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477 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  2. Résultat n°2

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
  3. Résultat n°3

    Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

    Date

    1946-2005

    Cote

    2132 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Conseil de prud'hommes de Verdun.
    • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
  4. Résultat n°4

    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  5. Résultat n°5

    Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

    Date

    1684-1684

    Cote

    1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey...
  6. Résultat n°6

    Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 J 533 (Cote), 105 J 102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  8. Résultat n°8

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  9. Résultat n°9

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  10. Résultat n°10

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  11. Résultat n°11

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  12. Résultat n°12

    Waly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Waly.
  13. Résultat n°13

    Nepvant.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nepvant.
  14. Résultat n°14

    Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son arrestation à Varennes : coupures de presse du "Figaro" (1954), article illustré de "Rails de France" (1936) et de l" "revue illustrée" (1891). Avis de décès de Mme Alexandrine DOMET de VORGES baronne de Lagonde à Saint-Mihiel (1902). - Louis xvi, fuite à varennes

    Date

    1902-1954

    Cote

    1 J 625 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son...
  15. Résultat n°15

    Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun

    Date

    1789-1790

    Cote

    1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville...
  16. Résultat n°16

    Juvigny-sur-Loison.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Juvigny-sur-Loison.
  17. Résultat n°17

    Deuxnouds-devant-Beauzée.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Deuxnouds-devant-Beauzée.
  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  19. Résultat n°19

    Damvillers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Damvillers.
  20. Résultat n°20

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  21. Résultat n°21

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  22. Résultat n°22

    Lamarche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lamarche.
  23. Résultat n°23

    Billy-sous-les-Côtes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-les-Côtes.
  24. Résultat n°24

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  25. Résultat n°25

    Mont-devant-Sassey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mont-devant-Sassey.
  26. Résultat n°26

    Fresnes-au-Mont.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-au-Mont.
  27. Résultat n°27

    Beaupré.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Beaupré.
  28. Résultat n°28

    Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2210 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
  29. Résultat n°29

    Mécrin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mécrin.
  30. Résultat n°30

    Charny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Charny.
  31. Résultat n°31

    Ippécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ippécourt.
  32. Résultat n°32

    Couvonges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Couvonges.
  33. Résultat n°33

    Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1804-1806

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements...
  34. Résultat n°34

    Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès, p 129.

    Cote

    FOLIO 72 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

    • Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès,...
  35. Résultat n°35

    Sorbey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Sorbey.
  36. Résultat n°36

    Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès, p. 108-109.

    Cote

    FOLIO 72 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

    • Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès,...
  37. Résultat n°37

    Bouru.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bouru.
  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce

    Date

    1797-1797

    Cote

    1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance...
  39. Résultat n°39

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

    Date

    1921-2011

    Cote

    2259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
  40. Résultat n°40

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.