès de Mme Alexandrine DOMET de VORGES baronne de Lagonde à Saint-Mihiel (1902). - Louis xvi, fuite à varennes

Date

1902-1954

Cote

1 J 625 (Cote)

Résultat n°15

Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun

Date

1789-1790

Cote

1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Juvigny-sur-Loison.

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

Deuxnouds-devant-Beauzée.

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

Résultat n°19

Damvillers.

Date

-

Cote

-

Résultat n°20

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)