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125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

    Date

    1981-1987

    Cote

    942 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires...
  5. Résultat n°5

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  6. Résultat n°6

    Fabrique : comptabilité, livre journal.

    Date

    1924-1968

    Cote

    19 J 4071 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : comptabilité, livre journal.
  7. Résultat n°7

    Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

    Date

    1944-1945

    Cote

    1 J 492 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de...
  8. Résultat n°8

    Successions, ventes, achats, expropriations : actes notariés concernant principalement les familles Joannes, Dommanget, Picquart, Colson, Guéry, Adnet, Pérard, Rougeot, Collombard, Hayard à Sommeilles. - ACTES NOTARIES A SOMMEILLES

    Date

    1757-1933

    Cote

    1 J 450 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Successions, ventes, achats, expropriations : actes...
  9. Résultat n°9

    Paroisse de Sommeilles : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7928 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Sommeilles : registre de catholicité BMS.
  10. Résultat n°10
    Documents concernant l'aide humanitaire pendant la guerre : la Société des Amis ou les Quakers, en particulier concernant Bernard Ireland Macalpine venu en Meuse et en Marne.

    6 medias

    Documents concernant l'aide humanitaire pendant la guerre : la Société des Amis ou les Quakers, en particulier concernant Bernard Ireland Macalpine venu en Meuse et en Marne.

    Date

    1915-1917

    Cote

    206 J 125 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18

    • Documents concernant l'aide humanitaire pendant la...
  11. Résultat n°11

    Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7754 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Fabrique : budgets.

    Date

    1839-1906

    Cote

    19 J 4072 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : budgets.
  13. Résultat n°13

    Conseil de fabrique, délibérations : registre

    Date

    1881-1906

    Cote

    19 J 4036 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Conseil de fabrique, délibérations : registre
  14. Résultat n°14

    Fabrique : inventaire des biens

    Date

    1790-1904

    Cote

    19 J 4067 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : inventaire des biens
  15. Résultat n°15

    Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7753 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16

    Fabrique : budgets, comptes.

    Date

    1874-1904

    Cote

    19 J 4073 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : budgets, comptes.
  17. Résultat n°17

    Fabrique : comptabilité, reçus, mandats. Orgue : travaux

    Date

    1676-1904

    Cote

    19 J 4068 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : comptabilité, reçus, mandats. Orgue : travaux
  18. Résultat n°18

    Fabrique : fondations de messes

    Date

    1818-1903

    Cote

    19 J 4065 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : fondations de messes
  19. Résultat n°19
    Tables décennales (1802-1902)

    111 medias

    Tables décennales (1802-1902)

    Date

    1802-1902

    Cote

    1 E 498 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • SOMMEILLES
    • Tables décennales (1802-1902)
  20. Résultat n°20
    Tables décennales (1802-1902)

    111 medias

    Tables décennales (1802-1902)

    Date

    1802-1902

    Cote

    1 E 498 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • SOMMEILLES
    • Tables décennales (1802-1902)