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Résultats de la recherche

1

Fonds du Rotary Club de Bar-le-Duc

Date

1949-2018

Cote

36 J 1-55 (Cote)

2

Dossiers d'associations dissoutes.

Date

1993-2014

Cote

2221 W (Cote)

3

Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

Date

1986-2007

Cote

2340 W (Cote)

4

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

Date

1904-2006

Cote

2179 W (Cote)

5

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

Date

1982-2001

Cote

2007 W (Cote)

6

Centre socio-culturel de la Ville-Haute.

Date

1971-2001

Cote

132 J (Cote)

7

"Au nom d'un fils", brochure réalisée par l'association Lionel Parent contenant une biographie de la famille Parent de Montzéville, des articles de presse, des poêmes ainsi qu'un historique sur la pierre d'Euville, 2000. - FAMILLE PARENT

Date

2000-2000

Cote

1 J 430 (Cote)

8

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

Date

1984-1996

Cote

1887 W (Cote)

9

Association "les Aînés ruraux", concours sur l'histoire locale : questionnaire. - les Aînés ruraux

Date

1994-1994

Cote

1 J 357 (Cote), 1 J 3692 (Ancienne cote)

10

Association "Connaissance de la Meuse". Spectacle son et lumière sur Madame de Saint-Balmont à Thillombois : brochure, découpage du spectacle. - Connaissance de la Meuse

Date

1994-1994

Cote

1 J 358 (Cote), 1 J 3693 (Ancienne cote)

11

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

Date

1979-1994

Cote

1804 W (Cote)

12

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

Date

1983-1993

Cote

1739 W (Cote)

13

Rotary-club de Commercy

Date

1963-1992

Cote

171 J (Cote)

14

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

Date

1983-1992

Cote

1733 W (Cote)

15

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Date

1983-1991

Cote

1632 W (Cote)

16

Notes et correspondance de Marc Sorlot relatives à ses activités de conseiller municipal socialiste à Commercy : contentieux avec l'école privée Jeanne d'Arc, actions en faveur de la musique, personnel municipal, relations avec les syndicats, action économique [Tréfilunion, Nerre, Commercy-confection], Cercle Commercy-Hockenheim, démission du parti socialiste, office municipal d'animation, zone d'activité de la tuilerie. - Fonds Marc Sorlot

Date

1974-1990

Cote

1 J 280 (Cote), 1 J 3593 (Ancienne cote)

17

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

Date

1987-1989

Cote

1753 W (Cote)

18

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Date

1981-1988

Cote

1363 W (Cote)

19

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

1506 W (Cote)

20

Interventions d'élus, associations, inaugurations, visites cantonales. Assemblées départementales : avis, correspondance, voeux.

Date

1983-1984

Cote

1631 W (Cote)

21

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)

22

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

Date

1974-1981

Cote

362 W 1-4 (Cote)

23

Prospectus du secours catholique sur le chômage en lorraine - Secours catholique

Date

1980-1980

Cote

1 J 159 (Cote), 1 J 939 (Ancienne cote)

24

Statuts de l'association et questionnaire d'enquête - Association "protection dynamique du paysage et de son habitat"

Date

1979-1980

Cote

1 J 155 (Cote), 1 J 929 (Ancienne cote)

25

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

Date

1960-1979

Cote

1269 W (Cote)

26

Orphelinat Saint-Maur de Verdun.

Date

1797-1977

Cote

35 J (Cote)

27

- Centre Psychothérapique de la Meuse de Fains-les-Sources : rapport moral 1974. - Brochure "La santé de l'homme" : dépistage des handicaps du nouveau-né et de l'enfant. 1974. - Association départementale d'éducation sanitaire et sociale

Date

1974-1974

Cote

1 J 123 (Cote), 1 J 649/1 (Ancienne cote)

28

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

Date

1940-1972

Cote

1706 W (Cote)

29

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

30

Police.

Date

1800-1940

Cote

4 M (Cote)

31

4 T - Affaires culturelles.

Date

1800-1940

Cote

4 T (Cote)

32

Congrès des sociétés savantes.

Date

1933-1940

Cote

4 T 13 (Cote)

33

Organisation et fonctionnement du comité.

Date

1884-1938

Cote

4 T 16 (Cote)

34

Fondations, associations ou œuvres caritatives en lien avec l'enseignement.

Date

1855-1936

Cote

1 T 295 (Cote)

35

Dossier de travaux.

Date

1886-1931

Cote

4 T 17 (Cote)

36

Dossiers des sociétés musicales, chorales et fanfares.

Date

1841-1923

Cote

4 T 28 (Cote)

37

Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée le 24 novembre 1912] : statuts, conseil d'administration, comptabilité. - Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny

Date

1912-1914

Cote

1 J 317 (Cote), 1 J 3651 (Ancienne cote)

38

Société coopérative des Ouvriers des haut-fourneau et Fonderie de Cousances-aux-Forges : statuts - Société coopérative des Ouvriers de Fonderie de Cousances-aux-Forges

Date

1911-1911

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

39

Société des Amateurs naturalites du Nord de la Meuse - Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc.

Date

1841-1908

Cote

4 T 14 (Cote)

40

Société de secours mutuels des Ouvriers et Employés de la Mine de X : statuts-types - Société de secours mutuels des Ouvriers et Employés de la Mine

Date

1908-1908

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

41

Association amicale des commerçants de Longwy-Bas : statuts - Association amicale des commerçants de Longwy-Bas

Date

1907-1907

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/7 (Ancienne cote)

42

Société de géographie de l'Est, section meusienne.

Date

1766-1907

Cote

32 J (Cote)

43

Union des sociétés de Secours mutuels meusiennes : statuts [projets] - Union des sociétés de Secours mutuels meusiennes

Date

1906-1906

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

44

Syndicat général de l'industrie fromagère de l'Est : registre des procès-verbaux. - Syndicat des fromagers de l'Est

Date

1897-1906

Cote

1 J 437 (Cote)

45

Association fraternelle des anciens militaires de la ville de Bar-le-Duc et des environs : statuts - Association fraternelle des anciens militaires de la ville de Bar-le-Duc

Date

1897-1906

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

46

Société de Secours mutuels du canton de Montmédy : statuts. - Société de Secours mutuels de Montmédy

Date

1905-1905

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/4 (Ancienne cote)

47

Syndicat des Marchands de bois de la Meuse : statuts - Syndicat des Marchands de bois de la Meuse

Date

1905-1905

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

48

Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du bétail de Villers-la-Montagne : statuts - Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du bétail

Date

1905-1905

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/7 (Ancienne cote)

49

"La Huche", boulangerie coopérative d'Inor : statuts sociaux - Boulangerie coopérative d'Inor

Date

1905-1905

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

50

La Goujonnière Meusienne : statuts - La Goujonnière Meusienne

Date

1903-1903

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)

51

Pensionnat du Parc de Santifontaine de Nancy : statuts - Statuts du parc de Santifontaine

Date

1903-1903

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/7 (Ancienne cote)

52

Cercle littéraire de Commercy - Comité des travaux historiques et scientifiques.

Date

1822-1902

Cote

4 T 15 (Cote)

53

Patronage Saint-Pierre-Fourier de Verdun : statuts - Patronage Saint-Pierre-Fourier de Verdun

Date

1901-1901

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)

54

Ligue meusienne contre la tuberculose : statuts - Ligue meusienne contre la tuberculose

Date

1901-1901

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

55

Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel : statuts. - Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel

Date

1901-1901

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/5 (Ancienne cote)

56

Les Vétérans des Armées de terre et de mer (1870 - 1871) : statuts - Association des vétérans des Armées de terre et de mer

Date

1901-1901

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

57

Société de Secours mutuels de l'usine M. Foulon et G. Quantin à Ligny-en-Barrois : statuts. - Société de Secours mutuels de Ligny

Date

1900-1900

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/3 (Ancienne cote)

58

Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Revigny : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Revigny

Date

1900-1900

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

59

Société de prévoyance et de secours des médecins de la Meuse : statuts - Société de prévoyance et de secours des médecins de la Meuse

Date

1900-1900

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

60

Chambre syndicale des Mouleurs de la Meuse : statuts - Chambre syndicale des Mouleurs de la Meuse

Date

1900-1900

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

61

Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Bar-le-Duc : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Bar-le-Duc

Date

1900-1900

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

62

Caisse de secours de la Manufacture française d'Outils, anciennement Goldenberg et Cie : statuts - Caisse de secours de la Manufacture française d'Outils

Date

1900-1900

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

63

Société scolaire de Secours mutuels et de Retraite du canton de Ligny-en-Barrois : statuts - Société scolaire de Secours mutuels et de Retraite du canton de Ligny-en-Barrois

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/3 (Ancienne cote)

64

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail

Date

1890-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

65

Société de secours mutuels de la commune de Lérouville : statuts - Société de secours mutuels de la commune de Lérouville

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

66

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

67

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

68

Syndicat agricole de prévoyance contre la mortalité du bétail : statuts - Syndicat agricole de prévoyance

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

69

Laiterie coopérative de Mouzay, vallée de la Meuse : statuts - Laiterie coopérative de Mouzay

Date

1898-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

70

Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Vaubécourt : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Vaubécourt

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

71

Société de Tir mixte de Saint-Mihiel : règlement de concours. - Société de Tir mixte de Saint-Mihiel

Date

1899-1899

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/5 (Ancienne cote)

72

Société scolaire de secours mutuels et de retaite du canton de Damvillers : statuts - Société scolaire de secours mutuels et de retaite du canton de Damvillers

Date

1898-1898

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

73

Association amicale des Anciens élèves-maîtres de l'Ecole normale d'Instituteurs de la Meuse : statuts - Association amicale des Anciens élèves-maîtres de l'Ecole normale d'Instituteurs de la Meuse

Date

1898-1898

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/2 (Ancienne cote)

74

Société de secours mutuels de Gondrecourt et des Forges d'Abainville : statuts et règlements - Société de secours mutuels de Gondrecourt et des Forges d'Abainville

Date

1898-1898

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

75

La Linéenne (Société coopérative de consommation anonyme à capital et personnel variables) : statuts - Société coopérative de consommation anonyme à capital et personnel variables

Date

1898-1898

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/3 (Ancienne cote)

76

Société de secours mutuel : statuts - Société de secours mutuel

Date

1897-1897

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

77

Société de Secours mutuels de Verdun : comptes rendus d'assemblées générales - Société de Secours mutuels de Verdun

Date

1881-1897

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)

78

Comice agricole du canton de Spincourt : statuts - Comice agricole du canton de Spincourt

Date

1897-1897

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

79

Société Française de Secours aux Blessés militaires de terre et de mer "Croix Rouge Française" : statuts - Société Française de Secours aux Blessés militaires de terre et de mer

Date

1896-1896

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/6 (Ancienne cote)

80

Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts - Société barisienne de Pêcheurs à la ligne

Date

1893-1896

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)