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345 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2 G - Chapitre cathédral de Verdun.
Cote
2 G (Cote)
 Date
XIIe siècle 1792, 1101-1792
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 2 G - Chapitre cathédral de Verdun.
2

3 G - Officialité foraine de l'évêché de Toul à Bar-le-Duc.
Cote
3 G (Cote)
 Date
1526-1790
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 3 G - Officialité foraine de l'évêché de Toul à Bar-le-Duc.
3

11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
Cote
11 G (Cote)
 Date
1202-1796
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
4

Commerce et tourisme.
Cote
8 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Commerce et tourisme.
5

10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.
Cote
10 R (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires, organismes de temps...

  • 10 R - Organismes temporaires du temps de la Première...
6

Fonds de la Préfecture (1 U).
Cote
1 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Fonds de la Préfecture (1 U).
7

Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
Cote
2 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
8

Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
Cote
3 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
9

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
Cote
3 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
10

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)
Cote
3 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
11

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
Cote
3 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
12

Justice de paix du canton d'Ancerville.
Cote
4 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Ancerville (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Ancerville.
13

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
Cote
4 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
14

Justice de paix du canton de Clermont.
Cote
4 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Clermont-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Clermont.
15

Justice de paix du canton de Commercy.
Cote
4 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Commercy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Commercy.
16

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
17

Justice de paix du canton d'Étain.
Cote
4 U 6 (Cote)
 Date- Lieu
Étain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Étain.
18

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
Cote
4 U 7 (Cote)
 Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
19

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
20

Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
Cote
4 U 9 (Cote)
 Date- Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
21

Justice de paix du canton de Montfaucon.
Cote
4 U 10 (Cote)
 Date- Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montfaucon.
22

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
Cote
4 U 11 (Cote)
 Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
23

Justice de paix du canton de Montmédy.
Cote
4 U 12 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montmédy.
24

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
Cote
4 U 13 (Cote)
 Date- Lieu
Pierrefitte-sur-Aire (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
25

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
Cote
4 U 14 (Cote)
 Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
26

Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
Cote
4 U 15 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
27

Justice de paix du canton de Souilly.
Cote
4 U 16 (Cote)
 Date- Lieu
Souilly (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Souilly.
28

Justice de paix du canton de Spincourt.
Cote
4 U 17 (Cote)
 Date- Lieu
Spincourt (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Spincourt.
29

Justice de paix du canton de Stenay.
Cote
4 U 18 (Cote)
 Date- Lieu
Stenay (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Stenay.
30

Justice de paix du canton de Triaucourt.
Cote
4 U 19 (Cote)
 Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.
31

Justice de paix du canton de Varennes.
Cote
4 U 20 (Cote)
 Date- Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Varennes.
32

Justice de paix du canton de Vaubecourt.
Cote
4 U 21 (Cote)
 Date- Lieu
Vaubecourt (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
33

Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
Cote
4 U 22 (Cote)
 Date- Lieu
Vaucouleurs (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
34

Justice de paix du canton de Vavincourt.
Cote
4 U 23 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vavincourt.
35

Justice de paix du canton de Verdun.
Cote
4 U 24 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Verdun.
36

Justice de paix du canton de Vigneulles.
Cote
4 U 25 (Cote)
 Date- Lieu
Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vigneulles.
37

Justice de paix du canton de Void.
Cote
4 U 26 (Cote)
 Date- Lieu
Void (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Void.
38

Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
Cote
5 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
39

Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
Cote
5 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
40

Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
Cote
6 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).