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Résultats de la recherche

1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

3

Presbytère, location : baux, extraits du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, correspondance (1925-1976) ; achat de meubles : marché de gré à gré, correspondance (1930).

Date

1925-1976

Cote

EDEPOT 126/21 (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1972

Cote

321 W (Cote)

5

Budgets primitifs

Date

1940-1971

Cote

EDEPOT 126/60 (Cote)

6

Comptes administratifs

Date

1940-1969

Cote

EDEPOT 126/61 (Cote)

7

Location des herbages communaux : baux, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations.

Date

1927-1968

Cote

EDEPOT 126/26 (Cote)

8

Dénombrement de la population : listes nominatives

Date

1931-1968

Cote

EDEPOT 126/59 (Cote)

9

Voirie, travaux d'assainissement, d'entretien de chaussée, d'écoulement des eaux de surface et drainage des rues : notice descriptive, détail estimatif, plans, tableau de classement et carte du réseau.

Date

1962-1967

Cote

EDEPOT 126/57 (Cote)

10

Copie de la matrice générale.

Date

1931-1966

Cote

EDEPOT 126/15 (Cote)

11

Contributions directes, constructions nouvelles et affectations de terrains : registre des déclarations.

Date

1924-1965

Cote

EDEPOT 126/16 (Cote)

12

Location du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, marché de gré à gré.

Date

1923-1965

Cote

EDEPOT 126/28 (Cote)

13

Réceptions radioélectriques, zones et servitudes aux abords du centre de Verdun : cartes, ampliation du décret en date du 10 juillet 1961.

Date

1960-1961

Cote

EDEPOT 126/18 (Cote)

14

Assistance médicale gratuite et aide sociale, délibérations.

Date

1930-1956

Cote

EDEPOT 126/58 (Cote)

15

Chemins vicinaux, acquisition de terrains par la commune, pour servir à l'établissement du chemin vicinal ordinaire n° 4 d'Eix à Verdun : déclaration de vente (1933) ; pour les alignements du chemin de grande communication n° 24 : acte de cession amiable (1933) ; afin d'améliorer le raccordement du chemin vicinal n° 3 avec la route nationale n° 18 : acte notarié (1954).

Date

1933-1954

Cote

EDEPOT 126/31 (Cote)

16

Terre, achat, vente et échange : actes notariés, convention, actes de vente, extraits de procès-verbaux d'adjudication.

Date

1923-1953

Cote

EDEPOT 126/25 (Cote)

17

Cloches, fourniture et installation : devis, relevé des travaux, correspondance.

Date

1926-1951

Cote

EDEPOT 126/22 (Cote)

18

Bureau de poste, construction : plan (1924), devis estimatif, marché de travaux (1926-1927), facture (1950) ; location : bail (1926).

Date

1924-1950

Cote

EDEPOT 126/20 (Cote)

19

Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation (1921-1929) ; demandes de cartes d'identité : carnet d'enregistrement des dossiers (1933-1960) ; changement de résidence, étrangers qui ont fait viser leurs certificats d'immatriculation : état nominatif (1919-1927), et leurs cartes d'identités : registres d'inscription (1925-1934) , étrangers qui ont fait viser leurs cartes d'identité au départ : registre d'inscription (1928-1933) ; visas de départ : carnets d'enregistrement (1919-1921, 1933-1946) ; chantiers de reconstitution, étrangers employés : états nominatifs (1921-1925) ; individus recherchés : fiches nominatives (début XXe siècle), correspondance (1920-1949).

Date

1919-1949

Cote

EDEPOT 126/19 (Cote)

20

Recettes et dépenses : livres de détail.

Date

1914-1948

Cote

EDEPOT 126/54 (Cote)