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345 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 G - Chapitre cathédral de Verdun.

    Date

    XIIe siècle 1792, 1101-1792

    Cote

    2 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 2 G - Chapitre cathédral de Verdun.
  2. Résultat n°2

    3 G - Officialité foraine de l'évêché de Toul à Bar-le-Duc.

    Date

    1526-1790

    Cote

    3 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 3 G - Officialité foraine de l'évêché de Toul à Bar-le-Duc.
  3. Résultat n°3

    11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

    Date

    1202-1796

    Cote

    11 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
  4. Résultat n°4

    Commerce et tourisme.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Commerce et tourisme.
  5. Résultat n°5

    10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

    Date

    1800-1940

    Cote

    10 R (Cote)

    • Contexte : Série R - Affaires militaires, organismes de temps...

    • 10 R - Organismes temporaires du temps de la Première...
  6. Résultat n°6

    Fonds de la Préfecture (1 U).

    Cote

    1 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Fonds de la Préfecture (1 U).
  7. Résultat n°7

    Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).

    Cote

    2 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
  8. Résultat n°8

    Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)

    Cote

    3 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
  9. Résultat n°9

    Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)

    Cote

    3 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
  10. Résultat n°10

    Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

    Cote

    3 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
  11. Résultat n°11

    Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)

    Cote

    3 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
  12. Résultat n°12

    Justice de paix du canton d'Ancerville.

    Cote

    4 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Ancerville.
  13. Résultat n°13

    Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.

    Cote

    4 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
  14. Résultat n°14

    Justice de paix du canton de Clermont.

    Cote

    4 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Clermont.
  15. Résultat n°15

    Justice de paix du canton de Commercy.

    Cote

    4 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Commercy.
  16. Résultat n°16

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  17. Résultat n°17

    Justice de paix du canton d'Étain.

    Cote

    4 U 6 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Étain.
  18. Résultat n°18

    Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.

    Cote

    4 U 7 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
  19. Résultat n°19

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  20. Résultat n°20

    Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.

    Cote

    4 U 9 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
  21. Résultat n°21

    Justice de paix du canton de Montfaucon.

    Cote

    4 U 10 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montfaucon.
  22. Résultat n°22

    Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

    Cote

    4 U 11 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
  23. Résultat n°23

    Justice de paix du canton de Montmédy.

    Cote

    4 U 12 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montmédy.
  24. Résultat n°24

    Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.

    Cote

    4 U 13 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
  25. Résultat n°25

    Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

    Cote

    4 U 14 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
  26. Résultat n°26

    Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.

    Cote

    4 U 15 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
  27. Résultat n°27

    Justice de paix du canton de Souilly.

    Cote

    4 U 16 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Souilly.
  28. Résultat n°28

    Justice de paix du canton de Spincourt.

    Cote

    4 U 17 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Spincourt.
  29. Résultat n°29

    Justice de paix du canton de Stenay.

    Cote

    4 U 18 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Stenay.
  30. Résultat n°30

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.
  31. Résultat n°31

    Justice de paix du canton de Varennes.

    Cote

    4 U 20 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Varennes.
  32. Résultat n°32

    Justice de paix du canton de Vaubecourt.

    Cote

    4 U 21 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
  33. Résultat n°33

    Justice de paix du canton de Vaucouleurs.

    Cote

    4 U 22 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
  34. Résultat n°34

    Justice de paix du canton de Vavincourt.

    Cote

    4 U 23 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vavincourt.
  35. Résultat n°35

    Justice de paix du canton de Verdun.

    Cote

    4 U 24 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Verdun.
  36. Résultat n°36

    Justice de paix du canton de Vigneulles.

    Cote

    4 U 25 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vigneulles.
  37. Résultat n°37

    Justice de paix du canton de Void.

    Cote

    4 U 26 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Void.
  38. Résultat n°38

    Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).

    Cote

    5 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Juridictions prud'homales (5 U).
    • Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
  39. Résultat n°39

    Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).

    Cote

    5 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Juridictions prud'homales (5 U).
    • Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
  40. Résultat n°40

    Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).

    Cote

    6 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
  41. Résultat n°41

    Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

    Cote

    6 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
  42. Résultat n°42

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  43. Résultat n°43

    Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).

    Cote

    6 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).
  44. Résultat n°44

    Juridictions d'exception (7 U).

    Cote

    7 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Juridictions d'exception (7 U).
  45. Résultat n°45

    Officiers publics et ministériels (8 U).

    Cote

    8 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Officiers publics et ministériels (8 U).
  46. Résultat n°46

    Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).

    Date

    1958-1977

    Cote

    587 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal pour enfants de Verdun.
    • Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants...
  47. Résultat n°47

    Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.

    Date

    1979-1980

    Cote

    853 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Régime général, régime agricole : dossiers individuels...
  48. Résultat n°48

    Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

    Date

    1985-1987

    Cote

    968 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...
  49. Résultat n°49

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1477 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  50. Résultat n°50

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1479 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  51. Résultat n°51

    Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1606 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Cour d'assises de la Meuse.
    • Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
  52. Résultat n°52

    Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

    Date

    1940-1975

    Cote

    1695 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
  53. Résultat n°53

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...
  54. Résultat n°54

    Dossiers d'aide judiciaire.

    Date

    1986

    Cote

    1788 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers d'aide judiciaire.
  55. Résultat n°55

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).

    Date

    1966-1981

    Cote

    1898 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
  56. Résultat n°56

    Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

    Date

    1906-1992

    Cote

    1911 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
  57. Résultat n°57

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
  58. Résultat n°58

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  59. Résultat n°59

    Procédures de : citations directes, comparutions immédiates, correctionnelles d'instruction, correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2134 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Procédures de : citations directes, comparutions immédiates,...
  60. Résultat n°60

    Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
  61. Résultat n°61

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  62. Résultat n°62

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  63. Résultat n°63

    Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

    Date

    1958-2011

    Cote

    2288 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  64. Résultat n°64

    1880W/1-1880W/106

    Date

    1919-1976

    Cote

    1880 W 1-1880 W 106 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • 1880W/1-1880W/106
  65. Résultat n°65

    Tribunal d'instance de Verdun.

    Date

    1946-2010

    Cote

    2270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
  66. Résultat n°66

    Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.

    Date

    1964-2006

    Cote

    2273 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
  67. Résultat n°67

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.

    Date

    1970-2009

    Cote

    2287 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...
  68. Résultat n°68

    Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.

    Date

    1931-2007

    Cote

    2289 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
  69. Résultat n°69

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

    Date

    1912-2003

    Cote

    2333 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
  70. Résultat n°70

    Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...

    Date

    1945-2013

    Cote

    2352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
  71. Résultat n°71

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.

    Date

    1959-2009

    Cote

    2377 W (Cote), 2377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
  72. Résultat n°72

    Fonds des tribunaux.

    Cote

    L 1883-2140 (Cote)

    • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

    • Fonds des tribunaux.
  73. Résultat n°73

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  74. Résultat n°74

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
  75. Résultat n°75

    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  76. Résultat n°76

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  77. Résultat n°77

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  78. Résultat n°78

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  79. Résultat n°79

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  80. Résultat n°80

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.