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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).
Cote
1733 W (Cote)
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
2

Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.
Cote
1148 W 1-4;8-10 (Cote)
 Date
1966-1978
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Administration ; tenues des registres des délibérations,...
3

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.
Cote
149 W 1-7 (Cote)
 Date
1956-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
4

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
5

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
Cote
4 Z (Cote)
 Date
An VIII-1944
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
6

Dons et legs (5 O).
Cote
5 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dons et legs (5 O).
7

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
8

Généralités (1 O).
Cote
1 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Généralités (1 O).
9

Dossiers communaux (2 O).
Cote
2 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
10

Comptes de gestion (3 O).
Cote
3 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
11

Budgets et comptes administratifs (4 O).
Cote
4 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
12

Génicourt-sur-Meuse.
Cote
EDEPOT 150 (Cote)
 Date- Lieu
Génicourt-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Génicourt-sur-Meuse.
13

Moulotte.
Cote
EDEPOT 453 (Cote)
 Date- Lieu
Moulotte
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Moulotte.
14

Issoncourt.
Cote
EDEPOT 189 (Cote)
 Date- Lieu
Issoncourt
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Issoncourt.
15

Givrauval.
Cote
EDEPOT 157 (Cote)
 Date- Lieu
Givrauval
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Givrauval.
16

Inor.
Cote
EDEPOT 185 (Cote)
 Date- Lieu
Inor
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Inor.
17

Euville.
Cote
EDEPOT 136 (Cote)
 Date- Lieu
Euville
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Euville.
18

Sampigny.
Cote
EDEPOT 357 (Cote)
 Date- Lieu
Sampigny
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Sampigny.
19

Breux.
Cote
EDEPOT 58 (Cote)
 Date- Lieu
Breux
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Breux.
20

Brizeaux.
Cote
EDEPOT 61 (Cote)
 Date- Lieu
Brizeaux
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Brizeaux.