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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saint-Mihiel. Abbaye Saint-Michel (bénédictins).
Cote
4 H 1-221 (Cote)
 Date
709-1791
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Saint-Mihiel. Abbaye Saint-Michel (bénédictins).
2

Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt, Sommedieue, Saint-Mihiel.
Cote
29 H 9 (Cote)
 Date
1172-1785
 Lieu
Neuville-en-Verdunois (Meuse), Lamorville (Meuse), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt,...
3

Saint-Mihiel.
Cote- Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Saint-Mihiel.
4

12 G - Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.
Cote
12 G (Cote)
 Date
1251-1791
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 12 G - Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.
5

Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Éloi.
Cote
12 G 4 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Brasseitte (Han-sur-Meuse, Meuse), Mécrin (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Courcelles-en-Barrois (Meuse), Han-sur-Meuse (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Koeur-la-Grande (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Bislée (Meuse), Maizy (Meuse), Menonville (Chauvoncourt, Meuse), Chauvoncourt (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Rue des Tisserands, Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Willeroncourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.

  • Chapelles dans les églises Saint-Michel et Saint-Étienne...
  • Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Éloi.
6

Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle des Apôtres, chapelle Saint-Cuny . Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Sainte-Catherine du Château, chapelle Saint-Sébastien, chapelle Saint-Éloi.
Cote
12 G 3 (Cote)
 Date
1295-1784
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Les Paroches (Meuse), Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.

  • Chapelles dans les églises Saint-Michel et Saint-Étienne...
  • Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle des...
7

Hôpital de Saint-Mihiel.
Cote
H dépôt 12 (Cote)
 Date
1302-1980
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

  • Hôpital de Saint-Mihiel.
8

Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas ; chapelle des Trépassés. Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas des Mendiants.
Cote
12 G 6 (Cote)
 Date
1325-1788
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Koeur-la-Grande (Meuse), Han-sur-Meuse (Meuse), Menonville (Chauvoncourt, Meuse), Senonville (Valbois, Meuse), Maizey (Meuse), Refroicourt (Les Paroches, Meuse), Les Paroches (Meuse), Pontheville (Maizey, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.

  • Chapelles dans les églises Saint-Michel et Saint-Étienne...
  • Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas...
9
Ancher, abbé de Saint-Mihiel (contre-sceau)

1 media

Ancher, abbé de Saint-Mihiel (contre-sceau)
Cote
4 H 25 1 (Cote)
 Date
janvier 1333
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux ecclésiastiques
  • Abbayes, prieurés, commanderies, hôpitaux
  • Saint-Mihiel (abbaye)
  • Ancher, abbé de Saint-Mihiel (contre-sceau)
10
Ancher, abbé de Saint-Mihiel (sceau)

1 media

Ancher, abbé de Saint-Mihiel (sceau)
Cote
4 H 25 1 (Cote)
 Date
janvier 1334
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux ecclésiastiques
  • Abbayes, prieurés, commanderies, hôpitaux
  • Saint-Mihiel (abbaye)
  • Ancher, abbé de Saint-Mihiel (sceau)
11
Saint-Mihiel (prévôté, 1364) (sceau)

1 media

Saint-Mihiel (prévôté, 1364) (sceau)
Cote
4 H 113 221 (Cote)
 Date
vendredi 07 décembre 1364
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux laïques
  • Prévôtés, tabellionages, châtellenies
  • Saint-Mihiel (prévôté, 1364) (sceau)
12

Saint-Mihiel. Couvent des Minimes de Saint-Thiébaut.
Cote
25 H 4-8 (Cote)
 Date
1377-1788
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Saint-Mihiel. Couvent des Minimes de Saint-Thiébaut.
13
Saint-Mihiel (Jean Goujon, bourgeois)

1 media

Saint-Mihiel (Jean Goujon, bourgeois)
Cote
B 3081 (Cote)
 Date
dimanche 31 décembre 1380
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux laïques
  • Seigneurs et bourgeois
  • Saint-Mihiel (Jean Goujon, bourgeois)
14
Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel, fin XVe siècle (sceau, type 2)

1 media

Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel, fin XVe siècle (sceau, type 2)
Cote
154 Fi 3 (Cote)
 Date
2e moitié du XVe siècle
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux ecclésiastiques
  • Abbayes, prieurés, commanderies, hôpitaux
  • Saint-Mihiel (abbaye)
  • Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel, fin XVe siècle...
15

Saint-Mihiel. Couvent des Annonciades célestes.
Cote
37 H 1-19 (Cote)
 Date
1506-1792
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Saint-Mihiel. Couvent des Annonciades célestes.
16

Loupmont, Mécrin, Les Paroches, Pont-sur-Meuse, Richecourt, Saint-Mihiel, Varnéville, Varvinay.
Cote
13 H 5 (Cote)
 Date
1556-1789
 Lieu
Loupmont (Meuse), Mécrin (Meuse), Les Paroches (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Richecourt (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Varnéville (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la maison des chanoines réguliers de Saint-Mihiel

  • Biens et droits des chanoines dans diverses localités.
  • Loupmont, Mécrin, Les Paroches, Pont-sur-Meuse, Richecourt,...
17

Ailly, Buxières, Chaillon, Courcelles et Triconville, Girauvoisin, Hannonville, Lacroix-sur-Meuse.
Cote
13 H 4 (Cote)
 Date
1560-1789
 Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Chaillon (Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Girauvoisin (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bannoncourt (Meuse), Salmagne (Meuse), Koeur-la-Grande (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Paroches (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la maison des chanoines réguliers de Saint-Mihiel

  • Biens et droits des chanoines dans diverses localités.
  • Ailly, Buxières, Chaillon, Courcelles et Triconville,...
18

Saint-Mihiel. Prieuré des chanoines réguliers.
Cote
13 H 3-5 (Cote)
 Date
1581-1789
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Saint-Mihiel. Prieuré des chanoines réguliers.
19

Biens et droits. Privilèges. Indulgences.
Cote
12 H 4 (Cote)
 Date
1593-1759
 Lieu
Beney-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds du couvent des Carmes de Saint-Mihiel.

  • Biens et droits. Privilèges. Indulgences.
20

Saint-Mihiel. Couvent des Carmes déchaux.
Cote
12 H 3-5 (Cote)
 Date
1594-1786
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Saint-Mihiel. Couvent des Carmes déchaux.
21

Dossiers de clients de Me Monbled, notaire à Saint-Mihiel.
Cote
150 J (Cote)
 Date
1616-1947
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Dossiers de clients de Me Monbled, notaire à Saint-Mihiel.
22

Fondation. Expulsion. Rétablissement. Biens et droits du couvent à Saint-Mihiel.
Cote
12 H 3 (Cote)
 Date
1618-1786
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds du couvent des Carmes de Saint-Mihiel.

  • Fondation. Expulsion. Rétablissement. Biens et droits...
23

Biens et droits. Lettres d'amortissement. Titres. Constitutions de rentes.
Cote
13 H 3 (Cote)
 Date
1623-1816
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la maison des chanoines réguliers de Saint-Mihiel

  • Biens et droits. Lettres d'amortissement. Titres. Constitutions...
24

Biens et rentes. Comptabilité.
Cote
12 H 2 (Cote)
 Date
1648-1796
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Pilviteuil (Bar-le-Duc, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds du couvent des Carmes de Bar-le-Duc.

  • Biens et rentes. Comptabilité.
25

Bureau de Saint-Mihiel.
Cote- Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Enregistrement.
  • Bureau de Saint-Mihiel.
26

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Cote
2 Y (Cote)
 Date- Lieu
Naumoncel (Senon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

  • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
27

Hypothèques.
Cote
4 Q (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
28

Saint-Mihiel.
Cote
4 T 74 (Cote)
 Date
an V-1935
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Mihiel.
29

Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1820-1891).
Cote
2 O 1067 (Cote)
 Date
An VIII-1950
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1820-1891).
30

Bains-douches (1913-1927). Distribution d'eau (an IX-1949). Sources et alimentation en eau (1895-1948). Éclairage (1823-1948).
Cote
2 O 1073 (Cote)
 Date
An IX-1949
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Bains-douches (1913-1927). Distribution d'eau (an IX-1949)....
31

Maison du roi (1934). Hôtel de la Division (1895-1948). Bureau d'octroi (1874-1893). Marché (1864-1950). Abattoir (1838-1949). Divers (an X-1951).
Cote
2 O 1072 (Cote)
 Date
An X-1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Maison du roi (1934). Hôtel de la Division (1895-1948)....
32

Église Saint-Michel (an X-1890). Église Saint-Étienne (1822-1903). Sépulcre de Ligier Richier (1863). Chapelle de la Vierge des Prés (1844-1845). Synagogue (1864-1868). Presbytères (1827-1855). Cimetières (1828-1943).
Cote
2 O 1071 (Cote)
 Date
An X-1943
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel;Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Église Saint-Michel (an X-1890). Église Saint-Étienne...
33

Collège de Saint-Mihiel.
Cote
1 T 240 (Cote)
 Date
an XI-1921
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Collège de Saint-Mihiel.
34

Finances (an XI-1948). Avances à des fonctionnaires de l'État, réfugiés à Saint-Mihiel (1914-1921).
Cote
2 O 1065 (Cote)
 Date
An XI-1948
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Finances (an XI-1948). Avances à des fonctionnaires...
35

Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
Cote
1 T 248 (Cote)
 Date
an XI-1884
 Lieu
Liny-devant-Dun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Montbras (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Écurey (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montgérard (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montmédy (Meuse), Montplonne (Meuse), Mouzay (Meuse), Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Noyers (Noyers-Auzécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Ornes (Meuse), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Rampont (Les Souhesmes-Rampont, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement privé (primaire et secondaire).
  • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
  • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
36

Volume 8.
Cote
4 Q 3/997 (Cote)
 Date
20 vendémiaire an XI-10 nivôse an XI
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 8.
37

Volume 9.
Cote
4 Q 3/998 (Cote)
 Date
13 nivôse an XI-25 ventôse an XI
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 9.
38

Volume 10.
Cote
4 Q 3/999 (Cote)
 Date
25 ventôse an XI-26 floréal an XI
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 10.
39

Volume 11.
Cote
4 Q 3/1000 (Cote)
 Date
26 floréal an XI-10 messidor an XI
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 11.
40

Hôtel de ville (1819-1950). Salle de spectacle (1827-1879). Collège (an XII-1950). Salles d'asile (1849-1851).
Cote
2 O 1069 (Cote)
 Date
An XII-1950
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Hôtel de ville (1819-1950). Salle de spectacle (1827-1879)....
41

Volume 15.
Cote
4 Q 3/1001 (Cote)
 Date
3 floréal an XII-7 fructidor an XII
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 15.
42

Volume 16.
Cote
4 Q 3/1002 (Cote)
 Date
7 fructidor an XII-22 pluviôse an XIII
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 16.
43

Volume 17.
Cote
4 Q 3/1003 (Cote)
 Date
22 pluviôse an XIII-16 fructidor an XIII
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
44

Volume 18.
Cote
4 Q 3/1004 (Cote)
 Date
18 fructidor an XIII-24 avril 1806
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 18.
45

Arrêtés et règlements (1806-1908). Personnel. Receveurs (1877-1933). Gardes-champêtres (1812-1920). Personnel d'octrois (1821-1920). Divers (1821-1947).
Cote
2 O 1064 (Cote)
 Date
1806-1947
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Arrêtés et règlements (1806-1908). Personnel. Receveurs...
46

Volume 19.
Cote
4 Q 3/1005 (Cote)
 Date
7 mai 1806-7 mars 1807
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 19.
47

Dossiers des théâtres.
Cote
4 T 23 (Cote)
 Date
1807-1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Étain (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Spectacles (théâtre et musique).
  • Théâtres et salles de spectacles.
  • Dossiers des théâtres.
48

Volume 20.
Cote
4 Q 3/1006 (Cote)
 Date
9 mars 1807-27 juillet 1807
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 20.
49

Volume 23.
Cote
4 Q 3/1007 (Cote)
 Date
10 juin 1808-13 décembre 1808
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 23.
50

Volume 24.
Cote
4 Q 3/1008 (Cote)
 Date
13 décembre 1808-23 mars 1809
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 24.
51

Volume 26.
Cote
4 Q 3/1009 (Cote)
 Date
26 juillet 1809-20 février 1810
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 26.
52

Volume 27.
Cote
4 Q 3/1010 (Cote)
 Date
20 février 1810-27 août 1810
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 27.
53

Volume 28.
Cote
4 Q 3/1011 (Cote)
 Date
28 août 1810-21 février 1811
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 28.
54

Volume 29.
Cote
4 Q 3/1012 (Cote)
 Date
21 février 1811-5 novembre 1811
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 29.
55

Volume 30.
Cote
4 Q 3/1013 (Cote)
 Date
6 novembre 1811-27 février 1812
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 30.
56

Écoles.
Cote
2 O 1070 (Cote)
 Date
1812-1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Écoles.
57

Volume 31.
Cote
4 Q 3/1014 (Cote)
 Date
27 février 1812-15 juin 1812
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 31.
58

Volume 32.
Cote
4 Q 3/1015 (Cote)
 Date
15 juin 1812-8 décembre 1812
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 32.
59

Volume 33.
Cote
4 Q 3/1016 (Cote)
 Date
8 décembre 1812-27 mars 1813
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 33.
60

Volume 34.
Cote
4 Q 3/1017 (Cote)
 Date
27 mars 1813-12 septembre 1813
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 34.
61

Volume 35.
Cote
4 Q 3/1018 (Cote)
 Date
12 septembre 1813-1er septembre 1814
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 35.
62

Volume 36.
Cote
4 Q 3/1019 (Cote)
 Date
1er septembre 1814-1er février 1815
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 36.
63

Octrois. Règlements et tarifs (1815-1925). Périmètre (1890-1912). Abonnements et transactions (1865-1925). Baux et affaires diverses (1825-1925).
Cote
2 O 1066 (Cote)
 Date
1815-1925
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saint-Mihiel.
  • Octrois. Règlements et tarifs (1815-1925). Périmètre...
64

Volume 42.
Cote
4 Q 3/1020 (Cote)
 Date
10 mars 1817-22 avril 1817
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 42.
65

Volume 43.
Cote
4 Q 3/1021 (Cote)
 Date
22 avril 1817-18 juin 1817
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 43.
66

Volume 44.
Cote
4 Q 3/1022 (Cote)
 Date
18 juin 1817-8 août 1817
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
67

Volume 45.
Cote
4 Q 3/1023 (Cote)
 Date
8 août 1817-14 décembre 1817
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 45.
68

Volume 54.
Cote
4 Q 3/1024 (Cote)
 Date
27 novembre 1819-8 mars 1820
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 54.
69

Volume 55.
Cote
4 Q 3/1025 (Cote)
 Date
8 mars 1820-1er mai 1820
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 55.
70

Volume 56.
Cote
4 Q 3/1026 (Cote)
 Date
1er mai 1820-20 juillet 1820
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 56.
71

Volume 57.
Cote
4 Q 3/1027 (Cote)
 Date
20 juillet 1820-23 septembre 1820
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 57.
72

Volume 58.
Cote
4 Q 3/1028 (Cote)
 Date
23 septembre 1820-3 janvier 1821
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 58.
73

Volume 59.
Cote
4 Q 3/1029 (Cote)
 Date
3 janvier 1821-20 février 1821
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 59.
74

Volume 65.
Cote
4 Q 3/1030 (Cote)
 Date
1er avril 1822-17 mai 1822
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 65.
75

Volume 66.
Cote
4 Q 3/1031 (Cote)
 Date
17 mai 1822-2 septembre 1822
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 66.
76

Volume 67.
Cote
4 Q 3/1032 (Cote)
 Date
2 septembre 1822-21 décembre 1822
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 67.
77

Volume 68.
Cote
4 Q 3/1033 (Cote)
 Date
21 décembre 1822-17 avril 1823
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 68.
78

Volume 69.
Cote
4 Q 3/1034 (Cote)
 Date
17 avril 1823-16 septembre 1823
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 69.
79

Volume 70.
Cote
4 Q 3/1035 (Cote)
 Date
16 septembre 1823-18 mars 1824
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 70.
80

Volume 71.
Cote
4 Q 3/1036 (Cote)
 Date
18 mars 1824-8 août 1824
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 71.