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574 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
Cote
4 Z (Cote)
 Date
An VIII-1944
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
2

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
3

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).
Cote
1733 W (Cote)
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
4

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
5

Dons et legs (5 O).
Cote
5 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dons et legs (5 O).
6

Budgets et comptes administratifs (4 O).
Cote
4 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
7

Comptes de gestion (3 O).
Cote
3 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
8

Dossiers communaux (2 O).
Cote
2 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
9

Généralités (1 O).
Cote
1 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Généralités (1 O).
10

Haraumont.
Cote
EDEPOT 582 (Cote)
 Date- Lieu
Han-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Haraumont.
11

Cléry-le-Grand.
Cote
EDEPOT 578 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Cléry-le-Grand.
12

Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.
Cote
EDEPOT 570 (Cote)
 Date- Lieu
Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.
13

Syndicat de drainage du canton de Damvillers.
Cote
EDEPOT 569 (Cote)
 Date- Lieu
Syndicat de drainage du canton de Damvillers
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Syndicat de drainage du canton de Damvillers.
14

Sivom Entre Aire Et Meuse.
Cote
EDEPOT 568 (Cote)
 Date- Lieu
Sivom Entre Aire Et Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Sivom Entre Aire Et Meuse.
15

Communauté de Communes du Pays d’Etain.
Cote
EDEPOT 564 (Cote)
 Date- Lieu
Communauté de Communes du Pays d’Etain
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Communauté de Communes du Pays d’Etain.
16

Ancerville.
Cote
EDEPOT 563 (Cote)
 Date- Lieu
Ancerville
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Ancerville.
17

Darmont.
Cote
EDEPOT 562 (Cote)
 Date- Lieu
Darmont
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Darmont.
18

Herbeuville.
Cote
EDEPOT 561 (Cote)
 Date- Lieu
Herbeuville
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Herbeuville.
19

Moulainville.
Cote
EDEPOT 560 (Cote)
 Date- Lieu
Moulainville
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des communes.
  • Moulainville.
20

Syndicat intercommunal à vocations multiples du Perthois .
Cote
EDEPOT 559 (Cote)
 Date- Lieu
Syndicat intercommunal à vocations multiples du Perthois
Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples du Perthois...