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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Cote
2288 W (Cote)
 Date
1958-2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
2

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
3

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
4

Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).
Cote
2144 W (Cote)
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
5

Procédures de : citations directes, comparutions immédiates, correctionnelles d'instruction, correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction.
Cote
2134 W (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Procédures de : citations directes, comparutions immédiates,...
6

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
7

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
8

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.
Cote
1911 W (Cote)
 Date
1906-1992
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
9

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).
Cote
1898 W (Cote)
 Date
1966-1981
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
10

Dossiers d'aide judiciaire.
Cote
1788 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Dossiers d'aide judiciaire.
11

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.
Cote
1709 W (Cote)
 Date
1951-1972
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...
12

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
13

Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
Cote
1606 W (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Cour d'assises de la Meuse.
  • Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
14

Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).
Cote
1479 W (Cote)
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
15

Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.
Cote
1477 W (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
16

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).
Cote
968 W (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...
17

Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.
Cote
853 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Régime général, régime agricole : dossiers individuels...
18

Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).
Cote
587 W (Cote)
 Date
1958-1977
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal pour enfants de Verdun.
  • Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants...
19

Officiers publics et ministériels (8 U).
Cote
8 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Officiers publics et ministériels (8 U).
20

Juridictions d'exception (7 U).
Cote
7 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions d'exception (7 U).
21

Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).
Cote
6 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).
22

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Cote
6 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
23

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
Cote
6 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
24

Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
Cote
6 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
25

Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
Cote
5 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
26

Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
Cote
5 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
27

Justice de paix du canton de Void.
Cote
4 U 26 (Cote)
 Date- Lieu
Void (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Void.
28

Justice de paix du canton de Vigneulles.
Cote
4 U 25 (Cote)
 Date- Lieu
Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vigneulles.
29

Justice de paix du canton de Verdun.
Cote
4 U 24 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Verdun.
30

Justice de paix du canton de Vavincourt.
Cote
4 U 23 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vavincourt.
31

Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
Cote
4 U 22 (Cote)
 Date- Lieu
Vaucouleurs (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
32

Justice de paix du canton de Vaubecourt.
Cote
4 U 21 (Cote)
 Date- Lieu
Vaubecourt (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
33

Justice de paix du canton de Varennes.
Cote
4 U 20 (Cote)
 Date- Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Varennes.
34

Justice de paix du canton de Triaucourt.
Cote
4 U 19 (Cote)
 Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.
35

Justice de paix du canton de Stenay.
Cote
4 U 18 (Cote)
 Date- Lieu
Stenay (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Stenay.
36

Justice de paix du canton de Spincourt.
Cote
4 U 17 (Cote)
 Date- Lieu
Spincourt (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Spincourt.
37

Justice de paix du canton de Souilly.
Cote
4 U 16 (Cote)
 Date- Lieu
Souilly (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Souilly.
38

Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
Cote
4 U 15 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
39

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
Cote
4 U 14 (Cote)
 Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
40

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
Cote
4 U 13 (Cote)
 Date- Lieu
Pierrefitte-sur-Aire (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
41

Justice de paix du canton de Montmédy.
Cote
4 U 12 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montmédy.
42

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
Cote
4 U 11 (Cote)
 Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
43

Justice de paix du canton de Montfaucon.
Cote
4 U 10 (Cote)
 Date- Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montfaucon.
44

Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
Cote
4 U 9 (Cote)
 Date- Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
45

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
46

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
Cote
4 U 7 (Cote)
 Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
47

Justice de paix du canton d'Étain.
Cote
4 U 6 (Cote)
 Date- Lieu
Étain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Étain.
48

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
49

Justice de paix du canton de Commercy.
Cote
4 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Commercy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Commercy.
50

Justice de paix du canton de Clermont.
Cote
4 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Clermont-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Clermont.
51

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
Cote
4 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
52

Justice de paix du canton d'Ancerville.
Cote
4 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Ancerville (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Ancerville.
53

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
Cote
3 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
54

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)
Cote
3 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
55

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
Cote
3 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
56

Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
Cote
3 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
57

Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
Cote
2 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
58

Fonds de la Préfecture (1 U).
Cote
1 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Fonds de la Préfecture (1 U).
59

10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.
Cote
10 R (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires, organismes de temps...

  • 10 R - Organismes temporaires du temps de la Première...
60

Commerce et tourisme.
Cote
8 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Commerce et tourisme.
61

11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
Cote
11 G (Cote)
 Date
1202-1796
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
62

3 G - Officialité foraine de l'évêché de Toul à Bar-le-Duc.
Cote
3 G (Cote)
 Date
1526-1790
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 3 G - Officialité foraine de l'évêché de Toul à Bar-le-Duc.
63

2 G - Chapitre cathédral de Verdun.
Cote
2 G (Cote)
 Date
XIIe siècle 1792, 1101-1792
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 2 G - Chapitre cathédral de Verdun.
64

Fonds des tribunaux.
Cote
L 1883-2140 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

  • Fonds des tribunaux.
65

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.
Cote
2377 W (Cote), 2377 W (Cote)
 Date
1959-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil, ORDONNANCE PENALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
66

Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...
Cote
2352 W (Cote)
 Date
1945-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
67

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.
Cote
2333 W (Cote)
 Date
1912-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
68

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.
Cote
2289 W (Cote)
 Date
1931-2007
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
69

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.
Cote
2287 W (Cote)
 Date
1970-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...
70

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.
Cote
2273 W (Cote)
 Date
1964-2006
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
71

Tribunal d'instance de Verdun.
Cote
2270 W (Cote)
 Date
1946-2010
 Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
72

1880W/1-1880W/106
Cote
1880 W 1-1880 W 106 (Cote)
 Date
1919-1976
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • 1880W/1-1880W/106
73

Cierges.
Cote- Date- Lieu
Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cierges.
74

Rarécourt.
Cote- Date- Lieu
Rarécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Rarécourt.
75

Murauvaux.
Cote- Date- Lieu
Murauvaux (Bonzée, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Murauvaux.
76

Pouilly.
Cote- Date- Lieu
Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pouilly.
77

Bezonvaux.
Cote- Date- Lieu
Bezonvaux (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bezonvaux.
78

Ginvry.
Cote- Date- Lieu
Ginvry (Brouennes, Meuse), Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ginvry.
79

Fresnes-en-Woëvre.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-en-Woëvre.
80

Heudicourt.
Cote- Date- Lieu
Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Heudicourt.