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2 661 résultats

Résultats de la recherche

1

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

Date

1958-2003

Cote

2131 W (Cote)

2

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)

3

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

Date

1974-1999

Cote

2157 W (Cote)

4

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

Date

1960-1993

Cote

2174 W (Cote)

5

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

Date

1981-1993

Cote

1861 W (Cote)

6

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

7

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

8

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

9

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

Date

1940-1985

Cote

1416 W (Cote)

10

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

Date

1974-1984

Cote

821 W (Cote)

11

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

Date

1975-1982

Cote

502 W (Cote)

12

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

13

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

14

Hôpital de Saint-Mihiel.

Date

1302-1980

Cote

H dépôt 12 (Cote)

15

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

Date

1962-1979

Cote

104 W (Cote)

16

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

17

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

Date

1960-1979

Cote

1269 W (Cote)

18

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

19

1880W/1-1880W/106

Date

1919-1976

Cote

1880 W 1-1880 W 106 (Cote)

20

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

21

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

Date

1972-1973

Cote

189 W (Cote)

22

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

Date

1970-1973

Cote

196 W (Cote)

23

Bureau de Saint-Mihiel.

Date

-

Cote

-

24

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

Date

1970

Cote

179 W (Cote)

25

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

26

Hypothèques.

Date

-

Cote

4 Q (Cote)

27

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Date

-

Cote

2 Y (Cote)

28

Volumes 1968 et 1969.

Date

27 décembre 1955-30 décembre 1955

Cote

4 Q 3/2469 (Cote)

29

Volume 1967, actes n° 51 à 84.

Date

22 décembre 1955-23 décembre 1955

Cote

4 Q 3/2468 (Cote)

30

Volume 1967, actes n° 1 à 50.

Date

21 décembre 1955-22 décembre 1955

Cote

4 Q 3/2467 (Cote)

31

Volume 1966.

Date

14 décembre 1955-21 décembre 1955

Cote

4 Q 3/2466 (Cote)

32

Volume 1965.

Date

5 décembre 1955-13 décembre 1955

Cote

4 Q 3/2465 (Cote)

33

Volume 1964.

Date

26 novembre 1955-5 décembre 1955

Cote

4 Q 3/2464 (Cote)

34

Volume 1963.

Date

8 novembre 1955-26 novembre 1955

Cote

4 Q 3/2463 (Cote)

35

Volume 1962.

Date

22 octobre 1955-8 novembre 1955

Cote

4 Q 3/2462 (Cote)

36

Volume 1961.

Date

30 septembre 1955-19 octobre 1955

Cote

4 Q 3/2461 (Cote)

37

Volume 1960.

Date

5 septembre 1955-30 septembre 1955

Cote

4 Q 3/2460 (Cote)

38

Volume 1959.

Date

3 août 1955-5 septembre 1955

Cote

4 Q 3/2459 (Cote)

39

Volume 1958.

Date

19 juillet 1955-3 août 1955

Cote

4 Q 3/2458 (Cote)

40

Volume 1957.

Date

24 juin 1955-19 juillet 1955

Cote

4 Q 3/2457 (Cote)

41

Volume 1956.

Date

10 juin 1955-23 juin 1955

Cote

4 Q 3/2456 (Cote)

42

Volume 1955.

Date

26 mai 1955-9 juin 1955

Cote

4 Q 3/2455 (Cote)

43

Volume 1954.

Date

3 mai 1955-23 mai 1955

Cote

4 Q 3/2454 (Cote)

44

Volume 1953.

Date

26 avril 1955-3 mai 1955

Cote

4 Q 3/2453 (Cote)

45

Volume 1952.

Date

12 avril 1955-26 avril 1955

Cote

4 Q 3/2452 (Cote)

46

Volume 1951.

Date

18 mars 1955-12 avril 1955

Cote

4 Q 3/2451 (Cote)

47

Volume 1950.

Date

5 mars 1955-18 mars 1955

Cote

4 Q 3/2450 (Cote)

48

Volume 1949.

Date

24 février 1955-5 mars 1955

Cote

4 Q 3/2449 (Cote)

49

Volume 1948.

Date

3 février 1955-24 février 1955

Cote

4 Q 3/2448 (Cote)

50

Volume 1947.

Date

10 janvier 1955-3 février 1955

Cote

4 Q 3/2447 (Cote)

51

Volume 1946.

Date

15 décembre 1954-10 janvier 1955

Cote

4 Q 3/2446 (Cote)

52

Volume 1945.

Date

29 novembre 1954-15 décembre 1954

Cote

4 Q 3/2445 (Cote)

53

Volume 1944.

Date

18 novembre 1954-27 novembre 1954

Cote

4 Q 3/2444 (Cote)

54

Volume 1943.

Date

26 octobre 1954-18 novembre 1954

Cote

4 Q 3/2443 (Cote)

55

Volume 1942.

Date

4 octobre 1954-26 octobre 1954

Cote

4 Q 3/2442 (Cote)

56

Volume 1941.

Date

17 septembre 1954-4 octobre 1954

Cote

4 Q 3/2441 (Cote)

57

Volume 1940.

Date

23 août 1954-16 septembre 1954

Cote

4 Q 3/2440 (Cote)

58

Volume 1939.

Date

28 juillet 1954-23 août 1954

Cote

4 Q 3/2439 (Cote)

59

Volume 1938.

Date

13 juillet 1954-28 juillet 1954

Cote

4 Q 3/2438 (Cote)

60

Volume 1937.

Date

26 juin 1954-13 juillet 1954

Cote

4 Q 3/2437 (Cote)

61

Volume 1936.

Date

11 juin 1954-26 juin 1954

Cote

4 Q 3/2436 (Cote)

62

Volume 1935.

Date

20 mai 1954-11 juin 1954

Cote

4 Q 3/2435 (Cote)

63

Volume 1934.

Date

11 mai 1954-20 mai 1954

Cote

4 Q 3/2434 (Cote)

64

Volume 1933.

Date

3 mai 1954-11 mai 1954

Cote

4 Q 3/2433 (Cote)

65

Volume 1932.

Date

14 avril 1954-3 mai 1954

Cote

4 Q 3/2432 (Cote)

66

Volume 1931.

Date

27 mars 1954-14 avril 1954

Cote

4 Q 3/2431 (Cote)

67

Volume 1930.

Date

11 mars 1954-27 mars 1954

Cote

4 Q 3/2430 (Cote)

68

Volume 1929.

Date

26 février 1954-11 mars 1954

Cote

4 Q 3/2429 (Cote)

69

Volume 1928.

Date

11 février 1954-26 février 1954

Cote

4 Q 3/2428 (Cote)

70

Volume 1927.

Date

20 janvier 1954-11 février 1954

Cote

4 Q 3/2427 (Cote)

71

Volume 1926.

Date

4 janvier 1954-19 janvier 1954

Cote

4 Q 3/2426 (Cote)

72

Volume 1925.

Date

14 décembre 1953-4 janvier 1954

Cote

4 Q 3/2425 (Cote)

73

Volume 1924.

Date

24 novembre 1953-14 décembre 1953

Cote

4 Q 3/2424 (Cote)

74

Volume 1923.

Date

6 novembre 1953-23 novembre 1953

Cote

4 Q 3/2423 (Cote)

75

Volume 1922.

Date

17 octobre 1953-6 novembre 1953

Cote

4 Q 3/2422 (Cote)

76

Volume 1921.

Date

26 septembre 1953-17 octobre 1953

Cote

4 Q 3/2421 (Cote)

77

Volume 1920.

Date

28 août 1953-23 septembre 1953

Cote

4 Q 3/2420 (Cote)

78

Volume 1919.

Date

31 juillet 1953-28 août 1953

Cote

4 Q 3/2419 (Cote)

79

Volume 1918.

Date

4 juillet 1953-29 juillet 1953

Cote

4 Q 3/2418 (Cote)

80

Volume 1917.

Date

17 juin 1953-4 juillet 1953

Cote

4 Q 3/2417 (Cote)