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Louis, cardinal de Bar : mandement aux gens de la Chambre des comptes demandant de rabattre la somme de 9 francs et demi sur le compte de Warin de Cheppy, gruyer de Clermont. 21 mai 1425. - Chambre des comptes de Bar

1 J 352 (Cote), 1 J 3687 (Ancienne cote)

1425-1425

CLERMONT-EN-ARGONNE

Stainville. Châteaux, terres, gagnages, prés, vignes, cens fonciers. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 22 (Cote), 1 J 18.21-23 (Ancienne cote)

1475-1801

STAINVILLE

Prévôté de Briey, "Etat et estimation de la recette et dépense de la prévôté de Briey pour l'année 1497" : transcription d'un acte de la série B. - Prévôté de Briey

1 J 55 (Cote), 1 J 450 (Ancienne cote)

1497-1497

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT]

- Inventaires d'actes, consultation des insinuations, (début XIXème) - Assignation de Jean GERARD de Cuisy (XVIIIème) - Tableau des campagnes napoléoniennes (1793-1795) - Lettre de l'abbé Gather aux religieuses de Clermont (1768) - Requête pour le pâtre de Greux pour les troupeaux à Brixey (1754) - Rôle du chanoine Baulieu de Bar (1752) - Baux de main morte par Demassac, vérificateur au bureau de Cirfontaine (1743-1764) pour Bure, Bonnet, Ribeaucourt, abbaye d'Evaux, Luméville - Arrêt des duc de Lorraine (1736) - Acte de naturalisation de Jacques BAUDSON (1735) - Reconnaissance de dettes de la veuve Marchal par Jean Trousselard à Verdun (1730) - Affiche imprimée : "bulles et indulgences de pléniére remission", donation en faveur de l'hôpital des aveugles dit des quinze-vingts à Paris (1740) - Diplôme de l'ordre de la jarretière par Charles d'Angleterre pour Jean Gaspard de Marsin (1658) - Requête à la cour des comptes de Anna Louise Du Gantoy (1709) - Bail de terres à Seigneulles entre Ferdinand de L'Hotel, sire de Bouconville et Claude Caminot (1696) - Apposition de scellés à Dannevoux et autres actes (1694) - Déclarations de dettes, François Nicolas Josian (1684) - Rapport de la vigne de Longeville (1672) - Adjudication de Nicolas Michaut de Combres au profit de Monsieur de Dieux (1670) - Quittance à Verdun (1671) - Déclaration d'héritage des familes Briot et Jeannot à Bar-le-Duc (1667) - Procuration pour Nicolas Tanaud de Neuville-en-Verdunois (1663) - Articles de neutralité proposés par le parlement de Metz au duc de Lorraine (1648) - Lettre à l'électeur de Saxe Jean Georges Dresde (1633) - Requêtes des bourgeois de Verdun (1570-1631) - Vente à Consenvoye (1586) - La communauté de Neuville-en-Verdunois fait choix de son procureur (1528) - Actes notariés et titres divers

1 J 127 (Cote), 1 J 287 (Ancienne cote)

1528-1850

HAUTE-MARNE [DEPARTEMENT], CONSENVOYE, NEUVILLE-EN-VERDUNOIS, LONGEVILLEBAR-LE-DUC, DANNEVOUX, BOUCONVILLE, PARIS [DEPARTEMENT], VERDUN, LUMEVILLE, RIBEAUCOURT, BONNET, SAINT-JOIRE, BURE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, CLERMONT-EN-ARGONNE, CUISY

Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731), mémoire expliquant qu'il y a deux seigneuries à Sorbey (1760), procès concernant les habitants (1769), contestation sur les mesures agraires (1771 - 1773), "rôle général de la subvention" des habitants (1773), différent opposant les habitants au seigneur (1773 - 1774), rôles d'imposition (1774 - 1784) - Seigneurie de Sorbey

1 J 102 (Cote), 1 J 38 (Ancienne cote)

1615-1826

Sorbey

- Requêtes, lettres patentes et arrêts relatifs à la requête des habitants de vaucouleurs concernant la demande d'exemption de taille (1618-1630) - Courrier de M. LESORT concernant ces pièces (1981) - Imposition à Vaucouleurs

1 J 162 (Cote), 1 J947 (Ancienne cote)

1618-1981

VAUCOULEURS

Neuville-sur-Orne : sentence provisoire obligeant Jean Baudin, fermier de la cense de Chapron à payer les tailles. 27 juin 1623. - Pièces de justice

1 J 344 (Cote), 1 J 3679 (Ancienne cote)

1623-1623

NEUVILLE-SUR-ORNAIN

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 12 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

1648-1672

STAINVILLE (BARONNIE)

Fabrique : comptes

19 J 4060 (Cote)

1661-1732

SOMMEILLES

- Journal "le Matin" du 23 août 1914. - Conservation des hypothèques de Brioude [43] : état des inscriptions individuelles contre Jean Parrier demeurant à Vergues et Marie Hugon (1877,1892). - Famille Génin de Bar-le-Duc : acte notarié de procuration (1880). - Lettre de demande de secours adressée à M. Lenfant à Romilly [10] (1855). - Lettres concernant des commandes de vins : M. Dertelle Templeux à Charleville adressée à M. Champy, négociant en vins à Beaune (1846), M. Schröder-Schyller à Bordeaux (1831-1839) - Famille Fossy : lettres, rentes et actes notariés de la à Marville (1773-1831) [Fossy : avocat au parlement, Maire de Marville et curé de Bréheville et Lissey] - Lettre de M. Brion (1829) - Lettres de la famille Charbaut à Tours (1816-1828) - Famille Tissier à Mussey : acte notarié (1823) - Lettres signées Jeantin et Clouët sur la guerre à Verdun (1814) - Acte notarié de Jean Maxe à Bar-le-Duc (1812) - Acte notarié de la famille Regnault de Bar-le-Duc (1811) - Acte de division du bois de la Voivre [52] (1808) - Etat des contributions directes de Koeur-le-Petite, Koeur-la-Grande et Han-sur-Meuse (1807) - Acquêt de François Morel à Fains sur Joseph Toussaint à Véel (1807) - Famille Magot à Bar-le-Duc : actes de vente de meubles (1778), inventaires de biens (1767) et actes notarié (1742, 1792) - Titre de reconnaissance foncière de Jean-Baptiste Coulliard à Bussières-en-Brie [77] (1782) - Acquêt de Faulconnet, bourgeois de Bar (1662) - Famille Fossy/Famille Morel/Famille Maxe/Famille Charbaut/Famille Regnault

1 J 221 (Cote), 1 J 2514 (Ancienne cote)

1662-1914

VERDUN, HAN-SUR-MEUSE, KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE, HAUTE-LOIRE [DEPARTEMENT], HAUTE-MARNE [DEPARTEMENT], VEEL, FAINS-LES-SOURCES, MARVILLE, BAR-LE-DUC

Fabrique : comptes, titres, correspondance

19 J 5394 (Cote)

1672-1915

GOUSSAINCOURT

Fabrique : comptabilité, reçus, mandats. Orgue : travaux

19 J 4068 (Cote)

1676-1904

SOMMEILLES

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 13 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

1680-1690

STAINVILLE (BARONNIE)

Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de bois ; comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 10 (Cote), 1 J 18.9-10 (Ancienne cote)

1685-1790

STAINVILLE (GRUERIE)

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 14 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

1691-1693

STAINVILLE (BARONNIE)

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 15 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

1694-1697

STAINVILLE (BARONNIE)

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 16 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

1700-1708

STAINVILLE (BARONNIE)

Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny

1 J 328 (Cote), 1 J 3663 (Ancienne cote)

1706-1788

SORCY [SAINT-MARTIN], SAMPIGNY

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

10 J 17 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

1709-1715

STAINVILLE (BARONNIE)

1) Dun-sur-Meuse : actes notariés (1730, 1745) 2) Dommartin-la-Montagne, procès des habitants au sujet des charges de la paroisse (1717) 3) Famille De Vence [ou de Vance] : notice (XIXe) 4) Montfaucon : sentence de justice (1780) 5-6) Saint-Benoit-en-Woëvre : procès entre les religieux et le curé de Lucé (1572) Documents imprimés 7) Comté de Clermont : déclaration du roi au sujet des insinuations (1734) 8) Clermontois : arrêt du conseil d'Etat concernant les droits de sel et tabac (1784) 9) Abbaye de Châtillon : procès entre les dames Hardy et Sivry de Verdun (1778) 10) Abbaye de Flabémont : procès contre Charles-Philippe le Bégue (1763) 11) Abbaye de Juvigny : procès contre Claude François LABBE, baron de Coussey (1726) 12) Prieuré de Saint-Hilaire-en-Barrois : Procès contre Hubert Marchal et Sébastien Chérier (1764) 13) Comté de Mercy : procès entre François Florimont, comte Des Armoises, et le comte D'Argentau (1741) 14) Contrebande de tabac : procès contre François Fenaux, laboureur à Vaubecourt, et Claude Parent (1741) 15) Troyon : procès entre les habitants (1718) 16) Collégiale de Saint-Mihiel : procès entre l'abbé Tocquot et Me Josselin (1780) 17) Abbaye de Saint-Mihiel : procès entre les bénédictins et Louis Antoine de Lénoncourt (1734) 18) Baillage d'Etain : modération des amendes (1722) 19) Saint-Mihiel : procès entre François Notta de la Tour et Nicolas Didier (1731) 20) Fromeréville : procès entre Barbe Sabine Deck et Antoine de la Lance, seigneur de Fromeréville (1734) 21) Longchamps : procès entre Gilles Desmazures et les sieurs Notta de Saint-Mihiel et François Humblot (1733) 22) Terres des Koeurs : procès entre M. Barrois, conseiller d'Etat, et Hyacinthe de l'Amoral (1726) 23) Etain : procès entre Charles le Masson et Jacques le Page (1714) 24) Domcevrin et Seigneulles : procès entre Jean Garaudel et Nicolas Devaux (1720) 25) Chorographie et Hydrographie : signes conventionnels (XVIIIe) - Actes notariés, titres et pièces de justice

1 J 399 (Cote)

1714-1784

KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE, SEIGNEULLES, DOMPCEVRIN, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, FROMEREVILLE, ETAIN, SAINT-MIHIEL, TROYON, VAUBECOURT, BRILLON-EN-BARROIS, SAINT-HILAIRE, VOSGES [DEPARTEMENT], JUVIGNY-SUR-LOISON, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CLERMONTOIS, CLERMONT-EN-ARGONNE, SAINT-BENOIT-EN-WOEVRE, MONTFAUCON, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE