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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).
Cote
2157 W (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu
Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
2

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.
Cote
2123 W (Cote)
 Date
1969-1993
 Lieu
Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aide au développement des coopératives agricoles et...
3

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.
Cote
1913 W (Cote)
 Date
1898-1971
 Lieu
Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
4

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.
Cote
1864 W (Cote)
 Date
1992-1992
 Lieu
Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
budget, marché public, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
5

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.
Cote
1709 W (Cote)
 Date
1951-1972
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...
6

Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).
Cote
1665 W (Cote)
 Date
1980-1988
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages,...
7

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
Cote
1634 W (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Constructions scolaires, financement aux communes par...
8

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).
Cote
1395 W (Cote)
 Date
1940-1982
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Montmédy.
  • Statistiques, situations, comptes-rendus financiers...
9

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).
Cote
968 W (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...
10

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.
Cote
325 W (Cote)
 Date
1940-1978
 Lieu
Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Service départemental de l'architecture.
  • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
11

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.
Cote
230 W (Cote)
 Date
1975-1981
 Lieu
Montmédy (Meuse), Commercy (Meuse), Void-Vacon (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte administratif, budget, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion...
12

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).
Cote
190 W (Cote)
 Date
1957-1973
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
13

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).
Cote
151 W (Cote)
 Date
1952-1969
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
14

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
Cote
6 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
15

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
Cote
3 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
16

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
Cote
4 T 71 (Cote)
 Date
1833-1935
 Lieu
Montigny-devant-Sassey (Meuse), Montmédy (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Nasium (Naix-aux-Forges, Meuse), Nantois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Neuville-sur-Orne (Neuville-sur-Ornain, Meuse), Nubécourt (Meuse), Pareid (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
17

Montmédy. École maternelle publique.
Cote
1 T 1111 (Cote)
 Date
1919-1938
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

  • Enseignement maternel et primaire.
  • Montmédy. École maternelle publique.
18

Marville - Saint-Mihiel.
Cote
1 T 979 (Cote)
 Date- Lieu
Marville (Meuse), Montbras (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Montmédy (Meuse), Montplonne (Meuse), Maison-du-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Enseignement privé.
  • Anciennes écoles privées.
  • Marville - Saint-Mihiel.
19

École primaire supérieure de Montmédy.
Cote
1 T 943 (Cote)
 Date
1907-1919
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Enseignements primaire et primaire supérieur.
  • Écoles primaires supérieures.
  • École primaire supérieure de Montmédy.
20

Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville, Montmédy, Pagny-sur-Meuse, Revigny, Savonnières-devant-Bar, Thierville, Vaucouleurs.
Cote
1 T 312 (Cote)
 Date- Lieu
Jonville-en-Woëvre (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Lavignéville (Meuse), Montmédy (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Savonnières-devant-Bar (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Dossiers de demandes de subventions par les communes.
  • Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville,...
21

Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
Cote
1 T 248 (Cote)
 Date
an XI-1884
 Lieu
Liny-devant-Dun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Montbras (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Écurey (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montgérard (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montmédy (Meuse), Montplonne (Meuse), Mouzay (Meuse), Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Noyers (Noyers-Auzécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Ornes (Meuse), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Rampont (Les Souhesmes-Rampont, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement privé (primaire et secondaire).
  • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
  • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
22

Écoles secondaires de Montmédy.
Cote
1 T 239 (Cote)
 Date
an XIII-an XIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Écoles secondaires de Montmédy.
23

Cours complémentaires, créations et fonctionnement, subventions.
Cote
1 T 197 (Cote)
 Date
1878-1889
 Lieu
Clermont-en-Argonne (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire supérieur.
  • Cours complémentaires, créations et fonctionnement,...
24

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.
Cote
1 T 196 (Cote)
 Date
1878-1943
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire supérieur.
  • Écoles primaires supérieures, créations (de cours,...
25

Bureau de Montmédy.
Cote
4 Q 2/2431 (Cote)
 Date
3 nivôse an IV-30 brumaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Montmédy.
26

Bureau de Dun-sur-Meuse.
Cote
4 Q 2/2430 (Cote)
 Date
16 nivôse an IV-25 brumaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Dun-sur-Meuse.
27

Bureau de Stenay.
Cote
4 Q 2/2429 (Cote)
 Date
2 nivôse an IV-1er frimaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Stenay.
28

Volume 6.
Cote
4 Q 2/2428 (Cote)
 Date
30 mars 1842-31 août 1852
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 6.
29

Volume 5.
Cote
4 Q 2/2427 (Cote)
 Date
29 juillet 1834-30 mars 1842
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 5.
30

Volume 4.
Cote
4 Q 2/2426 (Cote)
 Date
13 décembre 1827-29 juillet 1834
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 4.
31

Volume 3.
Cote
4 Q 2/2425 (Cote)
 Date
23 juin 1818-13 décembre 1827
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 3.
32

Volume 2.
Cote
4 Q 2/2424 (Cote)
 Date
15 août 1812-23 juin 1818
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 2.
33

Volume 1.
Cote
4 Q 2/2423 (Cote)
 Date
18 octobre 1807-14 août 1812
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 1.
34

Volume 68.
Cote
4 Q 2/2422 (Cote)
 Date
20 mai 1922-22 juin 1939
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 68.
35

Volume 67.
Cote
4 Q 2/2421 (Cote)
 Date
9 juin 1914-26 octobre 1921
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 67.
36

Volume 66.
Cote
4 Q 2/2420 (Cote)
 Date
28 mai 1912-9 juin 1914
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 66.
37

Volume 65.
Cote
4 Q 2/2419 (Cote)
 Date
9 février 1910-28 mai 1912
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 65.
38

Volume 64.
Cote
4 Q 2/2418 (Cote)
 Date
6 septembre 1906-9 février 1910
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 64.
39

Volume 61.
Cote
4 Q 2/2417 (Cote)
 Date
4 mars 1901-19 février 1903
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 61.
40

Volume 60.
Cote
4 Q 2/2416 (Cote)
 Date
30 septembre 1899-4 mars 1901
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 60.
41

Volume 58.
Cote
4 Q 2/2415 (Cote)
 Date
6 juin 1896-11 juin 1898
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 58.
42

Volume 57.
Cote
4 Q 2/2414 (Cote)
 Date
4 juillet 1894-15 avril 1896
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 57.
43

Volume 56.
Cote
4 Q 2/2413 (Cote)
 Date
17 janvier 1893-4 juillet 1894
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 56.
44

Volume 55.
Cote
4 Q 2/2412 (Cote)
 Date
7 mars 1892-17 janvier 1893
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 55.
45

Volume 54.
Cote
4 Q 2/2411 (Cote)
 Date
28 mars 1891-7 mars 1892
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 54.
46

Volume 53.
Cote
4 Q 2/2410 (Cote)
 Date
25 janvier 1890-28 mars 1891
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 53.
47

Volume 52.
Cote
4 Q 2/2409 (Cote)
 Date
27 mars 1889-25 janvier 1890
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 52.
48

Volume 51.
Cote
4 Q 2/2408 (Cote)
 Date
24 juin 1888-27 mars 1889
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 51.
49

Volume 49.
Cote
4 Q 2/2407 (Cote)
 Date
18 février 1886-15 novembre 1886
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 49.
50

Volume 39.
Cote
4 Q 2/2406 (Cote)
 Date
12 décembre 1874-9 février 1876
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 39.
51

Volume 38.
Cote
4 Q 2/2405 (Cote)
 Date
8 août 1873-12 décembre 1874
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 38.
52

Volume 37.
Cote
4 Q 2/2404 (Cote)
 Date
19 janvier 1873-8 août 1873
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 37.
53

Volume 36.
Cote
4 Q 2/2403 (Cote)
 Date
12 février 1872-18 janvier 1873
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 36.
54

Volume 35.
Cote
4 Q 2/2402 (Cote)
 Date
15 mai 1871-12 février 1872
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 35.
55

Volume 34.
Cote
4 Q 2/2401 (Cote)
 Date
16 septembre 1869-15 mai 1871
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 34.
56

Volume 33.
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
 Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
57

Volume 32.
Cote
4 Q 2/2399 (Cote)
 Date
30 août 1866-13 juillet 1868
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 32.
58

Volume 31.
Cote
4 Q 2/2398 (Cote)
 Date
1er février 1866-30 août 1866
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 31.
59

Volume 30.
Cote
4 Q 2/2397 (Cote)
 Date
7 septembre 1864-1er février 1866
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 30.
60

Volume 29.
Cote
4 Q 2/2396 (Cote)
 Date
5 février 1864-7 septembre 1864
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 29.
61

Volume 28.
Cote
4 Q 2/2395 (Cote)
 Date
24 juillet 1861-5 février 1864
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 28.
62

Volume 27.
Cote
4 Q 2/2394 (Cote)
 Date
11 octobre 1858-24 juillet 1861
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 27.
63

Volume 26.
Cote
4 Q 2/2393 (Cote)
 Date
12 janvier 1857-11 octobre 1858
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 26.
64

Volume 25.
Cote
4 Q 2/2392 (Cote)
 Date
21 novembre 1855-12 janvier 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 25.
65

Volume 24.
Cote
4 Q 2/2391 (Cote)
 Date
14 août 1854-21 novembre 1855
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 24.
66

Volume 23.
Cote
4 Q 2/2390 (Cote)
 Date
20 septembre 1853-14 août 1854
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 23.
67

Volume 22.
Cote
4 Q 2/2389 (Cote)
 Date
12 juillet 1852-20 septembre 1853
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 22.
68

Volume 21.
Cote
4 Q 2/2388 (Cote)
 Date
12 juin 1851-12 juillet 1852
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 21.
69

Volume 20.
Cote
4 Q 2/2387 (Cote)
 Date
1er avril 1850-12 juin 1851
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 20.
70

Volume 19.
Cote
4 Q 2/2386 (Cote)
 Date
17 mars 1849-1er avril 1850
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 19.
71

Volume 18.
Cote
4 Q 2/2385 (Cote)
 Date
19 juin 1848-17 mars 1849
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 18.
72

Volume 17.
Cote
4 Q 2/2384 (Cote)
 Date
29 janvier 1847-19 juin 1848
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 17.
73

Volume 16.
Cote
4 Q 2/2383 (Cote)
 Date
18 juin 1845-29 janvier 1847
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 16.
74

Volume 15.
Cote
4 Q 2/2382 (Cote)
 Date
30 octobre 1843-18 juin 1845
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 15.
75

Volume 14.
Cote
4 Q 2/2381 (Cote)
 Date
17 mai 1841-30 octobre 1843
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 14.
76

Volume 13.
Cote
4 Q 2/2380 (Cote)
 Date
27 décembre 1838-17 mai 1841
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 13.
77

Volume 12.
Cote
4 Q 2/2379 (Cote)
 Date
11 mars 1837-27 décembre 1838
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 12.
78

Volume 11.
Cote
4 Q 2/2378 (Cote)
 Date
14 avril 1835-11 mars 1837
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 11.
79

Volume 10.
Cote
4 Q 2/2377 (Cote)
 Date
21 septembre 1833-14 avril 1835
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 10.
80

Volume 9.
Cote
4 Q 2/2376 (Cote)
 Date
8 décembre 1831-21 septembre 1833
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 9.