Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

    Date

    1886-1967

    Cote

    2035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
  2. Résultat n°2

    Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

    Date

    1904-2006

    Cote

    2179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

    Date

    1931-1975

    Cote

    1999 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
  5. Résultat n°5

    Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

    Date

    1932-1983

    Cote

    1919 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

    Date

    1940-1975

    Cote

    406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
  8. Résultat n°8

    Fiches de contrôle vaccination.

    Date

    1940-1970

    Cote

    1680 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Fiches de contrôle vaccination.
  9. Résultat n°9

    Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

    Date

    1940-2006

    Cote

    1490 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

    Date

    1940-1945

    Cote

    1204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...
  11. Résultat n°11

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Dossiers de dons et legs.

    Date

    1941-2003

    Cote

    2185 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers de dons et legs.
  14. Résultat n°14

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).

    Date

    1943

    Cote

    1161 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Service départemental de la main-d'oeuvre.
    • Office départemental du travail de la Meuse, embauche...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Forêts : procès-verbaux municipaux.

    Date

    1945-1978

    Cote

    144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Forêts : procès-verbaux municipaux.
  20. Résultat n°20

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  21. Résultat n°21

    Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

    Date

    1949-1975

    Cote

    967 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.
  22. Résultat n°22

    Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1949-1975

    Cote

    1694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
  23. Résultat n°23

    Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision, procès-verbaux de réunions (1954-1956).

    Date

    1949-1956

    Cote

    1176 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Dossiers médico-sociaux.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1489 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers médico-sociaux.
  26. Résultat n°26

    Dossiers médicaux radiophotographiques.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1684 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers médicaux radiophotographiques.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons, balances de pesage (1952-1983), compteurs industriels (1961-1975). Distributeurs routiers. Ponts-bascules (1960-1975).

    Date

    1952-1983

    Cote

    1376 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
    • Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons,...
  31. Résultat n°31

    Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

    Date

    1953-1963

    Cote

    8 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).

    Date

    1955-1959

    Cote

    109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

    Date

    1956-1968

    Cote

    173 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...
  37. Résultat n°37

    Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1175 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
  38. Résultat n°38

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  39. Résultat n°39

    Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.

    Date

    1958-1980

    Cote

    1947 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Constructions scolaires dans tout le département :...
  40. Résultat n°40

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires...
  41. Résultat n°41

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  42. Résultat n°42

    Élèves : dossiers médicaux.

    Date

    1959-1974

    Cote

    1141 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège d'enseignement technique de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers médicaux.
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

    Date

    1960-1968

    Cote

    176 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....
  47. Résultat n°47

    Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

    Date

    1962-1976

    Cote

    103 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
  48. Résultat n°48

    Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1183 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
  51. Résultat n°51

    Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967)....
  52. Résultat n°52

    Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers. Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux des assemblées générales (1973-1977), budgets et comptes (1966-1976). Chambre des Métiers : budgets et comptes (1969-1973) ; maîtres d'apprentissage du secteur des Métiers, attribution des primes (1968-1976).

    Date

    1966-1977

    Cote

    1090 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers....
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).

    Date

    1969-1981

    Cote

    359 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...
  56. Résultat n°56

    Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

    Date

    1969-1979

    Cote

    1155W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
  57. Résultat n°57

    Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie, commission médicale de réforme : procès-verbaux.

    Date

    1969-1973

    Cote

    317 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie,...
  58. Résultat n°58

    Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993). Contrôle médical : listings entreprises (1990-1993).

    Date

    1969-1993

    Cote

    1686 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993)....
  59. Résultat n°59

    Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.

    Date

    1970

    Cote

    183 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.
  60. Résultat n°60

    Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières de la Chée, de la Chiers, du Longeau, de l'Ornain, de la Saulx, de la Marne : fiches de jaugeage d'hydrométrie (par bassins).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1669 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières...
  61. Résultat n°61

    Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

    Date

    1970-1980

    Cote

    827 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.
  62. Résultat n°62

    Fiches de conflits du travail.

    Date

    1971-1977

    Cote

    778 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Fiches de conflits du travail.
  63. Résultat n°63

    Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1787 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  66. Résultat n°66

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  67. Résultat n°67

    Orientation scolaire : dossiers d'élèves.

    Date

    1972-1973

    Cote

    344 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers d'élèves.
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1973-1985

    Cote

    1805 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    821 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny,...
  72. Résultat n°72

    Inspection du travail : états de visite (1975-1984), états de licenciements (1978-1985), état statistique des licenciements d'ordre économique (SLOE) (1980-1985), frais de déplacement (1982-1985). Disparition des entreprises de moins de 10 salariés ou ayant un effectif de 0, droits communs : dossiers (sans date).

    Date

    1975-1985

    Cote

    835 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Inspection du travail : états de visite (1975-1984),...
  73. Résultat n°73

    Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1143 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction...
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Remembrement rural : plans révisés.

    Date

    1977

    Cote

    440 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans révisés.
  77. Résultat n°77

    Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1944 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Subdivision de Bar-le-Duc.
    • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
  78. Résultat n°78

    Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    748 W 1-42 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...
  79. Résultat n°79

    Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    654 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...
  80. Résultat n°80

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...