arrêté préfectoral

1

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

1943-2015

Cote

2276 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Agence régionale de santé, délégation territoriale...

2

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

1980-2011

Cote

2250 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Unité départementale de la Direction régionale des...
UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...

3

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Agence régionale de santé, organisation sanitaire

4

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

1961-2009

Cote

2119 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Direction départementale de l'agriculture, Economie...

5

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Tarification et contrôle des établissements sociaux...

6

Adduction eau potable

Date

1897-2007

Cote

2478 W 1-40 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale des territoires.
Adduction eau potable

7

Fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale des territoires.
Fonds forestier national

8

Direction départementale des territoires, fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W 1-71 (Cote)

Contexte : Direction départementale des territoires, fonds forestier...

9

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Aide au développement des coopératives agricoles et...

10

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Remembrement rural.
Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...

11

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...

12

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

Date

1979-1987

Cote

1597 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction des services vétérinaires.
Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...

13

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...

14

Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

Date

1982-1987

Cote

1475 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements...

15

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

Date

1984-1987

Cote

918 W 1-2 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...

16

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

Date

1985-1987

Cote

877 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

17

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

1907-1985

Cote

2168 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...

18

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

Date

1977-1984

Cote

535 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...

19

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

Contexte : FRAD055_W_0001W
INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...

20

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

Date

1942-1983

Cote

503 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés...

21

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

1982-1983

Cote

516 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...

22

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...

23

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.

Date

1950-1982

Cote

495 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection académique de la Meuse.
Organisation et statistiques.
Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982)....

24

Arrêtés préfectoraux.

Date

1979-1981

Cote

405 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Cabinet du préfet.
Arrêtés préfectoraux.

25

Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.

Date

1941-1980

Cote

142 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...

26

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

Date

1940-1980

Cote

1997 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...

27

Écoles et collèges, construction, extension, rénovation : arrêtés préfectoraux, avant-projets, devis, correspondance.

Date

1952-1980

Cote

444 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection académique de la Meuse.
Organisation et statistiques.
Écoles et collèges, construction, extension, rénovation...

28

Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.

Date

1979-1979

Cote

75 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée....

29

Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

Date

1969-1979

Cote

1155W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...

30

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

Date

1959-1979

Cote

1019 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...

31

Fonctionnaires de l'Etat, préfecture, sous-préfectures : dossiers de carrière. Service médico-social (1946-1958). Concours administratifs (1968-1978).

Date

1946-1978

Cote

980 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Personnel.
Fonctionnaires de l'Etat, préfecture, sous-préfectures...

32

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

Date

1956-1977

Cote

149 W 1-7 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...

33

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

Date

1959-1977

Cote

1010 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...

34

Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

Date

1940-1976

Cote

1496 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Office national des forêts (ONF).
Office national des forêts (agence de Verdun).
Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...

35

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sous-préfectures.
Sous-préfecture de Commercy.
Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....

36

Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.

Date

1952-1972

Cote

1148 W 1-4 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...

37

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

Date

1956-1968

Cote

231 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...

38

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).

Date

1943-1965

Cote

218 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....

39

Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).

Date

1951-1963

Cote

1032 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations...

40

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Prisons.
Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...

41

5 K - Conseil de préfecture.

Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.
5 K - Conseil de préfecture.

Producteur :

Préfecture de la Meuse

42

2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.
2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

Producteur :

Préfecture de la Meuse

43

3 K - Recueil des actes administratifs.

Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.
3 K - Recueil des actes administratifs.

Producteur :

Préfecture de la Meuse

44

4 K - Arrêtés du préfet.

Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.
4 K - Arrêtés du préfet.

Producteur :

Préfecture de la Meuse

45

1 K - Bulletin des lois.

Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.
1 K - Bulletin des lois.

Producteur :

Préfecture de la Meuse

46

Fermetures.

Date

1908-1912

Cote

1 T 118 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
Organisation scolaire.
Enseignement primaire.
Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
Arrêtés préfectoraux.
Fermetures.

47

1908-1909

Date

1908-1912

Cote

1 T 119 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
Organisation scolaire.
Enseignement primaire.
Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
Arrêtés préfectoraux.
Réouvertures.
1908-1909

48

Années 1905-1907.

Date

1905-1907

Cote

1 T 117 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
Organisation scolaire.
Enseignement primaire.
Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
Arrêtés préfectoraux.
Années 1905-1907.

49

Années 1901-1904.

Date

1901-1904

Cote

1 T 116 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
Organisation scolaire.
Enseignement primaire.
Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
Arrêtés préfectoraux.
Années 1901-1904.

50

Années 1895-1900.

Date

1895-1900

Cote

1 T 115 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
Organisation scolaire.
Enseignement primaire.
Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
Arrêtés préfectoraux.
Années 1895-1900.

51

1910-1912

Cote

1 T 120 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
Organisation scolaire.
Enseignement primaire.
Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
Arrêtés préfectoraux.
Réouvertures.
1910-1912

52

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

Date

sans date

Cote

399 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...

53

Arrêtés de délégation de signature entre sous-préfets et secrétaires en chef.

Date

sans date

Cote

1080 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Personnel.
Arrêtés de délégation de signature entre sous-préfets...

Résultats de la recherche

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Adduction eau potable

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Fonds forestier national

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Direction départementale des territoires, fonds forestier national

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des territoires, fonds forestier...

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : FRAD055_W_0001W

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements