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14 résultats

Résultats de la recherche

1

Dons et legs (5 O).

Date

-

Cote

5 O (Cote)

2

Enquêtes administratives.

Date

1984

Cote

558 W (Cote)

3

Lettre de Pierre François Gossin. 11 pages.

Date

1788

Cote

1 J 671 (Cote)

4

Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.

Date

1954-1967

Cote

171 W (Cote)

5

Correspondance du comte de Sainte-Aulaire, préfet de la Meuse avec M. J. D'estourmel, sous-préfet de Château-Gontier : copie d'extraits - M. d'Harcourt

Date

1813-1814

Cote

1 J 31 (Cote), 1 J 363 (Ancienne cote)

6

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

Date

1975-1980

Cote

148 W (Cote)

7

Généralités (1 O).

Date

-

Cote

1 O (Cote)

8

Dossiers communaux (2 O).

Date

-

Cote

2 O (Cote)

9

Comptes de gestion (3 O).

Date

-

Cote

3 O (Cote)

10

Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration

Date

"XVIIIE"-"XVIIIE"

Cote

1 J 455 (Cote)

11

Circonscriptions administratives à la fin de l'ancien Régime. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789. Paris, CNRS, 1988, 99 p.

Date

-

Cote

FOLIO 24 (Cote)

12

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Date

-

Cote

4 O (Cote)

13

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

Date

1971-1976

Cote

1144 W (Cote)

14

Débits de boissons, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie de Naix - Débits de boissons

Date

1887-1887

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)