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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

- Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices
Cote
1 J 249 (Cote), 1 J 3485 (Ancienne cote)
 Date
1772-1989
 Lieu
BARROIS, LORRAINE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans...
2

Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses fils, François-Melchior et Claude-Charles-Félix, par Georges de Moustier, seigneur de Glainan et Bermont (12 septembre 1787) - 2) Récit du voyage de Louis XVI à Montmédy et de son arrestation à Varennes (cahier papier). S.d. [vers 1794]. - Famille de Moustier
Cote
1 J 318 (Cote), 1 J 3652 (Ancienne cote)
 Date
1787-1794
 Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], TERRITOIRE-DE-BELFORT [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses...