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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonds du Rotary Club de Bar-le-Duc
Cote
36 J 1-55 (Cote)
 Date
1949-2018
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
document photographique, BULLETIN

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Fonds du Rotary Club de Bar-le-Duc
2

Dossiers d'associations dissoutes.
Cote
2221 W (Cote)
 Date
1993-2014
 Lieu - Type de document
presse, correspondance, declaration, liste, statut d'association, proces-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Dossiers d'associations dissoutes.
3

Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.
Cote
2340 W (Cote)
 Date
1986-2007
 Lieu - Type de document
statut d'association, convention, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Département de la Meuse, direction de l'insertion,...
4

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.
Cote
2179 W (Cote)
 Date
1904-2006
 Lieu - Type de document
compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
5

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).
Cote
2007 W (Cote)
 Date
1982-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....
6

Centre socio-culturel de la Ville-Haute.
Cote
132 J (Cote)
 Date
1971-2001
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Centre socio-culturel de la Ville-Haute.
7

"Au nom d'un fils", brochure réalisée par l'association Lionel Parent contenant une biographie de la famille Parent de Montzéville, des articles de presse, des poêmes ainsi qu'un historique sur la pierre d'Euville, 2000. - FAMILLE PARENT
Cote
1 J 430 (Cote)
 Date
2000-2000
 Lieu
EUVILLE, MONTZEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • "Au nom d'un fils", brochure réalisée...
8

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
9

Association "les Aînés ruraux", concours sur l'histoire locale : questionnaire. - les Aînés ruraux
Cote
1 J 357 (Cote), 1 J 3692 (Ancienne cote)
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association "les Aînés ruraux", concours...
10

Association "Connaissance de la Meuse". Spectacle son et lumière sur Madame de Saint-Balmont à Thillombois : brochure, découpage du spectacle. - Connaissance de la Meuse
Cote
1 J 358 (Cote), 1 J 3693 (Ancienne cote)
 Date
1994-1994
 Lieu
THILLOMBOIS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association "Connaissance de la Meuse"....
11

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,
Cote
1804 W (Cote)
 Date
1979-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Formation d'intervenants économiques, financements...
12

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.
Cote
1739 W (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire....
13

Rotary-club de Commercy
Cote
171 J (Cote)
 Date
1963-1992
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Rotary-club de Commercy
14

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).
Cote
1733 W (Cote)
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
15

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).
Cote
1632 W (Cote)
 Date
1983-1991
 Lieu
Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
16

Notes et correspondance de Marc Sorlot relatives à ses activités de conseiller municipal socialiste à Commercy : contentieux avec l'école privée Jeanne d'Arc, actions en faveur de la musique, personnel municipal, relations avec les syndicats, action économique [Tréfilunion, Nerre, Commercy-confection], Cercle Commercy-Hockenheim, démission du parti socialiste, office municipal d'animation, zone d'activité de la tuilerie. - Fonds Marc Sorlot
Cote
1 J 280 (Cote), 1 J 3593 (Ancienne cote)
 Date
1974-1990
 Lieu
COMMERCY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Notes et correspondance de Marc Sorlot relatives à...
17

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).
Cote
1753 W (Cote)
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées...
18

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).
Cote
1363 W (Cote)
 Date
1981-1988
 Lieu
MADINE, Combles-en-Barrois (Meuse), Sampigny (Meuse), Lamorville (Meuse)
 Type de document
marché public, délibération, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Transfert de la conservation départementale des musées...
19

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).
Cote
1506 W (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...
20

Interventions d'élus, associations, inaugurations, visites cantonales. Assemblées départementales : avis, correspondance, voeux.
Cote
1631 W (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
correspondance, avis, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, associations, inaugurations,...
21

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
22

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.
Cote
362 W 1-4 (Cote)
 Date
1974-1981
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
procès-verbal de réunion, circulaire, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...
23

Prospectus du secours catholique sur le chômage en lorraine - Secours catholique
Cote
1 J 159 (Cote), 1 J 939 (Ancienne cote)
 Date
1980-1980
 Lieu
LORRAINE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Prospectus du secours catholique sur le chômage en...
24

Statuts de l'association et questionnaire d'enquête - Association "protection dynamique du paysage et de son habitat"
Cote
1 J 155 (Cote), 1 J 929 (Ancienne cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Statuts de l'association et questionnaire d'enquête...
25

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).
Cote
1269 W (Cote)
 Date
1960-1979
 Lieu
Seuil-d'Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, procès-verbal de réunion, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux,...
26

Orphelinat Saint-Maur de Verdun.
Cote
35 J (Cote)
 Date
1797-1977
 Lieu
Verdun
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Orphelinat Saint-Maur de Verdun.
27

- Centre Psychothérapique de la Meuse de Fains-les-Sources : rapport moral 1974. - Brochure "La santé de l'homme" : dépistage des handicaps du nouveau-né et de l'enfant. 1974. - Association départementale d'éducation sanitaire et sociale
Cote
1 J 123 (Cote), 1 J 649/1 (Ancienne cote)
 Date
1974-1974
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Centre Psychothérapique de la Meuse de Fains-les-Sources...
28

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).
Cote
1706 W (Cote)
 Date
1940-1972
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Groupement des associations agricoles, groupement des...
29

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
30

Police.
Cote
4 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.
31

4 T - Affaires culturelles.
Cote
4 T (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
Etat des fonds

  • Contexte : Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports...

  • 4 T - Affaires culturelles.
32

Congrès des sociétés savantes.
Cote
4 T 13 (Cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Sociétés savantes et cercles.
  • Congrès des sociétés savantes.
33

Organisation et fonctionnement du comité.
Cote
4 T 16 (Cote)
 Date
1884-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Sociétés savantes et cercles.
  • Comité départemental de l'histoire économique de la...
  • Organisation et fonctionnement du comité.
34

Fondations, associations ou œuvres caritatives en lien avec l'enseignement.
Cote
1 T 295 (Cote)
 Date
1855-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Fondations, associations ou œuvres caritatives en lien...
35

Dossier de travaux.
Cote
4 T 17 (Cote)
 Date
1886-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Sociétés savantes et cercles.
  • Comité départemental de l'histoire économique de la...
  • Dossier de travaux.
36

Dossiers des sociétés musicales, chorales et fanfares.
Cote
4 T 28 (Cote)
 Date
1841-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Spectacles (théâtre et musique).
  • Musique.
  • Dossiers des sociétés musicales, chorales et fanfares.
37

Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée le 24 novembre 1912] : statuts, conseil d'administration, comptabilité. - Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny
Cote
1 J 317 (Cote), 1 J 3651 (Ancienne cote)
 Date
1912-1914
 Lieu
HAN-LES-JUVIGNY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée...
38

Société coopérative des Ouvriers des haut-fourneau et Fonderie de Cousances-aux-Forges : statuts - Société coopérative des Ouvriers de Fonderie de Cousances-aux-Forges
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1911-1911
 Lieu
COUSANCES-AUX-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société coopérative des Ouvriers des haut-fourneau...
39

Société des Amateurs naturalites du Nord de la Meuse - Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc.
Cote
4 T 14 (Cote)
 Date
1841-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Sociétés savantes et cercles.
  • Dossiers des sociétés savantes.
  • Société des Amateurs naturalites du Nord de la Meuse...
40

Société de secours mutuels des Ouvriers et Employés de la Mine de X : statuts-types - Société de secours mutuels des Ouvriers et Employés de la Mine
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de secours mutuels des Ouvriers et Employés...
41

Association amicale des commerçants de Longwy-Bas : statuts - Association amicale des commerçants de Longwy-Bas
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/7 (Ancienne cote)
 Date
1907-1907
 Lieu
MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association amicale des commerçants de Longwy-Bas :...
42

Société de géographie de l'Est, section meusienne.
Cote
32 J (Cote)
 Date
1766-1907
 Lieu
Meuse (département)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Société de géographie de l'Est, section meusienne.
43

Union des sociétés de Secours mutuels meusiennes : statuts [projets] - Union des sociétés de Secours mutuels meusiennes
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1906-1906
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Union des sociétés de Secours mutuels meusiennes :...
44

Syndicat général de l'industrie fromagère de l'Est : registre des procès-verbaux. - Syndicat des fromagers de l'Est
Cote
1 J 437 (Cote)
 Date
1897-1906
 Lieu
LORRAINE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Syndicat général de l'industrie fromagère de l'Est...
45

Association fraternelle des anciens militaires de la ville de Bar-le-Duc et des environs : statuts - Association fraternelle des anciens militaires de la ville de Bar-le-Duc
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1897-1906
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association fraternelle des anciens militaires de la...
46

Société de Secours mutuels du canton de Montmédy : statuts. - Société de Secours mutuels de Montmédy
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/4 (Ancienne cote)
 Date
1905-1905
 Lieu
MONTMEDY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de Secours mutuels du canton de Montmédy :...
47

Syndicat des Marchands de bois de la Meuse : statuts - Syndicat des Marchands de bois de la Meuse
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1905-1905
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Syndicat des Marchands de bois de la Meuse : statuts...
48

Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du bétail de Villers-la-Montagne : statuts - Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du bétail
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/7 (Ancienne cote)
 Date
1905-1905
 Lieu
VILLERS-LA-MONTAGNE (MEURTHE-ET-MOSELLE)
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du...
49

"La Huche", boulangerie coopérative d'Inor : statuts sociaux - Boulangerie coopérative d'Inor
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1905-1905
 Lieu
INOR
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • "La Huche", boulangerie coopérative...
50

La Goujonnière Meusienne : statuts - La Goujonnière Meusienne
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)
 Date
1903-1903
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • La Goujonnière Meusienne : statuts - La Goujonnière...
51

Pensionnat du Parc de Santifontaine de Nancy : statuts - Statuts du parc de Santifontaine
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/7 (Ancienne cote)
 Date
1903-1903
 Lieu
MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Pensionnat du Parc de Santifontaine de Nancy : statuts...
52

Cercle littéraire de Commercy - Comité des travaux historiques et scientifiques.
Cote
4 T 15 (Cote)
 Date
1822-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Sociétés savantes et cercles.
  • Dossiers des sociétés savantes.
  • Cercle littéraire de Commercy - Comité des travaux...
53

Patronage Saint-Pierre-Fourier de Verdun : statuts - Patronage Saint-Pierre-Fourier de Verdun
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)
 Date
1901-1901
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Patronage Saint-Pierre-Fourier de Verdun : statuts...
54

Ligue meusienne contre la tuberculose : statuts - Ligue meusienne contre la tuberculose
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1901-1901
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Ligue meusienne contre la tuberculose : statuts - Ligue...
55

Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel : statuts. - Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/5 (Ancienne cote)
 Date
1901-1901
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association amicale des Anciens Elèves du Collège de...
56

Les Vétérans des Armées de terre et de mer (1870 - 1871) : statuts - Association des vétérans des Armées de terre et de mer
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1901-1901
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Les Vétérans des Armées de terre et de mer (1870 -...
57

Société de Secours mutuels de l'usine M. Foulon et G. Quantin à Ligny-en-Barrois : statuts. - Société de Secours mutuels de Ligny
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/3 (Ancienne cote)
 Date
1900-1900
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de Secours mutuels de l'usine M. Foulon et...
58

Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Revigny : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Revigny
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1900-1900
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société scolaire de secours mutuels et de retraite...
59

Société de prévoyance et de secours des médecins de la Meuse : statuts - Société de prévoyance et de secours des médecins de la Meuse
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1900-1900
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de prévoyance et de secours des médecins de...
60

Chambre syndicale des Mouleurs de la Meuse : statuts - Chambre syndicale des Mouleurs de la Meuse
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1900-1900
 Lieu
VAUCOULEURS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Chambre syndicale des Mouleurs de la Meuse : statuts...
61

Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Bar-le-Duc : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Bar-le-Duc
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1900-1900
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société scolaire de secours mutuels et de retraite...
62

Caisse de secours de la Manufacture française d'Outils, anciennement Goldenberg et Cie : statuts - Caisse de secours de la Manufacture française d'Outils
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1900-1900
 Lieu
TRONVILLE-EN-BARROIS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Caisse de secours de la Manufacture française d'Outils,...
63

Société scolaire de Secours mutuels et de Retraite du canton de Ligny-en-Barrois : statuts - Société scolaire de Secours mutuels et de Retraite du canton de Ligny-en-Barrois
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/3 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société scolaire de Secours mutuels et de Retraite...
64

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1890-1899
 Lieu
BRANDEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité...
65

Société de secours mutuels de la commune de Lérouville : statuts - Société de secours mutuels de la commune de Lérouville
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
LEROUVILLE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de secours mutuels de la commune de Lérouville...
66

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
CHAUVENCY-LE-CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité...
67

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
MARVILLE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité...
68

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
ARRANCY-SUR-CRUSNE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité...
69

Laiterie coopérative de Mouzay, vallée de la Meuse : statuts - Laiterie coopérative de Mouzay
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1898-1899
 Lieu
MOUZAY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Laiterie coopérative de Mouzay, vallée de la Meuse...
70

Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Vaubécourt : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Vaubécourt
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
VAUBECOURT
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société scolaire de secours mutuels et de retraite...
71

Société de Tir mixte de Saint-Mihiel : règlement de concours. - Société de Tir mixte de Saint-Mihiel
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/5 (Ancienne cote)
 Date
1899-1899
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de Tir mixte de Saint-Mihiel : règlement de...
72

Société scolaire de secours mutuels et de retaite du canton de Damvillers : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retaite du canton de Damvillers
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1898-1898
 Lieu
DAMVILLERS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société scolaire de secours mutuels et de retaite du...
73

Association amicale des Anciens élèves-maîtres de l'Ecole normale d'Instituteurs de la Meuse : statuts - Association amicale des Anciens élèves-maîtres de l'Ecole normale d'Instituteurs de la Meuse
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/2 (Ancienne cote)
 Date
1898-1898
 Lieu
COMMERCY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association amicale des Anciens élèves-maîtres de l'Ecole...
74

Société de secours mutuels de Gondrecourt et des Forges d'Abainville : statuts et règlements - Société de secours mutuels de Gondrecourt et des Forges d'Abainville
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1898-1898
 Lieu
ABAINVILLE, GONDRECOURT-LE-CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de secours mutuels de Gondrecourt et des Forges...
75

La Linéenne (Société coopérative de consommation anonyme à capital et personnel variables) : statuts - Société coopérative de consommation anonyme à capital et personnel variables
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/3 (Ancienne cote)
 Date
1898-1898
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • La Linéenne (Société coopérative de consommation anonyme...
76

Société de secours mutuel : statuts - Société de secours mutuel
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1897-1897
 Lieu
ROBERT-ESPAGNE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de secours mutuel : statuts - Société de secours...
77

Société de Secours mutuels de Verdun : comptes rendus d'assemblées générales - Société de Secours mutuels de Verdun
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)
 Date
1881-1897
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société de Secours mutuels de Verdun : comptes rendus...
78

Comice agricole du canton de Spincourt : statuts - Comice agricole du canton de Spincourt
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1897-1897
 Lieu
SPINCOURT [CANTON]
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Comice agricole du canton de Spincourt : statuts -...
79

Société Française de Secours aux Blessés militaires de terre et de mer "Croix Rouge Française" : statuts - Société Française de Secours aux Blessés militaires de terre et de mer
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)
 Date
1896-1896
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société Française de Secours aux Blessés militaires...
80

Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts - Société barisienne de Pêcheurs à la ligne
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1893-1896
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts...