contrôle - Recherche

1

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Commissariats de police.
Commissariat de police de Verdun.
Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...

2

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

Date

1904-2006

Cote

2179 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Associations dissoutes ou transférées dans un autre...

3

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Direction départementale des renseignements généraux.
Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...

4

Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

Date

1931-1975

Cote

1999 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Délibérations du conseil de famille des pupilles de...

5

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

1932-1983

Cote

1919 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...

6

Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).

Date

1939-1945

Cote

1171 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...

7

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sous-préfectures.
Sous-préfecture de Commercy.
Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....

8

Fiches de contrôle vaccination.

Date

1940-1970

Cote

1680 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Fiches de contrôle vaccination.

9

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

Date

1940-2006

Cote

1490 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Archives départementales de la Meuse.
Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...

10

Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

Date

1940-1945

Cote

1204 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Cabinet du préfet.
Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...

11

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

Date

1940-1985

Cote

1664 W 1-21 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...

12

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Tribunaux.
Tribunal de grande instance de Verdun.
Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...

13

Dossiers de dons et legs.

Date

1941-2003

Cote

2185 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Dossiers de dons et legs.

14

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...

15

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).

Date

1943-1965

Cote

218 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....

16

Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).

Date

1943

Cote

1161 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Service départemental de la main-d'oeuvre.
Office départemental du travail de la Meuse, embauche...

17

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...

18

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...

19

Forêts : procès-verbaux municipaux.

Date

1945-1978

Cote

144 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Forêts : procès-verbaux municipaux.

20

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...

21

Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

Date

1949-1975

Cote

967 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

22

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

Date

1949-1975

Cote

1694 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Installation des étrangers : dossiers individuels,...

23

Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision, procès-verbaux de réunions (1954-1956).

Date

1949-1956

Cote

1176 W 1-2 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...

24

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Cabinet du préfet.
Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...

25

Dossiers médico-sociaux.

Date

1950-1982

Cote

1489 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Dossiers médico-sociaux.

26

Dossiers médicaux radiophotographiques.

Date

1950-1993

Cote

1684 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Dossiers médicaux radiophotographiques.

27

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et incommodes, taxe unique : circulaires (1970-1978) ; recensement des installations classées : statistiques (1955-1967). Elevage, suppressions des tueries particulières : circulaires, correspondance (s.d.). Rémunérations des inspecteurs des installations classées (1966-1972).

Date

1950-1979

Cote

373 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...

28

Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).

Date

1950-1988

Cote

941 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...

29

Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.

Date

1952-1972

Cote

1148 W 1-4 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...

30

Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons, balances de pesage (1952-1983), compteurs industriels (1961-1975). Distributeurs routiers. Ponts-bascules (1960-1975).

Date

1952-1983

Cote

1376 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons,...

31

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

Date

1953-1963

Cote

8 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...

32

Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des commerçants et sociétés commerciales (1954-1958), bordereaux du registre du commerce et des sociétés (1954-1958), dossiers de nantissement (1956-1964), dossiers privilèges de nantissement sur outillage et matériels (1959-1964), dossiers privilèges Sécurité Sociale (1952-1964), dossiers privilèges de vendeur (1956-1963).

Date

1954-1964

Cote

956 W 1-12 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Tribunaux de commerce.
Tribunal de commerce Verdun
Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des...

33

Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).

Date

1955-1959

Cote

109 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...

34

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

170 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....

35

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

Date

1956-1968

Cote

231 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...

36

Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

Date

1956-1968

Cote

173 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...

37

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

Date

1957-1959

Cote

1175 W 1 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Commission de contrôle des opérations immobilières...

38

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

Date

1958-2003

Cote

2131 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Tribunaux.
Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...

39

Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.

Date

1958-1980

Cote

1947 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Constructions scolaires dans tout le département :...

40

Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

Date

1958-1978

Cote

1259 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Affaires communales, finances, travaux publics, affaires...

41

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Travaux communaux, finances communales.

42

Élèves : dossiers médicaux.

Date

1959-1974

Cote

1141 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Collèges.
Collège d'enseignement technique de Bar-le-Duc.
Élèves : dossiers médicaux.

43

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

Date

1959-1977

Cote

1010 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...

44

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Police, armée, sécurité du territoire.
Commissariats de police.
Commissariat de police de Bar-le-Duc.
Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...

45

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

Date

1947-1985

Cote

570 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection départementale de l'Éducation nationale...
Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...

46

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

Date

1960-1968

Cote

176 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....

47

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Date

1962-1976

Cote

103 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....

48

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

Date

1962-1964

Cote

1183 W 1-2 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Commission de contrôle des opérations immobilières...

49

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

Date

1962-1982

Cote

347 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),...

50

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

1964-1976

Cote

879 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...

51

Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).

Date

1965-1967

Cote

174 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967)....

52

Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers. Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux des assemblées générales (1973-1977), budgets et comptes (1966-1976). Chambre des Métiers : budgets et comptes (1969-1973) ; maîtres d'apprentissage du secteur des Métiers, attribution des primes (1968-1976).

Date

1966-1977

Cote

1090 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers....

53

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

Date

1968-2003

Cote

2130 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Tribunaux.
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

54

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

Date

1968-2003

Cote

2130 W 1-557 (Cote)

Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

Producteur :

ministere de la justice, tribunal de grande instance de bar-le-duc

55

Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).

Date

1969-1981

Cote

359 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...

56

Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

Date

1969-1979

Cote

1155W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...

57

Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie, commission médicale de réforme : procès-verbaux.

Date

1969-1973

Cote

317 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Personnel.
Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie,...

58

Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993). Contrôle médical : listings entreprises (1990-1993).

Date

1969-1993

Cote

1686 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993)....

59

Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.

Date

1970

Cote

183 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.

60

Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières de la Chée, de la Chiers, du Longeau, de l'Ornain, de la Saulx, de la Marne : fiches de jaugeage d'hydrométrie (par bassins).

Date

1970-1974

Cote

1669 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Hydrologie.
Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières...

61

Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

Date

1970-1980

Cote

827 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

62

Fiches de conflits du travail.

Date

1971-1977

Cote

778 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Fiches de conflits du travail.

63

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1971-1990

Cote

1787 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...

64

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).

Date

1971-1984

Cote

521 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...

65

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

Date

1972

Cote

105 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Comptabilité départementale : budget, propositions...

66

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...

67

Orientation scolaire : dossiers d'élèves.

Date

1972-1973

Cote

344 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
Orientation scolaire : dossiers d'élèves.

68

Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers jusqu'en 1985. Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, Commission départementale de l'Education Spéciale : procès-verbaux (1982-1985), Association pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés, commission départementale : documentation, textes-expositions (1981), procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1985

Cote

808 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers...

69

Dossiers individuels de jeunes délinquants.

Date

1973-1985

Cote

1805 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
Dossiers individuels de jeunes délinquants.

70

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

Date

1974-1981

Cote

368 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...

71

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

Date

1974-1984

Cote

821 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny,...

72

Inspection du travail : états de visite (1975-1984), états de licenciements (1978-1985), état statistique des licenciements d'ordre économique (SLOE) (1980-1985), frais de déplacement (1982-1985). Disparition des entreprises de moins de 10 salariés ou ayant un effectif de 0, droits communs : dossiers (sans date).

Date

1975-1985

Cote

835 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Inspection du travail : états de visite (1975-1984),...

73

Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).

Date

1975-1976

Cote

1143 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction...

74

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....

75

Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).

Date

1976-1981

Cote

200 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...

76

Remembrement rural : plans révisés.

Date

1977

Cote

440 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Remembrement rural.
Remembrement rural : plans révisés.

77

Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).

Date

1978-1990

Cote

1944 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Subdivision de Bar-le-Duc.
Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...

78

Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

Date

1978-1984

Cote

748 W 1-42 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...

79

Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).

Date

1978-1985

Cote

654 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...

80

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Date

1979-1998

Cote

2152 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...

Résultats de la recherche

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

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Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

Cote

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Fiches de contrôle vaccination.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

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Dossiers de dons et legs.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Forêts : procès-verbaux municipaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

Date

Cote

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