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  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

    Date

    1886-1967

    Cote

    2035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
  4. Résultat n°4

    Registres de main courante.

    Date

    1927-1989

    Cote

    1955 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Registres de main courante.
  5. Résultat n°5

    Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1930 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

    Date

    1932-1983

    Cote

    1919 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
  7. Résultat n°7

    Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

    Date

    1932-1972

    Cote

    1916 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de la commission de réforme.

    Date

    1974-1989

    Cote

    1860 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Procès-verbaux de la commission de réforme.
  9. Résultat n°9

    Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1858 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
  10. Résultat n°10

    Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

    Date

    1984-1995

    Cote

    1824 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod...
  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes, hôtels, ferme de séjour, gîtes "vacances d'enfants à la ferme", auberges du terroir, ferme-auberge.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1807 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes,...
  12. Résultat n°12

    Fichiers d'élèves.

    Date

    1989

    Cote

    1773 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Fichiers d'élèves.
  13. Résultat n°13

    Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1772 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

    Date

    1949-1973

    Cote

    1690 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Coopératives agricoles, construction de silos : marché...
  16. Résultat n°16

    Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus vétérinaires, correspondance, règlement du comité d'organisation.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1585 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus...
  17. Résultat n°17

    Économie : presse, documentation par commune.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1556 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Économie : presse, documentation par commune.
  18. Résultat n°18

    Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP) : conventions de formation, statistiques, correspondance, documentation (1988-1991). Stages d'adaptation, de qualification, apprentissage : statistiques (1985-1990). Conventions de formation pour qualification, pour adaptation et qualification (1989-1990).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1541 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP)...
  19. Résultat n°19

    Demandeurs d'emploi : dossiers individuels de radiation.

    Date

    1990

    Cote

    1504 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Verdun.
    • Demandeurs d'emploi : dossiers individuels de radiation.
  20. Résultat n°20

    Licenciements économiques, entreprises en difficulté ayant cessé leur activité : dossiers d'entreprise, listes nominatives du personnel licencié.

    Date

    1979-1988

    Cote

    1388 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Verdun.
    • Licenciements économiques, entreprises en difficulté...
  21. Résultat n°21

    Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    1277 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
  22. Résultat n°22

    Saint-Mihiel, dépôt de munitions, construction de routes : marché public (1954-1957). Verdun-Rozelier, terrain d'aviation, opérations immobilières ; construction de l'aérodrome : marché public retenu (entreprise Kirikdjian) (1954-1962). Montmédy-Marville, base aérienne, aménagement, entretien, construction : marché public (1954-1965).

    Date

    1954-1965

    Cote

    1211 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Saint-Mihiel, dépôt de munitions, construction de routes...
  23. Résultat n°23

    Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1201 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
  26. Résultat n°26

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1095 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  27. Résultat n°27

    Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1079 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations...
  28. Résultat n°28

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  29. Résultat n°29

    Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

    Date

    1973

    Cote

    991 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice...
  30. Résultat n°30

    Listes nominatives des enfants soumis à l'obligation scolaire.

    Date

    1986-1989

    Cote

    960 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de garçons du Faubourg-Pavé à Verdun.
    • Listes nominatives des enfants soumis à l'obligation...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Groupement des établissements d'enseignement [GRETA], Centre de formation professionnelle pour adultes : organisation de stages et conventions de formation.

    Date

    1979-1986

    Cote

    873 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Groupement des établissements d'enseignement [GRETA],...
  34. Résultat n°34

    Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

    Date

    1972-1986

    Cote

    811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
  35. Résultat n°35

    Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.

    Date

    1984-1985

    Cote

    780 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

    Date

    1933-1957

    Cote

    270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux...
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40