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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

    Date

    1961-2009

    Cote

    2122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
  2. Résultat n°2

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  3. Résultat n°3

    Presbytère, location : baux, extraits du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, correspondance (1925-1976) ; achat de meubles : marché de gré à gré, correspondance (1930).

    Date

    1925-1976

    Cote

    EDEPOT 126/21 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Presbytère, location : baux, extraits du procès-verbal...
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

    Date

    1972

    Cote

    321 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
  5. Résultat n°5

    Budgets primitifs

    Date

    1940-1971

    Cote

    EDEPOT 126/60 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs
  6. Résultat n°6

    Comptes administratifs

    Date

    1940-1969

    Cote

    EDEPOT 126/61 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs
  7. Résultat n°7

    Location des herbages communaux : baux, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1927-1968

    Cote

    EDEPOT 126/26 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location des herbages communaux : baux, procès-verbaux...
  8. Résultat n°8

    Dénombrement de la population : listes nominatives

    Date

    1931-1968

    Cote

    EDEPOT 126/59 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série D : Administration
    • Dénombrement de la population : listes nominatives
  9. Résultat n°9

    Voirie, travaux d'assainissement, d'entretien de chaussée, d'écoulement des eaux de surface et drainage des rues : notice descriptive, détail estimatif, plans, tableau de classement et carte du réseau.

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEPOT 126/57 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, travaux d'assainissement, d'entretien de chaussée,...
  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale.

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEPOT 126/15 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série G : Impositions
    • Copie de la matrice générale.
  11. Résultat n°11

    Contributions directes, constructions nouvelles et affectations de terrains : registre des déclarations.

    Date

    1924-1965

    Cote

    EDEPOT 126/16 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, constructions nouvelles et...
  12. Résultat n°12

    Location du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, marché de gré à gré.

    Date

    1923-1965

    Cote

    EDEPOT 126/28 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  13. Résultat n°13

    Réceptions radioélectriques, zones et servitudes aux abords du centre de Verdun : cartes, ampliation du décret en date du 10 juillet 1961.

    Date

    1960-1961

    Cote

    EDEPOT 126/18 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série H : Affaires militaires
    • Réceptions radioélectriques, zones et servitudes aux...
  14. Résultat n°14

    Assistance médicale gratuite et aide sociale, délibérations.

    Date

    1930-1956

    Cote

    EDEPOT 126/58 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite et aide sociale, délibérations.
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux, acquisition de terrains par la commune, pour servir à l'établissement du chemin vicinal ordinaire n° 4 d'Eix à Verdun : déclaration de vente (1933) ; pour les alignements du chemin de grande communication n° 24 : acte de cession amiable (1933) ; afin d'améliorer le raccordement du chemin vicinal n° 3 avec la route nationale n° 18 : acte notarié (1954).

    Date

    1933-1954

    Cote

    EDEPOT 126/31 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, acquisition de terrains par la commune,...
  16. Résultat n°16

    Terre, achat, vente et échange : actes notariés, convention, actes de vente, extraits de procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEPOT 126/25 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terre, achat, vente et échange : actes notariés, convention,...
  17. Résultat n°17

    Cloches, fourniture et installation : devis, relevé des travaux, correspondance.

    Date

    1926-1951

    Cote

    EDEPOT 126/22 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cloches, fourniture et installation : devis, relevé...
  18. Résultat n°18

    Bureau de poste, construction : plan (1924), devis estimatif, marché de travaux (1926-1927), facture (1950) ; location : bail (1926).

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEPOT 126/20 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Bureau de poste, construction : plan (1924), devis...
  19. Résultat n°19

    Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation (1921-1929) ; demandes de cartes d'identité : carnet d'enregistrement des dossiers (1933-1960) ; changement de résidence, étrangers qui ont fait viser leurs certificats d'immatriculation : état nominatif (1919-1927), et leurs cartes d'identités : registres d'inscription (1925-1934) , étrangers qui ont fait viser leurs cartes d'identité au départ : registre d'inscription (1928-1933) ; visas de départ : carnets d'enregistrement (1919-1921, 1933-1946) ; chantiers de reconstitution, étrangers employés : états nominatifs (1921-1925) ; individus recherchés : fiches nominatives (début XXe siècle), correspondance (1920-1949).

    Date

    1919-1949

    Cote

    EDEPOT 126/19 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série I : Police
    • Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation...
  20. Résultat n°20

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1914-1948

    Cote

    EDEPOT 126/54 (Cote)

    • Contexte : EIX E dépôt 126

    • Série L : Finances
    • Recettes et dépenses : livres de détail.