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2 661 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  2. Résultat n°2

    Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2209 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

    Date

    1974-1999

    Cote

    2157 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
  4. Résultat n°4

    Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

    Date

    1960-1993

    Cote

    2174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Saint-Mihiel.
    • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
  5. Résultat n°5

    Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1861 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures...
  6. Résultat n°6

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  7. Résultat n°7

    Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

    Date

    1883-1992

    Cote

    1837 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires culturelles.
    • Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...
  8. Résultat n°8

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  9. Résultat n°9

    Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1416 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Saint-Mihiel.
    • Service administratif : cahier d'émargement (chèques)...
  10. Résultat n°10

    Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    821 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny,...
  11. Résultat n°11

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions...
  12. Résultat n°12

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  13. Résultat n°13

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  14. Résultat n°14

    Hôpital de Saint-Mihiel.

    Date

    1302-1980

    Cote

    H dépôt 12 (Cote)

    • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

    • Hôpital de Saint-Mihiel.
  15. Résultat n°15

    Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

    Date

    1962-1979

    Cote

    104 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
  16. Résultat n°16

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  17. Résultat n°17

    Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

    Date

    1960-1979

    Cote

    1269 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux,...
  18. Résultat n°18

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  19. Résultat n°19

    1880W/1-1880W/106

    Date

    1919-1976

    Cote

    1880 W 1-1880 W 106 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • 1880W/1-1880W/106
  20. Résultat n°20

    Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

    Date

    1957-1973

    Cote

    190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
  21. Résultat n°21

    Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

    Date

    1972-1973

    Cote

    189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...
  22. Résultat n°22

    Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

    Date

    1970-1973

    Cote

    196 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures...
  23. Résultat n°23

    Bureau de Saint-Mihiel.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Saint-Mihiel.
  24. Résultat n°24

    Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
  25. Résultat n°25

    Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

    Date

    1956-1963

    Cote

    169 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,...
  26. Résultat n°26

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Hypothèques.
  27. Résultat n°27

    2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

    Cote

    2 Y (Cote)

    • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

    • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
  28. Résultat n°28

    Volumes 1968 et 1969.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2469 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volumes 1968 et 1969.
  29. Résultat n°29

    Volume 1967, actes n° 51 à 84.

    Date

    22 décembre 1955-23 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2468 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1967, actes n° 51 à 84.
  30. Résultat n°30

    Volume 1967, actes n° 1 à 50.

    Date

    21 décembre 1955-22 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2467 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1967, actes n° 1 à 50.
  31. Résultat n°31

    Volume 1966.

    Date

    14 décembre 1955-21 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2466 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1966.
  32. Résultat n°32

    Volume 1965.

    Date

    5 décembre 1955-13 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2465 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1965.
  33. Résultat n°33

    Volume 1964.

    Date

    26 novembre 1955-5 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2464 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1964.
  34. Résultat n°34

    Volume 1963.

    Date

    8 novembre 1955-26 novembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2463 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1963.
  35. Résultat n°35

    Volume 1962.

    Date

    22 octobre 1955-8 novembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2462 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1962.
  36. Résultat n°36

    Volume 1961.

    Date

    30 septembre 1955-19 octobre 1955

    Cote

    4 Q 3/2461 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1961.
  37. Résultat n°37

    Volume 1960.

    Date

    5 septembre 1955-30 septembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2460 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1960.
  38. Résultat n°38

    Volume 1959.

    Date

    3 août 1955-5 septembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2459 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1959.
  39. Résultat n°39

    Volume 1958.

    Date

    19 juillet 1955-3 août 1955

    Cote

    4 Q 3/2458 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1958.
  40. Résultat n°40

    Volume 1957.

    Date

    24 juin 1955-19 juillet 1955

    Cote

    4 Q 3/2457 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1957.